Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 319 du Code pénal, 575, alinéa 2,6 , 485, 593 du Code de procédure pénale, défaut de réponse au mémoire de la partie civile, manque

Naceur, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 9 janvier 2001, qui, dans la procédure d'extradition suivie contre lui à la demande du Gouvernement

Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 1382, 1384 du code civil, 470-1 et 593 du code de procédure pénale, défaut et contradiction de motifs, manque

produits, en demande et en défense ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que, le 1er août 2009, à l'Argentière-la-Bessé (Hautes-Alpes), au cours d'une activité de nage

Saint-Pierre un séjour pour la période du 10 au 21 janvier 2001 à l'hôtel Coco Beach ; que le 19 janvier 2001, leurs fils, Brice, âgé de sept ans a été victime d'un malaise alors qu'il se baignait, avec masque

A... atteste que le masque était rempli de vomissures et M.

dans son dernier rapport annuel de 2019 ; les faits reprochés ne sont pas constitutifs d'une marque " d'irrespect envers l'institution ", manquement qui n'est pas caractérisé ; aucun manquement n'a pu

placement hébergeant des mineurs à l'occasion de vacances scolaires, des congés professionnels et des loisirs, dans les centres de loisirs sans hébergement, dans les groupements sportifs et de jeunesse ; manque

Z..., client pompier volontaire qui a aidé le maître-nageur dans ses secours portés à M.

météorologiques constitue une imprudence ; que de même, il ne peut être considéré que laisser la barre du navire, sous contrôle, à un stagiaire sportif confirmé (Bernard A... était titulaire du brevet de maître nageur

[L] de ses demandes, l'arrêt attaqué énonce que celui-ci était en situation de nage à plus de 30 mètres de l'épave, qu'il n'était signalé par aucune bouée, qu'aucun pavillon ne permettait à M.

cassation, pris de la violation des articles 1384 alinéa 6 du Code civil, 319 du Code pénal, 470-1 du Code de procédure pénale, 593 du même Code, défaut de réponse à conclusions, défaut de motifs, manque

de son système de fermeture n'est pas utile à la manifestation de la vérité, puisqu'en tout état de cause, le prévenu prétend qu'il est resté sans cesse à proximité de ce portillon et n'aurait pas manqué

Elle a soutenu que le CERCLE DES NAGEURS a refusé d'allumer le chauffage collectif et a coupé brutalement l'eau chaude collective le 7 décembre 2023.

AGS PARIS a proc d au d m nagement du mobilier des poux X... de Choisy le Roi Ë Bebel Sainte Rose en Guadeloupe selon une lettre de voiture en date du 1er ao t 2002.

AGS PARIS a proc d au d m nagement du mobilier des poux X... de Choisy le Roi Ë Bebel Sainte Rose en Guadeloupe selon une lettre de voiture en date du 1er ao t 2002.

De plus, d'autres collègues ont confirmé que ce même maître-nageur se serait vanté d'activité sexuelle avec vous auprès de ses collègues.

qu'en omettant de préciser que les locaux à visiter, situés à Paris, étaient dans le secteur de compétence géographique des auteurs de la requête, rattachés à un service établi à Orléans, le juge a manqué