Ont été attraits à l'instance l'association " Les Amis du Plein Air " et son assureur, la MAIF Assurances ainsi que la CPAM de la Sarthe.

des moulins du Cher, l'association des amis de la Sèvre nantaise et affluents, l'association régionale des amis des moulins du bocage vendéen et de la Gâtine, l'association des amis des moulins d'Eure-et-Loir

La cour est saisie d'un appel interjeté par la société SARA MUSIC PRODUCTIONS SARL à l'encontre d'un jugement rendu par le tribunal de grande instance de Paris le 22 novembre 2002.

ADOPTAIT PUREMENT ET SIMPLEMENT LES MOTIFS D'UN JUGEMENT QU'ELLE AVAIT RENDU, LE 29 NOVEMBRE 1956, ENTRE LA CAISSE PRIMAIRE DE SECURITE SOCIALE DE LA SARTHE ET X...

, association régie par la loi du 1er juillet 1901, déclarée à la préfecture de la Sarthe sous le RNA W723002128, en sa qualité d’adhérente de l’association Défense de l’animal - CNDA, représentée par

DBVB-V-B7H-BK755 ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DÉSISTEMENT Monsieur [H] [L], demeurant [Adresse 4] Représenté par Me Cedric PORIN, avocat au barreau de MARSEILLE APPELANT Association GAN AMI

et Davina, à la suite de celui de Christine, la concluante se prénommant désormais Christine, Sarah, Davina X....

BENETREAU JUMEL, avoués à la Cour assistée de Me Gwenaëlle MADEC, avocat au barreau de PARIS, toque : J100 SCP LARANGOT HENRIOT-BELLARGENT LE DOUARIN & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS Madame Sarah

; - le projet immobilier envisagé au sein de la SCI De Sarah ayant connu un échec, il a reçu des aides financières de ses parents et de ses amis ; - il a effectué des avances depuis ses comptes bancaires

Sarah X... divorcée Y... C / Laurent Y...

et le Groupama Normandie se sont pourvus le 29 novembre 2001 en cassation d'un arrêt rendu le 3 octobre 2001 par la cour d'appel d'Angers, à leur préjudice et au profit de Mme Y..., la MSA de l'Orne-Sarthe

DEFENDERESSE [6] [Adresse 10] [Localité 2] Représentée par Mme [V] [N], muni d'un pouvoir régulier, *** L’affaire a été débattue le 19 Mai 2025 en audience publique devant le tribunal composé de : Sarah

Par un mémoire en défense, enregistré le 30 décembre 2025, le préfet de la Sarthe conclut au non-lieu à statuer sur la requête.

A l'audience, Monsieur [L] [B] était présent, assisté de Me Sarah VALDURIEZ, avocat au barreau de VERSAILLES. Les débats ont été tenus en audience publique.

_________________ ORDONNANCE DU JUGE DES LIBERTÉS ET DE LA DÉTENTION DU 12 juillet 2024 ____________________________________ Juge des libertés et de la détention : François PERNOT Greffière : Sarah

POURSUITE D’UNE MESURE D’HOSPITALISATION COMPLÈTE - DÉLAI DE 12 JOURS ADMISSION A LA DEMANDE D’UN TIERS OU EN CAS DE PÉRIL IMMINENT N° RG 24/05334 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZRV2 MINUTE: 24/1367 Nous, Sarah

Le préfet de la Sarthe, par lettre du 16 février 2024, notifiée à M.

sexologue, déclarait [ ] que sa patiente lui avait raconté que son beau-père lui avait caressé la poitrine et était descendu jusqu'à son sexe une nuit où elle dormait dans le lit conjugal ; que Mme Sarah