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2 453 résultats pour « Sarah LE JUNTER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

6ème Chambre

671b35712edfb0b58c05ec4d

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

CONSTANT ET SARAH C/ Syndic. de copro.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253ccd2bd3db21cbdd915d7

Appel

20 mai 2014

20 mai 2014

00840 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 16 Septembre 2011 par le Conseil de prud'hommes-Formation de départage de PARIS, section commerce, RG no F08/ 11781 APPELANTE Mademoiselle Sarah

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5bbd3db21cbdd8fdce

Appel

3 septembre 2012

3 septembre 2012

Mickhaël X... a été célébrée le 7 juillet 1995, à NOUMÉA (Nouvelle-Calédonie), trois enfants sont issus de leur vie commune : - Sarah, née le 7 août 1996, - Ivan, né le 20 juillet 2000, - et Thomas,

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C101059

Cassation

7 octobre 2015

7 octobre 2015

contradictoirement débattus que Sarah B... est née le 28 avril 1955 à HAMMERSMITH (Royaume Uni) de Lola Mary Y... et de père inconnu ; que Lola Mary Y... avait été engagée comme jeune fille au pair

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca1bd3db21cbdd90c0d

Appel

22 octobre 2013

22 octobre 2013

B... ", à l'association La Sauvegarde Mayenne Sarthe en vue de son placement au foyer d'action éducative " Le Pourquoi Pas " et ce, à compter du 1er septembre 2010, étant souligné que ce mineur, tout juste

Source officielle
CA

ETRANGERS

62d103c22f83c19fcf11bb8f

Appel

14 juillet 2022

14 juillet 2022

10 Décembre 2001 à [Localité 1] (GHANA) de nationalité Ghanéenne Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 2] dûment avisé, comparant en personne par visioconférence assisté de Me Sarah

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9ebd3db21cbdd93e38

Appel

8 décembre 2017

8 décembre 2017

C'est dans ces conditions que Mme Sara Y...a, par acte extra-judiciaire du 25 avril 2013, assigné M. Makhlouf X...et M.

Source officielle
CA

Chambre Sécurité sociale

693946c5c988783351ced067

Appel

9 décembre 2025

9 décembre 2025

La caisse primaire d'assurance maladie de la Sarthe a reconnu le caractère professionnel de cet accident. Ses ayants droit, son époux M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5fbd3db21cbdd931bd

Appel

1 mars 2016

1 mars 2016

B... ancien commercial de la CESP confirme avoir démarché les époux Geoffroy et Sarah X.... Ces éléments concordants établissent donc le démarchage.

Source officielle
CA

ETRANGERS

62d6495daa6a2f06030d25b8

Appel

16 juillet 2022

16 juillet 2022

[T] [Y] né le 15 Août 1986 à [Localité 1] (ALGÉRIE) de nationalité Algérienne Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 2] dûment avisé, comparant en personne assisté de Me Sarah BENSABER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd34bd3db21cbdd92957

Appel

28 octobre 2015

28 octobre 2015

d'inscription au répertoire général : S 14/12625 Décision déférée à la cour : jugement rendu le 10 octobre 2014 par le conseil de prud'hommes de PARIS-section commerce-RG no 14/ 08025 APPELANTE Madame Sarah

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2114511_20250702

Administratif

2 juillet 2025

2 juillet 2025

" Mosquée d'Allonnes " situé 10 rue Charles Gounod à Allonnes (Sarthe).

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c878bd3db21cbdd855e2

Appel

30 novembre 2000

30 novembre 2000

DU 30 Novembre 2000 ------------------------- M.F.B Sarah X... divorcée BARBIERI C/ Jean MAURAS Aiode juridictionnelle RG N : 99/00261 - A R R E T N° - ----------------------------- Prononcé à l'audience

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e8bd3db21cbdd898bd

Appel

19 décembre 2007

19 décembre 2007

-déclaré le Pavillon de la Mutualité, venant aux droits de la polyclinique de Lesparre, responsable d'une perte de chance de guérison de la jeune Sarah X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0dbd3db21cbdd8efb2

Appel

11 juillet 2011

11 juillet 2011

Elle reconnaît que sa fille Sarah vit désormais chez son père et qu'elle n'a plus de relation avec elle depuis juin 2010 mais soutient qu'elle assume tous les frais des enfants.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C200973

Cassation

12 mai 2010

12 mai 2010

l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, par arrêt du 3 mai 2001 d'une cour d'assises, Mme Sandrine X... a été condamnée pour violences ayant entraîné une infirmité permanente sur sa fille Sarah

Source officielle
CA

ETRANGERS

62d64960aa6a2f06030d25c4

Appel

17 juillet 2022

17 juillet 2022

1999 à [Localité 1] de nationalité Géorgienne Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 2] dûment avisé, non comparant (PV de refus de comparaitre du 17/07/2022) représenté par Me Sarah

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca5cbd3db21cbdd8ad37

Appel

30 janvier 2008

30 janvier 2008

siège social au ... 75009 PARIS représentée par Me Pascale BETTINGER, avoué à la Cour assistée de Me Philippe X..., avocat au barreau de PARIS, toque : R 253 INTIMÉE Mademoiselle Rim-Sarah

Source officielle
CA

ETRANGERS

62d6495daa6a2f06030d25b4

Appel

16 juillet 2022

16 juillet 2022

[Z] [O] né le 10 Octobre 2000 à [Localité 1] (MAROC) de nationalité Marocaine Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 2] dûment avisé, comparant en personne assisté de Me Sarah BENSABER

Source officielle
CA

Chambre 6 (Etrangers)

64bf67808fb8a9d9693e176a

Appel

24 juillet 2023

24 juillet 2023

[K] [L] - Me Sarah AJILI-JUNG, avocat au barreau de Strasbourg, avocat commis d'office DISONS que la présente décision sera communiquée à monsieur le procureur de la république près le tribunal judiciaire

Source officielle