suivant : Met hors de cause la société Cockerill Sambre ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, (Grenoble 30 janvier 2006) que la société civile immobilière Dumont garage (la SCI) a confié à la société Sorrel

délit de coups et blessures volontaires ; "aux motifs propres que "d'après le témoin Z..., Michel X... s'est tout de suite montré agressif ; qu'il s'est notamment adressé à lui en lui disant : "vous, sortez

mère, Delphine et Emmanuelle venaient dans la pièce et s'entendaient demander par leur mère d'appeler au secours dans la rue ; que l'agresseur s'adressait alors aux enfants en leur disant : "si vous sortez

X..., pris ès qualités de mandataire liquidateur de la société SNE Sorèse, demeurant 3, 5, ..., 2 / de M.

Par un mémoire en défense, enregistré le 16 novembre 2022, la communauté d'agglomération du nord Basse-Terre (CANBT), représentée par Me Sorèze Damprobe, conclut au rejet de la requête.

Kinésithérapie, du lot n° 1 situé dans le bâtiment B et d'autres lots n° 2 à n° 6, situés au sous-sol du bâtiment A, propriété de la société Holding d'Aix-en-Provence et donnés à bail à la société Sorevie

Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Pacadis a fait construire un bâtiment destiné à l'exploitation d'un hypermarché, dont le carrelage a été posé par la société Sorec

[R] a cédé ses parts à la société SOREM. Cette dernière ayant été placée en redressement puis liquidation judiciaires, la banque a assigné en paiement M.

chambre civile), au profit : 1 / de la société Mathé, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 2 / de la société Tradex, société anonyme, dont le siège est ..., 3 / de la société Soretex

, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 31 janvier 2000 par la cour d'appel de Bordeaux (1re chambre, section B), au profit : 1 / de la Société de revêtement et de carrelage (SOREC

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Sorec autos, dont le siège est ...,

Y... ; qu'à la suite d'un désaccord, les deux entreprises ont quitté le chantier ; que les époux X... ont assigné la société SOREV TP et M.

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Vattenfall Énergies par le groupe Sorégies

relative à la prise de contrôle exclusif par la société Socipar de la société Sorec Autos

cour d'appel de Chambéry ne pouvait condamner le demandeur pour recel sans rechercher à quel moment il avait eu connaissance de l'origine frauduleuse des pierres utilisées sur le chantier de la société Sorep

X..., demeurant à Sorède, dans les Pyrénées-Orientales, s'est rendu, en véhicule sanitaire léger, chez un masseur-kinésithérapeute installé à Perpignan pour y effectuer une série de 30 séances de rééducation

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Met, sur sa demande, la société Sorec auto hors de cause ; Sur le moyen

X..., employé par la société Soren depuis 1994 comme responsable technique, a saisi le juge des référés d'une demande de provision au titre des salaires des mois de mai, juin et juillet 2005 qui ne lui