Pathologies vasculaires Anévrisme aortique connu et/ou traité Incompatibilité lorsque le diamètre aortique maximal expose à un risque élevé́ de rupture soudaine. Après intervention, compatibilité selon avis spécialisé. 1.9.

Article Annexe III

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cardiomyopathie par non compaction, tachycardie ventriculaire polymorphe catécholaminergique et syndrome du QT court, par exemple) ou des cardiomyopathies non connues Compatibilité selon avis spécialisé, notamment sur le risque d'événement invalidant soudain

Article Annexe

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Dans la partie du bâtiment où sont élevés les porcs, les niveaux de bruit continu atteignant 85 dB doivent être évités, ainsi que tout bruit constant ou soudain. 2.

Article 3

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L’enceinte de confinement sera en particulier conçue pour supporter, sans perte d’intégrité, les sollicitations résultant d’un accident consistant en la rupture circonférentielle complète et soudaine d’une tuyauterie du circuit primaire avec séparation

Article 3

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Article Annexe I (suite)

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Interruption soudaine de l'approvisionnement en gaz I. - L'exploitant peut, pour une période limitée à dix jours, ne pas respecter les valeurs limites d'émission en SO2, NOx et poussières prévues aux points 6.2.4 à 6.2.7 dans le cas où l'installation

LEGIARTI000043924738

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- restructuration de la direction départementale des territoires et de la mer des Pyrénées-Orientales et fermeture des deux sites de la délégation à la mer et au littoral à Port-Vendres ; - fermeture de l'abattoir Chaveron Frères de Saint-Jean-de-Soudain

Article 3

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L’enceinte interne sera en particulier conçue pour supporter, sans perte d ’intégrité, les sollicitations résultant d’un accident consistant en la rupture circonférentielle complète et soudaine d’une tuyauterie du circuit primaire avec séparation totale

Article 3

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L’enceinte interne sera en particulier conçue pour supporter sans perte d ’intégrité les sollicitations résultant d’un accident consistant en la rupture circonférentielle complète et soudaine d’une tuyauterie du circuit primaire avec séparation totale

Article 3

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L’enceinte interne sera en particulier conçue pour supporter, sans perte d’intégrité, les sollicitations résultant d’un accident consistant en la rupture circonférencielle complète et soudaine d’une tuyauterie du circuit primaire avec séparation totale

Article Annexe I (suite)

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Péage-de-Roussillon 38 Isère Pont-Evêque 38 Isère Les Roches-de-Condrieu 38 Isère Roussillon 38 Isère Sablons 38 Isère Saint-Clair-de-la-Tour 38 Isère Saint-Clair-du-Rhône 38 Isère Saint-Jean-de-Soudain

Article 3

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L’enceinte interne sera en particulier conçue pour supporter, sans perte d’intégrité, les sollicitations résultant d’un accident consistant en la rupture circonférentielle complète et soudaine d’une tuyauterie du circuit primaire avec séparation totale

Article 3

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L’enceinte interne sera en particulier conçue pour supporter, sans perte d’intégrité, les sollicitations résultant d’un accident consistant en la rupture circonférentielle complète et soudaine d’une tuyauterie du circuit primaire avec séparation totale

Article Annexe

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Depuis 2013, la situation internationale a de plus été bouleversée par des crises aussi soudaines que graves. En Afrique et au Moyen-Orient, la menace des groupes armés terroristes a pris une nouvelle dimension.

LEGIARTI000027648252

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Accident : événement grave, soudain et imprévu entraînant la mort, une détérioration de la santé, des lésions, des dommages ou autres pertes corporelles ou matérielles importantes. 2.

Article ANNEXE

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dommages causés par des faits accidentels et non maîtrisables, imputables à des tiers, tels que les incendies, explosions, chutes d'avion ; 3° Les catastrophes naturelles au sens de la loi n° 82-600 du 13 juillet 1982 modifiée ; 4° L'indisponibilité soudaine

Article ANNEXE

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On entend par accident l'effet soudain, violent et involontaire d'une cause extérieure sur la personne physique de l'adhérent. La preuve du caractère accidentel du décès de l'adhérent est à la charge du ou des bénéficiaires du capital décès.

Article Annexe (Sous-partie D)

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Les caractéristiques du terrain le long de la route ou dans les zones où l'exploitation a lieu (par exemple les changements soudains dans l'élévation du relief) ; 4.

Article Annexe 11-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 90 > 80

Code de la santé publique

Elles succèdent à des manifestations psychiques provoquées par l'effraction soudaine, imprévisible et subite d'un événement traumatisant débordant les capacités de défense de l'individu. Le facteur de stress doit être intense et/ou prolongé.

Article Annexe 2

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19010 Argentat ; 19028 Bort-les-Orgues ; 19033 Bugeat ; 19104 Lamongerie ; 19128 Margerides ; 19131 Meilhards ; 19157 Palisse ; 19160 Pérols-sur-Vézère ; 19201 Saint-Exupéry-les-Roches ; 19218 Saint-Julien-près-Bort ; 19247 Saint-Victour ; 19262 Soudaine-Lavinadière

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