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381 résultats pour « Stéphane Bauché »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3ème chambre

63c8ef66dc5b777c909931c7

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

BENEIX-BACHER, président, et par I.

Source officielle
CA

3ème chambre

65b36e038c0355000835f7a3

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

BENEIX-BACHER, président O. STIENNE, conseiller E.VET, conseiller Greffier, lors des débats : I.

Source officielle
CC

civ3

613722accd580146773fff37

Cassation

20 mars 1996

20 mars 1996

Yvaylo C..., demeurant Stampfen Bach Strass 42, Zurich (Suisse), 3°/ de M.

Source officielle
TJ

Service des référés

é des travaux, elle a déposé plaintec/X le 19 janvier 2022

67d1dfb633b2bc65ea73473a

T. Judiciaire

31 janvier 2024

31 janvier 2024

DEMANDERESSE Madame [B] [Y] [Adresse 1] [Localité 6] représentée par Maître Stéphane JOFFROY de la SARL S.JOFFROY SOCIETE D’AVOCATS, avocats au barreau de PARIS - #C2073 DEFENDERESSES S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3dbd3db21cbdd92b72

Appel

3 décembre 2015

3 décembre 2015

.-75116 PARIS Représenté par Me Thomas RONZEAU de la SCP RONZEAU & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0499 Assisté sur l'audience par Me Stéphanie BACH de la SCP RONZEAU & ASSOCIES, avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0fbd3db21cbdd8efff

Appel

18 octobre 2011

18 octobre 2011

BACH, avocat au barreau de PARIS, toque : P 499 Cabinet RONZEAU S.

Source officielle
CA

19e chambre

63c8ef69dc5b777c909931e4

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

, Greffier lors des débats : Madame Morgane BACHE, M.

Source officielle
CA

19e chambre

63b677b4a853827c9026d2f4

Appel

4 janvier 2023

4 janvier 2023

, Greffier lors des débats : Madame Morgane BACHE, M.

Source officielle
TJ

Section des Référés

67f57399bbf04ef7857bd33b

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

DES PAIEMENTS ELECTRONIQUES TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CRETEIL Section des Référés ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ LE JUGE DES REFERES : Madame Isabelle KLODA, Première vice-présidente LE GREFFIER : Madame Stéphanie

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

60357ec84bbefea42c243ce4

Appel

15 avril 2016

15 avril 2016

BACH de la SCP RONZEAU & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0499 SCP [X] prise en la personne de ses représentants légaux N° SIRET : [X]8 ayant son siège au [Adresse 4] Représentée

Source officielle
CA

Chambre 3-1

69f44a2acdc6046d472f1865

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

La Cour était composée de : Madame Cathy CESARO-PAUTROT, Présidente Madame Stéphanie COMBRIE, Conseillère Madame Cecile BRAHIC-LAMBREY, Conseillère rapporteure qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd06bd3db21cbdd920dc

Appel

26 février 2015

26 février 2015

.-75008 PARIS 08 Représenté par Me Thomas RONZEAU de la SCP RONZEAU & ASSOCIES, à la Cour, toque : P0499 Assisté sur l'audience par Me Stéphanie BACH de la SCP RONZEAU & ASSOCIES, à la Cour, toque

Source officielle
CA

19e chambre

63c8ef69dc5b777c909931e6

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Isabelle MONTAGNE, Président, Monsieur Stéphane BOUCHARD, Conseiller, Madame Laure TOUTENU, Conseiller

Source officielle
CA

5e Chambre

6287338fc1d4e9057d613079

Appel

19 mai 2022

19 mai 2022

C/ URSSAF ILE DE FRANCE Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 16 Octobre 2020 par le Pole social du TJ de NANTERRE N° RG : 17/01799 Copies exécutoires délivrées à : Stéphanie

Source officielle
CA

19e chambre

63d22ac59b3c8605deec219e

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

, Greffier lors des débats : Madame Morgane BACHE, M.

Source officielle
CA

TARIFICATION

65336a9cbb40ec8318f31be3

Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

Le mode opératoire de stockage des banches concernant le chantier a été précisé. Il n'y avait pas, au moment du contrôle de coulage de banches en cours.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbcbd3db21cbdd8e204

Appel

14 juin 2011

14 juin 2011

ET OLIVIER B... ... ... 75008 PARIS représentée par la SCP ARNAUDY ET BAECHLIN, avoués à la Cour assistée de Me Stéphanie BACH, avocat au barreau de PARIS, toque : P 499 SCP PETIT RONZEAU & ASSOCIES

Source officielle
CA

3ème chambre

636ca6976c7633dcd15b3dbe

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

BENEIX-BACHER, président, et par I.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6538b3697ffc2c8318edff36

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

Stéphane Milliand, avocat. Au soutien de ses prétentions, M.

Source officielle
CC

comm

6079d34f9ba5988459c584ae

Cassation

28 juin 1994

28 juin 1994

Bach est intervenu à l'instance en qualité de liquidateur et qu'à la suite du décès de M.

Source officielle

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