CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

381 résultats pour « Stéphane Bauché »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème Chambre

6a192c0dcdc6046d47549900

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

écarter des débats les pièces figurant sous les numéros 1 à 31 sur le bordereau du fonds commun de titrisation Castanea, - ordonné la mainlevée des actes du 17 juillet 2024 de la SCP Eric Benabu et Stéphane

Source officielle
TA

Magistrat M. FAY

DTA_2106707_20220926

Administratif

26 septembre 2022

26 septembre 2022

Au soutien de ses allégations, le requérant produit un procès-verbal de constat établit le 2 décembre 2021 par Me Stéphane Bauché, huissier de justice constatant notamment l'existence de fenêtre ne fermant

Source officielle
TA

Magistrat M. FAY

DTA_2106384_20220926

Administratif

26 septembre 2022

26 septembre 2022

Au soutien de ses allégations, le requérant produit un procès-verbal de constat établit le 2 décembre 2021 par Me Stéphane Bauché, huissier de justice constatant notamment l'existence de fenêtre ne fermant

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69ef4cabcdc6046d47b4c492

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

JUGEMENT RENOUVELANT LA PERIODE D'OBSERVATION DE LA SOCIETE MY GOODLIFE SAS TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX 5ème CHAMBRE Le présent jugement a été délibéré conformément à la Loi par : * Jean-Claude BACH

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

68f9b6c80a84a5e5f0016808

Appel

22 octobre 2025

22 octobre 2025

BACHE Agissant poursuites et diligences au nom de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, représentant : Me Stéphanie ARENA de la SELEURL ARENA AVOCAT, Plaidant/Postulant, avocat

Source officielle
CA

3ème chambre

650bdf6bbeee0f8318b97627

Appel

12 juillet 2023

12 juillet 2023

BENEIX-BACHER, Présidente, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : C. BENEIX-BACHER, président E.VET, conseiller A.

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

635236df8c924eadffcc48a2

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Formation paritaire de NANCY en date du 18 mars 2022 RG 21/00305 N° RG 22/00877 - N° Portalis DBVR-V-B7G-E6U3 Ordonnance /2022 du 20 Octobre 2022 O R D O N N A N C E D' I N C I D E N T Nous, Stéphane

Source officielle
TCOM

3E CHAMBRE

69abd09ecdc6046d47cf1c1f

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

Stéphane FULCRAND Juges : M. Didier REDON Mme Florence BONNO Greffier présent lors des débats : M. Luc SOUBRILLARD Greffier présent lors du prononcé : M.

Source officielle
CA

19e chambre

631835330876004f131a61ec

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

Nous, Isabelle MONTAGNE, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Morgane BACHE, Greffier, saisi de l'appel inscrit au greffe sous le N° RG 21/03345 - N° Portalis DBV3-V-B7F-U2SQ dans une instance

Source officielle
TCOM

Chambre 1 contentieux général

69a21e0ccdc6046d47f9b68c

Commerce

20 janvier 2025

20 janvier 2025

[R] [F] [Adresse 1] comparant par Me Patrick DEUDON [Adresse 2] DEFENDEURS SARL SORO PATRIMOINE, [Adresse 3] comparant par Me Stéphane GRAC, [Adresse 4] Mme [B] [F], [Adresse 5] comparant par Me Gilbert

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2bbd3db21cbdd9279e

Appel

1 octobre 2015

1 octobre 2015

Représenté par Me Thomas RONZEAU de la SCP RONZEAU & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0499 Assisté sur l'audience par Me Stéphanie BACH de la SCP RONZEAU & ASSOCIES, avocat au barreau de

Source officielle
CC

civ3

61372352cd5801467740844d

Cassation

5 octobre 1999

5 octobre 1999

Beauvois, président, Mme Stéphan, conseiller rapporteur, Mlle Fossereau, conseiller doyen, M.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

6033a2b3739c8c5724648b49

Appel

3 mai 2017

3 mai 2017

de la SCP RONZEAU & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0499 Ayant pour avocat plaidant Me Stéphanie BACH de la SCP RONZEAU & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0499 MUTUELLES

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

DTA_2601968_20260430

Administratif

30 avril 2026

30 avril 2026

ainsi que de marques de confiseries célèbres, contrairement aux traditionnelles bâches rouges, roses ou oranges des stands de confiseries ambulants.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd91bd3db21cbdd93b19

Appel

31 mars 2017

31 mars 2017

Représenté par Me Thomas RONZEAU de la SCP RONZEAU & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0499 Assisté sur l'audience par Me Stéphanie BACH de la SCP RONZEAU & ASSOCIES, avocat au barreau de

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

68f1d5bb0b565ec7590f7bef

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

paritaire de Nancy en date du 11 février [Immatriculation 2]/00573 N° RG 25/00531 - N° Portalis DBVR-V-B7J-FQTR Ordonnance /2025 du 16 Octobre 2025 O R D O N N A N C E D' I N C I D E N T Nous, Stéphane

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda5bd3db21cbdd93fe9

Appel

4 mai 2018

4 mai 2018

Représenté par Me Thomas RONZEAU de la SCP RONZEAU & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0499 Assisté sur l'audience par Me Stéphanie BACH de la SCP RONZEAU & ASSOCIES, avocat au barreau de

Source officielle
CA

3ème chambre

65b0c1c68d0ccf000877e7e7

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

BENEIX-BACHER, président, et par I. ANGER, greffier de chambre. FAITS ET PROCÉDURE M.

Source officielle
CA

19e chambre

635a21f3c549ea05a7cd2dfa

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

, Greffier lors des débats : Madame Morgane BACHE, M.

Source officielle
CA

19e chambre

63c8ef69dc5b777c909931e2

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

, Greffier lors des débats : Madame Morgane BACHE, M.

Source officielle

Page 1 sur 20

Suivant →