paritaire d'EPINAL en date du 09 février [Immatriculation 2]/69 N° RG 24/00491 - N° Portalis DBVR-V-B7I-FKOA Ordonnance /2024 du 11 Juillet 2024 O R D O N N A N C E D' I N C I D E N T Nous, Stéphane

PRESIDENT: STEPHANE MAS JUGES : CAUNEILLE THIERRY RICHARD MACIA ASSISTES DE ALEXANDRA MARTEL, COMMIS GREFFIER En date du 18 janvier 2022, était conclu un contrat de sous-traitance entre GROUPE CIR et

Localité 3] (ALBANIE) de nationalité Albanaise retenu au centre de rétention de [Localité 4] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant et assisté de Maître Stéphanie

Stéphane, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7e chambre, en date du 16 novembre 2006, qui, pour blessures involontaires, l'a condamné à trois mois d'emprisonnement avec sursis et a

1990 à [Localité 4] de nationalité Algérienne retenu au centre de rétention de [Localité 3] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant et assisté par Maître Stéphanie

confirmatif attaqué, ayant déclaré Gilles X... coupable de blessures involontaires avec incapacité de plus de 3 mois, l'a condamné à des réparations civiles au profit de Jean-Noël Y..., de ses enfants Camille

Général assisté de son Conseil Maître Laure WAREMBOURG, Avocate au Barreau de LILLE, demeurant [Adresse 4] En présence de Monsieur [D] [O], es qualité représentant du CSE, assisté de son Conseil Maître Stéphane

SCLUOS* Société SOCIETE DE GESTION D'ISOLA 2000 Copie exécutoire délivrée le : à : Me Paul GUEDJ Me Roselyne SIMON-THIBAUD Me Patrick CAGNOL Décision déférée à la Cour

conseiller à la cour d'appel de Rouen, spécialement désigné par ordonnance de la première présidente de ladite cour pour la suppléer dans les fonctions qui lui sont spécialement attribuées, Assisté de Stéphane

conseiller à la cour d'appel de Rouen, spécialement désigné par ordonnance de la première présidente de ladite cour pour la suppléer dans les fonctions qui lui sont spécialement attribuées, Assisté de Stéphane

conseiller à la cour d'appel de Rouen, spécialement désigné par ordonnance de la première présidente de ladite cour pour la suppléer dans les fonctions qui lui sont spécialement attribuées, Assisté de Stéphane

    La préfecture d’Orhangazi annonça que les activités de la société Cargill seraient suspendues à partir du 20 octobre 2006. 64.

PRESIDENT: STEPHANE MAS JUGES : CAUNEILLE THIERRY RICHARD MACIA ASSISTES DE ALEXANDRA MARTEL, COMMIS GREFFIER DEPENS : 66,13 DONT TVA : 11,02 En décembre 2023 la société D&E CONCEPT sollicitait la

BARREIRAde la SELARL DBC substituée par Me Corentin VERRÉ, avocat au barreau de PARIS INTIMÉ : Monsieur [D] [T] [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Alexandre GASSE de la SCP SCP GASSE CARNEL

PARIS, POLE 4 - CHAMBRE 2 RENDUE LE 13 AVRIL 2022, RG 21/8534 DEMANDEUR A LA REQUETE Monsieur [W] [H] né le 06 Mai 1969 à [Localité 9] (76) [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Stéphanie

postulant non plaidant INTIMEE : Madame [F] [V] [L] née le 05 Septembre 1968 à [Localité 6] (PORTUGAL) de nationalité Portugaise [Adresse 4] [Localité 3] Représentée sur l'audience par Me Stéphanie

Monsieur [H] [S] né le 18 Octobre 1951 à [Localité 6] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Bénédicte WAROCQUIER avocat au barreau de MONTPELLIER, substituée par Me Stéphanie

APPELEZ-MOI MAESTRO [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Frédérique ETEVENARD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0065 Assistée de Me Hatem HSAINI substituant Me Stéphane CAMPANA de la SCP

03 Décembre 2020, RG 11/20/0010 D'une part, ET : Madame [A] [S] [H] née le 13 Janvier 1968 à [Localité 5] (33) de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Stéphanie

conseiller à la cour d'appel de Rouen, spécialement désigné par ordonnance de la première présidente de ladite cour pour la suppléer dans les fonctions qui lui sont spécialement attribuées, Assisté de Stéphane