, avocat de la société Sopra Steria Group, et l'avis de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société de réalisation en informatique et automatisme (STERIA), dont

(la société) un prêt à moyen terme ; que les 21 juin 2001 et 2 juillet 2002, elle s'est rendue caution des sommes que la société pourrait devoir aux sociétés Stela et Total Fina Elf (la société Total)

France, sans s'expliquer sur la lettre du 26 novembre 1994 de la société AFEPAC à la société STEA indiquant que M. Z..., responsable commercial de la société X... Y...

X... a toujours affirmé que les retards de saisie de son activité et de ses frais résultaient du dysfonctionnement du serveur minitel, de l'imprimante et du stylo optique auquel il a tenté de trouver une

Le 7 décembre 2014, la stèle s'est désolidarisée de la sépulture, alors que Mme [E] se trouvait à proximité, lui occasionnant une fracture du fémur. 3.

qui attaquent le même arrêt ; Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Versailles, 11 juillet 2002), que la société Waterman a fait pratiquer, le 7 juin 1995, saisie-contrefaçon d'un modèle de stylos

la cour d'appel de Montpellier (2e chambre, section A) , au profit : 1°/ de la société Sud conseil service, société à responsabilité limitée, dont le siège est Le Point ..., 2°/ de la société Steria

Stela maître d'ouvrage en 2005 dans le cadre d'un contrat de louage d'ouvrage ; que la S.C.I.

[O] à l'égard de la SMA SA, -de rejeter toutes demandes dirigées par la SCI Stela et M.

Christophe X..., - Mme Sabrina X..., - Mme Stella X..., - Mme C...

Nicolas X..., pris en qualité de mandataire judiciaire et de commissaire à l'exécution du plan de la société Stella, 2°/ à la société Stella, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...]

Group, dont le siège est [...]                                        , venant aux droits de la société Steria, défenderesse à la cassation ; La société Sopra Steria Group a formé un pourvoi incident

___________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 26 FÉVRIER 2020 1°/ Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) Albi Toulouse de la société Sopra Steria

Moon style, de la SCP Rouvière et Boutet, avocat de la société Blue Tonic, les conclusions de M.

France et Magneti Marelli Spa, de la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat de la STEA, les conclusions de M.

X... et Y... se sont portés cautions solidaires des engagements des sociétés Bemo et Stella Z...

société Ceten Apave International, groupement d'intérêt économique, dont le siège est [...] , 7°/ à la société [...], société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , 8°/ à la société US Steel