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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère chambre

DTA_2314695_20250515

Administratif

15 mai 2025

15 mai 2025

Aymard, - les observations de Me Sun Troya représentant M. C. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2412396_20250123

Administratif

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Ont été entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Goudenèche, rapporteure, - et les observations de Me Sun Troya substituant Me Monconduit et représentant M. A.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2518921_20251112

Administratif

12 novembre 2025

12 novembre 2025

Belhadj, magistrat désigné ; - les observations de Me Sun Troya, substituant Me Monconduit, représentant Mme B..., qui conclut aux mêmes fins que la requête, par les mêmes moyens, et ajoute que la décision

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2500478_20251210

Administratif

10 décembre 2025

10 décembre 2025

. ; et les observations de Me Sun Troya, représentant Mme C.... Le préfet de la Seine-Saint-Denis n’était ni présent, ni représenté.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2308976_20250317

Administratif

17 mars 2025

17 mars 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Caldoncelli-Vidal, - et les observations de Me Sun Troya, substituant Me Monconduit, avocate de M. A.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25PA05148_20260220

Admin. Appel

20 février 2026

20 février 2026

B..., représenté par Me Sun Troya, demande à la Cour : 1°) d’annuler le jugement n° 2510962/2-1 du 23 septembre 2025 par lequel le tribunal administratif de Paris a rejeté sa demande ; 2°) d’annuler

Source officielle
TA

1 ère Chambre

DTA_2504424_20260324

Administratif

24 mars 2026

24 mars 2026

Deflinne, premier conseiller, et les observations de Me Sun Troya, pour Mme E.... Connaissance prise de la note en délibéré produite pour Mme E..., parvenue le 12 mars 2026 à 15 h 04.

Source officielle
TA

Etrangers urgents

DTA_2604493_20260323

Administratif

23 mars 2026

23 mars 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Rollin, - et les observations de Me Sun Troya, représentant M.

Source officielle
TA

11ème Chambre

DTA_2401844_20250402

Administratif

2 avril 2025

2 avril 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bocquet, conseillère ; - et les observations de Me Sun-Troya, substituant Me Monconduit, représentant M. A.

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_22VE01141_20240411

Admin. Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

Even, - et les observations Me Sun Troya pour le requérant. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_23VE02863_20250318

Admin. Appel

18 mars 2025

18 mars 2025

Pilven, - et les observations de Me Sun Troya, substituant Me Monconduit, représentant M. B. 1. M.

Source officielle
TA

8ème Chambre

DTA_2400598_20250225

Administratif

25 février 2025

25 février 2025

Bertoncini, président-rapporteur, - les observations de Me Sun Troya, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2400016_20250626

Administratif

26 juin 2025

26 juin 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Pierre, - et les observations de Me Sun Troya, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2401115_20240517

Administratif

17 mai 2024

17 mai 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Milon, - et les observations de Me Sun Troya, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2403478_20251205

Administratif

5 décembre 2025

5 décembre 2025

Chichportiche-Fossier, conseiller ; - les conclusions de Mme C..., rapporteuse publique ; - et les observations de Me Sun Troya, avocat, substituant Me Monconduit.

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2429770_20250519

Administratif

19 mai 2025

19 mai 2025

Errera, - et les observations de Me Sun Troya, pour M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

10ème Chambre

DTA_2410505_20250709

Administratif

9 juillet 2025

9 juillet 2025

A été entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Colin, rapporteure ; - les observations de Me Sun-Troya substituant Me Monconduit représentant M. A.

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2502706_20250411

Administratif

11 avril 2025

11 avril 2025

Rion, greffier : - le rapport de Mme Descours-Gatin, - les observations de Me Sun-Troya, substituant Me Monconduit, représentant Mme D, qui reprend ses écritures, en expliquant qu'elle bénéficie d'une

Source officielle
TA

Etrangers urgents

DTA_2600981_20260309

Administratif

9 mars 2026

9 mars 2026

Beaufa s, président du tribunal ; - les observations de Me Sun Troya, représentant M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2303385_20250424

Administratif

24 avril 2025

24 avril 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Ploteau, - et les observations de Me Sun Troya, substituant Me Monconduit, représentant M. A.

Source officielle

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