A..., Thiebaud, Pelletier et Denisot et par Mme Z..., de nature à établir que M.

1 Avis n° 2024-147 du 21 mars 2024 relatif à la mobilité professionnelle de Monsieur Thibault Leclerc LE PRESIDENT DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction publique ;

, 9 avril 1987) de l'avoir condamné à payer à la société Le Jardin Manceau, qui avait aménagé les espaces verts de plusieurs lotissements, le solde du coût des travaux concernant l'opération Anger-Thébault

Thibault lui permettaient de prétendre à la qualification d'adjoint de direction sans répondre aux conclusions d'appel de l'employeur faisant valoir que les seules fonctions qui lui avaient été confiées

témoins ont confirmé sous serment avoir remis des sommes qui n'ont pas été inscrites au compte de la prévenue ; que l'invocation du tarif ne suffit pas à rapporter la preuve contraire que les témoins Thibaut

le moyen doit être écarté ; Sur le deuxième moyen : Attendu que la SEMAREVO fait grief à l'arrêt de l'avoir déclarée responsable des désordres affectant les planchers des appartements de Mme Thiebault

1 Avis n° 2025-441 du 28 novembre 2025 relatif à la mobilité professionnelle de Monsieur Thibault Manneville LE PRESIDENT DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction publique

1 Délibération n° 2023-252 du 7 novembre 2023 relative à la mobilité professionnelle de Monsieur Thibault Guyon LA HAUTE AUTORITE POUR LA TRANSPARENCE DE LA VIE PUBLIQUE, Vu : - le code

gérant de la société La Plume, domicilié [...], contre l'arrêt rendu le 17 septembre 2015 par la cour d'appel de Dijon (2e chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Véronique Thiébaut

Thibault Y..., domicilié [...], 10°/ à M. B...

Thibault Y..., domicilié [...]                                                   , contre l'arrêt rendu le 7 avril 2016 par la cour d'appel de Versailles (19e chambre), dans le litige l'opposant à la

par la cour d'appel de Lyon (6e Chambre), au profit : 1°/ de la Société d'équipement de la région de Lyon (SERL), dont le siège est ..., 2°/ de la société civile professionnelle (SCP) Saint-Thibault

1 Délibération n° 2025-396 du 16 décembre 2025 relative à la mobilité professionnelle de Monsieur Thibaud Figueroa LA HAUTE AUTORITE POUR LA TRANSPARENCE DE LA VIE PUBLIQUE, Vu : - le code

arrêt rendu le 18 décembre 1991 par la cour d'appel de Paris (5e chambre, section A), au profit : 1 / de la société Interbail, dont le siège social est ... (8e), 2 / de l'entreprise Durance Thibault

Thibault Y..., demeurant ..., pris tant en son nom personnel qu'en qualité d'héritier de M. Jean-Louis Y..., décédé en cours d'instance, 3 / de M.

Après déclaration de son état de cessation de paiement le 3 juin 2010, la société Maagano a été placée en liquidation judiciaire, la SCP Véronique Thiébaut (la société [...] ) étant désignée en qualité

Moitié président, Mmes Z... et Thibault-Laurent, Melle Bert greffier ; "alors, d'une part, que le greffier ne peut en aucun cas assister au délibéré ; "alors, d'autre part, que la cour d'appel qui

Sur le moyen unique pris en sa première branche : Vu l'article 40 de la loi du 25 janvier 1985, devenu l'article L. 621-32 du Code de commerce ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Thébaud

comparant en personne DEFENDERESSE AU RECOURS : SCP CURE- THIEBAUT dont le siège social est 78 avenue Victor Hugo B.

commandite simple, dont le siège est [...]                         , contre l'arrêt rendu le 13 décembre 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 1, chambre 3), dans le litige l'opposant à la société Saint Thibault