1986 par la cour d'appel d'Amiens (2ème chambre sociale), au profit de la société LES CARS DE CHATEAU-THIERRY, dont le siège est ... à Château-Thierry (Aisne), défenderesse à la cassation ; LA COUR,

Le Gall, 2 / Mme Le Gall, demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 avril 1997 par la cour d'appel d'Angers (audience solennelle), au profit : 1 / de la Société bretonne d'électrification

Le ministère public est représenté par Monsieur BIGNON, avocat général, Greffier lors des débats : Madame Sylvie LE GALL, ARRÊT : du 13 Novembre 2007 contradictoire et mis à disposition au greffe

par la cour d'appel de Paris (7ème chambre A), au profit de la société EKIMA INTERNATIONAL, ayant siège à Aulnay-sous-Bois (Seine-Saint-Denis), zone industrielle de la Fosse à la Barbière et du Haut Galy

Greffier , lors des débats : Madame Sylvie LE GALL, ARRÊT : DU 17 Octobre 2006, contradictoire et mis à disposition au greffe, Signé par Monsieur BOTHOREL, président, et par Madame Sylvie LE GALL,

Thierry X..., 2°) M.

X... a été renvoyé devant la cour d'assises du Cher sous l'accusation de viols et agressions sexuelles aggravés ; Attendu dès lors que, Thierry X..., étant détenu en vertu de l'ordonnance de prise

d'instance et d'action de la SA GALLOO FRANCE société de droit belge.

DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le treize octobre deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Le GALL

Thierry D... 7 avenue F.

DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le treize octobre deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Le GALL

Thierry, contre une décision de mise en délibéré de la cour d'appel de VERSAILLES, 7ème chambre, rendue le 26 février 2002 dans la procédure suivie contre lui pour agression sexuelle aggravée et séquestration

Thierry Z..., demeurant ...

MANS, décision attaquée en date du 11 Février 2011, enregistrée sous le no 10/ 00121 Le 06 Décembre 2012, nous Brigitte ARNAUD PETIT, magistrat chargé d'instruire l'affaire, assisté de sylvie LE GALL

CVH -7 TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 22 JANVIER 2025 Composition du Tribunal : Monsieur Thierry PROST Président de Chambre, Madame Claire MAROT, Monsieur Nicolas SIX, Juges, Madame

N° SIRET : 339 76 5 1 41 [Adresse 3] [Localité 1] prise en la personne de son représentant légal Représentée et assistée par Me Thierry YGOUF, avocat au barreau de CAEN COMPOSITION

Thierry, - Y...

Thierry, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 2e section, en date du 20 mai 2008, qui, dans l'information suivie contre lui du chef d'agression sexuelle aggravée,