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183 résultats pour « Thomas Becker »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale-Section 1

62736a4fa58162057dac66c9

Appel

4 mai 2022

4 mai 2022

[R] [T], décédé [Adresse 1] [Localité 9] Représentée par Me Thomas BECKER, avocat au barreau de SARREGUEMINES INTIMÉS : M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

68f9b8300a84a5e5f00216b1

Appel

22 octobre 2025

22 octobre 2025

SANTE [Adresse 2] [Localité 3] / FRANCE Représentée par Me Fabrice HENON-HILAIRE, avocat au barreau de METZ INTIMÉE : Mme [M] [H] [Adresse 1] [Localité 4] / FRANCE Représentée par Me Thomas

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

64e5a149bd300fd969374c63

Appel

22 août 2023

22 août 2023

[X] [U], décédé le 30 septembre 2020 [Adresse 1] Représentée par Me Thomas BECKER, avocat au barreau de SARREGUEMINES COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 805

Source officielle
CE

PRESS;HEARINGS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-913017-938807

Admin. suprême

29 janvier 2004

29 janvier 2004

  Représentants des parties   Gouvernement   :   Almut Wittling-Vogel , agente adjointe , Richard Motsch , conseil , Rainer Türmer , Hermann-Josef Rodenbach , Jürgen Becker , Thomas

Source officielle
CE

PRESS;HEARINGS;ENG

ECLI:CEDH:003-922842-949026

Admin. suprême

29 janvier 2004

29 janvier 2004

Vertreter der Parteien     Regierung:   Almut Wittling-Vogel , stellvertretende Prozessbevollmächtigte , Richard Motsch , Rechtsbeistand , Rainer Türmer , Hermann-Josef Rodenbach , Jürgen Becker

Source officielle
CE

PRESS;HEARINGS;ENG

ECLI:CEDH:003-914957-940791

Admin. suprême

29 janvier 2004

29 janvier 2004

  Representatives of the parties   Government :   Almut Wittling-Vogel , Deputy Agent , Richard Motsch , Counsel , Rainer Türmer , Hermann-Josef Rodenbach , Jürgen Becker , Thomas Laut ,

Source officielle
CA

Chambre 1-2

660f94e2a40f8b0008cb7187

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

° Portalis DBVB-V-B7H-BLCV6 [V] [K] Association ASSOCIATION 'SOS FOYERS CHIENS AGES' C/ [B] [D] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Patricia BONZANINI-BECKER

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10987

Cassation

28 septembre 2017

28 septembre 2017

MOYENS ANNEXES à la présente décision Moyens produits par la SCP Hémery et Thomas-Raquin, avocat aux Conseils, pour Mme X....

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO02153

Cassation

7 décembre 2016

7 décembre 2016

Maron, conseiller, Mme Becker, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Basset, conseiller, les observations de la SCP Hémery et Thomas-Raquin, avocat de M. [X], de Me Le Prado, avocat de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO01098

Cassation

29 juin 2017

29 juin 2017

Thomas X..., domicilié [...], contre l'arrêt rendu le 1er juillet 2015 par la cour d'appel de [...]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4cbd3db21cbdd92dcf

Appel

7 janvier 2016

7 janvier 2016

Philippe SENMARTIN de la SCP Philippe SENMARTIN et associés, avocat postulant au barreau de MONTPELLIER, assisté de Me Aude DARDAILLON de la SCP Philippe SENMARTIN et associés, avocat substituant Me Thomas

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

6619775f1b7735881a7be41a

T. Judiciaire

12 avril 2024

12 avril 2024

commerce de Paris - condamner la société RAZEL-BEC en tous les dépens, dont distraction au profit de Maître Thomas RIVIERE par application des dispositions de l’article 699 du code de procédure civile

Source officielle
CC

civ3

613723e4cd5801467740f880

Cassation

18 juin 2002

18 juin 2002

Serge X..., demeurant La Carra, 38780 Pont-Evêque, en cassation d'un arrêt rendu le 19 septembre 2000 par la cour d'appel de Grenoble, au profit de la société Banque de l'économie crédit mutuel (BECM

Source officielle
CE

9ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:460565.20220725

Admin. suprême

25 juillet 2022

25 juillet 2022

Par un arrêt n° 19LY02225 du 18 novembre 2021, la cour administrative d'appel de Lyon a rejeté l'appel formé par la société Bec contre ce jugement.

Source officielle
CE

7ème chambre

CETAT:CETATEXT000036631229

Admin. suprême

21 février 2018

21 février 2018

Thomas Odinot, auditeur, - les conclusions de M. Olivier Henrard, rapporteur public.

Source officielle
TJ

Référés

69d6c6aacdc6046d4791a026

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

Portalis DB3R-W-B7J-2HE7 N° de minute : [W] [X] [R] épouse [K] [A] c/ La société ALLIANZ IARD DEMANDERESSE Madame [W] [X] [R] épouse [K] [A] [Adresse 1] [Localité 1] Ayant pour avocat Maître Thomas

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2024:C210885

Cassation

24 octobre 2024

24 octobre 2024

I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 24 OCTOBRE 2024 La société Razel-Bec

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO10202

Cassation

23 mars 2022

23 mars 2022

Avocats, avocat de la société Razel-Bec, et l'avis de Mme Guinamant, avocat général référendaire, après débats en l'audience publique du 1er février 2022 où étaient présents M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C200693

Cassation

22 juin 2023

22 juin 2023

CIV. 2 LM COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 22 juin 2023 Cassation partielle Mme TAILLANDIER-THOMAS, conseiller doyen faisant fonction de président

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6688de4f676b73dd81b9703c

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

- signé par Marc BAILLY, président de chambre et par Mélanie THOMAS, greffier, présent lors de la mise à disposition. * * * * * M.

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

BECKER, Oliver, Thomas

SIREN 443206875GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

11/05/2018

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Créations

BECKER, Olivier, Thomas

SIREN 443206875GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

27/09/2015

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Créations

Cabinet Arnauld Thomas Becker, THOMAS, Arnaud

SIREN 487495673GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ

31/07/2010

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Radiations

BECKER, Marie-Christine, THOMAS

SIREN 392138061GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES

30/06/2009

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