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165 résultats pour « Tripladi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JEX

67097e1706866c0645d4b80e

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

Marie-Christine YATIM DEMANDERESSE Madame [Z] [U] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 3] comparante DEFENDERESSE [Localité 3] HABITAT PUBLIC [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Chiara TRIPALDI

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-10414

Admin. suprême

22 février 1994

22 février 1994

text-align:center } .s7ED160F0 { text-decoration:none } .s3DC36BA9 { font-family:Arial; text-decoration:underline; color:#0069d6 } Note d’information sur la jurisprudence de la Cour N o Février 1994 Tripodi

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2000:0125JUD004094698

Admin. suprême

25 janvier 2000

25 janvier 2000

xa0;   ARRÊT     STRASBOURG     25 janvier 2000           DÉFINITIF   25/04/2000             En l’affaire Giuseppe Tripodi

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1990:0702DEC001374388

Admin. suprême

2 juillet 1990

2 juillet 1990

margin-bottom:0pt; line-height:normal; widows:0; orphans:0; font-size:8.5pt } .sBB9EE52A { font-family:Arial }  PARTIELLE   SUR LA RECEVABILITE   de la requête No 13743/88 présentée par Rosa TRIPODI

Source officielle
CC

civ1

61372310cd58014677404ee8

Cassation

7 avril 1998

7 avril 1998

en cassation d'un jugement rendu le 25 juin 1996 par le tribunal de grande instance d'Avignon (1re chambre, 2e section), au profit : 1°/ de l'association ATIS, dont le siège est 13, avenue de la Trillade

Source officielle
TA

Pole Social (JU)

DTA_2113031_20240122

Administratif

22 janvier 2024

22 janvier 2024

Par des mémoires en défense, enregistrés les 26 octobre 2023 et 22 décembre 2023, C, représenté par Me Tripladi, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de Mme A la somme de 1

Source officielle
CC

cr

6137267ccd58014677425eeb

Cassation

23 juin 2004

23 juin 2004

bénéficiaire qu'aux termes d'une motivation spéciale et suffisante ; qu'en doublant le quantum de la peine privative de liberté prononcée contre François X... au seul motif de sa personnalité et en triplant

Source officielle
TJ

PCP JCP requêtes

668596e11d2b47a9d8cc1040

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

ELOGIE- SIEMP VALERIE DE BREM, dont le siège social est sis [Adresse 3], représentée par Me Chiara TRIPALDI, avocate au barreau de Paris, vestiaire :#C0913 COMPOSITION DU TRIBUNAL Franck RENAUD, Juge

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1991:0708DEC001548689

Admin. suprême

8 juillet 1991

8 juillet 1991

   de la requête No 15486/89                         présentée par Palma TRIPODI

Source officielle
CA

1ère Chambre

63cb92b09c02507c9078dc9b

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

pris en compte pour calculer l'atteinte à la réserve et l'indemnité de réduction, à l'exclusion des frais prélevés par les assureurs ; - que s'il reconnaît être le bénéficiaire des contrats 'Cardif Triplan

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-52556

Admin. suprême

11 septembre 1995

11 septembre 1995

;  Vu le rapport de la Commission européenne des Droits de l'Homme établi conformément à l'article 31 (art. 31) de la Convention au sujet de la requête introduite le 13 juin 1989 par Mme Palma Tripodi

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

627df9450d41e0057d43e63f

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

cette qualité audit siège 159 rue Nationale 75638 PARIS CEDEX 13 Représentée par Me Hela KACEM de la SELARL KACEM ET CHAPULUT, avocat au barreau de PARIS, toque : A0220 Assistée de Me Chiara TRIPALDI

Source officielle
TJ

Chambre 8/Section 1

661ebc2ea0f6350336348484

T. Judiciaire

16 avril 2024

16 avril 2024

Assistée de Madame MOUSSA Anissa, Greffière, DEMANDEUR Madame [L], [I], [R] [G] [Adresse 2] [Localité 4] comparante ET DEFENDEUR IMMOBIERE 3F [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Chiara TRIPALDI

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;ENG

ECLI:CEDH:002-10413

Admin. suprême

22 février 1994

22 février 1994

February 1994 Tripodi v.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2525291_20250926

Administratif

26 septembre 2025

26 septembre 2025

continuité de son suivi médical pour des pathologies chroniques va être perturbé ; La décision est irrégulière car il a d’abord été indiqué par erreur, par un courrier du 21 juillet 2025, qu’elle triplait

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24DA01263_20240730

Admin. Appel

30 juillet 2024

30 juillet 2024

Alors pourtant qu'il triplait sa 3ème année, il a été ajourné dans la plupart des disciplines au 1er semestre de 2022/2023 et sa moyenne s'est alors limitée à 9,232 et 9,432 sur 20 aux sessions 1 et 2.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1999:0323DEC003747797

Admin. suprême

23 mars 1999

23 mars 1999

  Italie, rapport du 8.12.83, DR 64, pp. 12-13   ; arrêt Tripodi c.

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE

êts de chambre suivants. Seuls les arrêts Chojakc/Pologne et Polizzi c

ECLI:CEDH:003-68655-69123

Admin. suprême

12 octobre 2000

12 octobre 2000

  4)     Aldo Tripodi c.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2000:1012JUD004507898

Admin. suprême

12 octobre 2000

12 octobre 2000

En l’affaire Aldo Tripodi c. Italie, La Cour européenne des Droits de l’Homme (quatrième section), siégeant en une chambre composée de   :   M.   G. Ress , président ,   M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f9bd3db21cbdd86dbe

Appel

20 janvier 2004

20 janvier 2004

Pendant le mariage, ils ont acquis en indivision un immeuble situé à Avignon, 7 Avenue de la Trillade. Leur divorce a été prononcé par jugement du Tribunal de Y...

Source officielle

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