ses revenus futurs et en conséquence, constaté qu'Eric B... et la MACIF proposaient la somme de 400 000 francs au titre de la perte de revenus ; "aux motifs que les consorts Y... ne peuvent pas tronçonner

A... n'ignoraient pas et ne pouvaient ignorer l'origine frauduleuse des tronçons de câble qui leur étaient vendus, - en raison de leur nature elle-même, s'agissant de tronçons de câble souvent neufs et

La chronologie des faits et des échanges entre les parties montre que dans les relations entre le transporteur et la société Gruppo Trombini, les factures impayées se sont étalées sur la période du 16

voisins occupés par des familles, que l'expert a écarté l'hypothèse d'un branchement par erreur sur le réseau de chauffage et a exclu une défaillance ou une anomalie du réseau privatif, de sorte que le tronçon

X... une convention de conversion l'informait que "compte tenu de la situation de notre entreprise, nous nous trouvons dans l'obligation de procéder à un licenciement collectif pour motif économique dans

d'en apprécier la réalité et le sérieux ; que la lettre du 6 avril 1995 proposant à Mme X... une convention de conversion l'informait que "compte tenu de la situation de notre entreprise, nous nous trouvons

X... l'informait que "compte tenu de la situation de notre entreprise, nous nous trouvons dans l'obligation de procéder à un licenciement collectif pour motif économique dans le cadre duquel nous devons

société Entreprise Petit, alors, selon le moyen, "que la vanne litigieuse ne pouvait se dissocier du réseau qu'elle commandait et pour lequel l'appartenance au chantier ne faisait pas de doute, que le tronçon

l'arrêt de la chambre d'accusation, indique que, parmi les quatre hommes qui auraient été l'auteur du vol au supermarché Leclerc, l'un d'entre eux aurait tiré avec un fusil et l'autre aurait démarré en trombe

" PAR UN ELEVE ET QU'IL NE SE SERAIT PAS EXPLIQUE CONCRETEMENT SUR LES DONNEES DE L'ENQUETE SCOLAIRE RAPPELEES AUX CONCLUSIONS, A SAVOIR QUE LE JET DU TROMBONE, SURVENU EN REPLIQUE APRES UN CERTAIN TEMPS

1995, que la tronçonneuse à lame escamotable Esterer - 1969 sur laquelle il travaillait était insuffisamment protégée ; qu'en effet, le contrôleur devait constater que cette machine, conçue pour tronçonner

condamné Y... à la peine de deux mois d'emprisonnement avec sursis et 8 000 francs d'amende ; " aux motifs, adoptés, qu'en raison des vibrations et compte tenu de l'inclinaison de la machine à tronçonner

civile du chef de chantage ; "aux motifs qu'aucune menace de révélation ou d'imputation quelconque ne peut être décelée dans le seul fait de dire que "l'intérêt de la Maison sera sauvegardé si nous trouvons

la société Sonocome" ; Les moyens étant réunis ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué qu'un salarié de la société Precicast, qui procédait à un essai de remise en marche d'une machine à tronçonner

2016, à la suite du refus opposé par le président de la Métropole de Lyon à sa demande de copies certifiées conformes des rapports des comptages horaires et/ou journaliers du trafic routier sur le tronçon

Consulter le texte intégral →

fautes d'imprudence et de négligence tenant au fait de n'avoir ancré la plaque d'extrémité des montants à la dalle de béton que par un boulon, alors que la plaque est percée de deux trous et que le tronçon

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires complémentaires enregistrés respectivement les 21 et 24 juin, 2 et 15 septembre 2021, Mme B A divorcée D, représentée par Me Trombone, demande