CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2EME PROTECTION SOCIALE
6878871ce2f36c9774d808bc
8 juillet 2025
Pascal HAMON, président, et Mme Véronique CORNILLE, conseiller, qui en ont délibéré conformément à la loi.
2e chambre sociale
635a21cdc549ea05a7cd2d18
26 octobre 2022
LIMAGRAIN EUROPE venant aux droits de la Société BIOGEMMA [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Bernard TRUNO de la SARL TRUNO & ASSOCIES, avocat au barreau de CUSSET/VICHY COMPOSITION DE
Juge des référés, formation collégiale
ECLI:FR:CEORD:2024:490403.20240229
29 février 2024
L'hématome occupant presque la totalité de cette zone, le tronc cérébral est désormais non fonctionnel et ce de manière irréversible.
1ère Chambre
6799c4335331f58c9ee86f5a
28 janvier 2025
délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 28 JANVIER 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Président : Madame Véronique
65449cc4c71a6a83181c8c86
2 novembre 2023
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Chantal MANTION en a rendu compte à la Cour composée en outre de: Mme Jocelyne RUBANTEL, Président de chambre, Mme Chantal MANTION, Président, et Mme Véronique
Chambre Sociale-Section 1
6719e4f45857dd64cbdaa4e8
23 octobre 2024
Le médecin du travail a conclu sur la possibilité de reclassement sur un poste de secrétaire médicale avec adaptation de poste mi assise et mi debout, sans torsion ou flexion du tronc.
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2023:1214DEC005076422
14 décembre 2023
  Calcaterra, lawyers practising respectively in Verona and Milan.
8ème Ch Prud'homale
6788a09da1dbfbd5d79cd5e6
15 janvier 2025
[Y] [V], qui a procédé à l'achat de ce pont de levage, atteste : 'le technicien m'a conseillé de changer le joint de vérin, pour plus de sécurité car il y a une fuite sur un vérin et que cette fuite a
Cour d'Appel
6253c9ddbd3db21cbdd89637
18 septembre 2007
L'ASSEDIC de la Région Au vergne ne comparaît pas bien que régulièrement convoquée.
Chambre civile TGI
6811b6ee44bf0d1935aefa16
29 avril 2025
Greffier : Mme Véronique FONTAINE, Greffier. LA COUR Mme [O] [X] [Y] est propriétaire d'une parcelle de terrain située au [Adresse 8], cadastrée section BE n° [Cadastre 2].
soc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO11191
23 novembre 2017
D..., Véronique E... et de Delphine F... qui toutes confirment que Madame Z... effectuait bien des tâches d‘aide-soignante ; qu'en outre, dans un document daté du 25 octobre 2005, dénommé « attestation
1ère Chambre civile
626b8151d1fb03057d9a4f99
28 avril 2022
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Le magistrat chargé du rapport en a rendu compte à la Cour composée de Madame Christina DIAS DA SILVA, Présidente de chambre, Mme Véronique BERTHIAU-JEZEQUEL
6253cdb7bd3db21cbdd9440d
10 juillet 2018
Mais les photographies produites aux débats montre que des troncs de lierre enracinés chez M. Q... V... ont été sciés.
5e chambre civile
67875249fc8e837eda8a6180
14 janvier 2025
Aussi, retient-il que la blessure du tronc du nerf médian résulte d'une maladresse de l'opérateur.
2ème chambre section A
6308623f5d4f3fc56380b096
25 août 2022
sera prononcé par sa mise à disposition au greffe de la cour d'appel ; ARRÊT : Arrêt contradictoire, prononcé publiquement et signé par Mme Marie-Agnès Michel, présidente de chambre, et Mme Véronique
JCP-Baux d'habitation
67099498051491ad57548e56
11 octobre 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ORLÉANS JUGEMENT DU 11 OCTOBRE 2024 Minute n° : N° RG 24/00646 - N° Portalis DBYV-W-B7I-GTX4 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Philippe TROLONGE Greffier : Déborah
63cf846ca6687f7c904cb9e0
23 janvier 2023
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Chantal MANTION, en a rendu compte à la Cour composée en outre de: Mme Jocelyne RUBANTEL, Président, Mme Chantal MANTION, Président, et Mme Véronique
631ad90b39cffb4f1367442f
6 septembre 2022
DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Chantal MANTION, en a rendu compte à la Cour composée en outre de: Madame Jocelyne RUBANTEL, Président de chambre, Mme Chantal MANTION, Président, et Mme Véronique
Pôle 5 - Chambre 1
615e0da7c25a97f0381f4e93
9 septembre 2014
en montant la plate-forme (2) à l'extrémité d'un axe d'appui central (6) par l'intermédiaire d'un ensemble formant rotule, lequel axe d'appui central (6) est situé à l'extrémité de la tige (8) d'un vérin
Pôle 5 - Chambre 2
615e0c35c25a97f0381f4a68
30 janvier 2015
Après rapport oral, l'affaire a été débattue le 11 décembre 2014, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Marie-Christine AIMAR, Présidente Mme Sylvie NEROT, Conseillère Mme Véronique
Page 2 sur 7