le jugement suivant : N° RG 25/00635 - N° Portalis DB2V-W-B7J-GYTW [W], [L], [I] [A] épouse [N] C/ [D], [X], [M] [N] ------------------------------------- Me Frédéric DUFIEUX Maître Claire VARGUES

- Déviation en valgus, en plus: 10.

25 rue [Localité 14] [Localité 13] DEFAILLANTE Société ARTEXIA SARL immatriculée au RCS de [Localité 20] sous le numéro 383 161 759 [Adresse 7] [Localité 9] Représentée par Me Oz Rahsan VARGUN

le siège social est à Créteil (Val-de-Marne), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 juin 1992 par la cour d'appel de Paris (16ème chambre, section B), au profit de la société civile immobilière La Varenne

Vargün   Sürya ŞEKER 1967 Turkish Istanbul Y. Vargün   Maide ORBAY 1985 Turkish Diyarbakır Y. Vargün   Abdullah ŞEKER 1999 Turkish Istanbul Y.

pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a retenu la compétence de la juridiction correctionnelle et condamné André X... pour avoir : "avec violence, contrainte et surprise, introduit ses doigts dans le vagin

des articles L. 122-44 du Code du travail, 9 et 455 du nouveau Code de procédure civile, 57 de la loi du 24 janvier 1984 et 9 du Code civil, Mme X..., conseiller de clientèle à la Société nancéienne Varin-Bernier

blessure présentée par la fillette au niveau de la vulve, le 22 septembre 1993, pourrait être en relation non avec de simples attouchements mais avec une tentative d'introduction d'un doigt dans le vagin

quatre victimes avaient fait état dans leurs déclarations de gestes de la part du directeur, qui auraient consisté en des caresses sur leur corps et sur leurs sexes avec introduction des doigts dans le vagin

attaqué que la société Beer Lovers, qui exploite un établissement à Calais, a acheté, par l'intermédiaire de David Z..., diverses quantités d'alcool à la société High Spirits et à la société Galibert et Varon

X... les actions et la part qu'ils détenaient dans les sociétés Bertlinck et Ficap ; que cette dernière société, qui détenait la société SGA-Varenne ayant pour président M.

que les premiers faits sont situés en juillet 2000 à la Grande Motte où Jean X... a demandé à Marine d'enlever son slip pour lui faire "ce que les hommes aiment faire aux femmes" et lui a caressé le vagin

le syndicat des copropriétaires de l'immeuble sis [Adresse 3] ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 14 avril 2016), que, par acte authentique du 20 juillet 1999, la société Nancéienne Varin-Bernier

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société nancéienne Varin-Bernier, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt

OCTOBRE 2025 DÉCISION DÉFÉRÉE : 24/01323 Jugement du Juge de l'execution du Havre du 10 mars 2025 APPELANTS : Monsieur [T] [X] [Adresse 1] [Localité 8] Représentant : Me Pierre VARGUES

OCTOBRE 2025 DÉCISION DÉFÉRÉE : 24/01322 Jugement du Juge de l'execution du Havre du 10 mars 2025 APPELANTS : Monsieur [K] [V] [Adresse 1] [Localité 8] Représentant : Me Pierre VARGUES

» et représentant, sur un socle en marbre, une vague en onyx prête à déferler sur un groupe de trois baigneuses en bronze formant une ronde ; qu'un tirage de « La Vague », entièrement en bronze, numéroté

, avocat au barreau de VERSAILLES DEFENDERESSES au principal et demanderesses à l’incident : Madame [X] [U] née le 14 Juin 1976 à [Localité 6], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Oz Rahsan VARGUN

siège est ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 12 avril 1999 par le premier président de la cour d'appel de Paris (1re chambre civile, section M), au profit la société civile professionnelle Varin-Petit

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Etablissements Galibert et Varon, dont le siège social était