Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 8 SECTION 1
680b1a6e2364a383b7747612
24 avril 2025
24 avril 2025
du 29 Avril 2024 APPELANT - DEFENDEUR à l'incident Monsieur [W] [Y] né le [Date naissance 1] 1963 à [Localité 5] - de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Vincent
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
643e351a83146e04f531eb39
13 avril 2023
13 avril 2023
Valenciennes APPELANT Monsieur [J] [S], entrepreneur et exploitant forestier né le 17 octobre 1961 à [Localité 3] ([Localité 3]), de nationalité française demeurant [Adresse 1] représenté par Me Vincent
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
6708c01c445a086e2bcedcab
10 octobre 2024
10 octobre 2024
le tribunal judiciaire d'Avesnes sur Helpe APPELANT Monsieur [C] [Y] né le [Date naissance 1] 1995 à [Localité 9] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 8] Représenté par Me Vincent
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6438f251a942a604f5e9343f
13 avril 2023
13 avril 2023
représenté par Me Bernard Franchi, avocat au barreau de Douai, avocat constitué INTIMÉE Madame [L] [V] née le 03 avril 1996 à [Localité 5] demeurant [Adresse 3] [Adresse 3] représentée par Me Vincent
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
62da3e252eb797effb0702ea
5 mai 2022
5 mai 2022
tribunal judiciaire de Béthune APPELANTE La SCI de la Gare Lensoise prise en la personne de son représentant légal ayant son siège social [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Vincent
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
62da3e052eb797effb07026c
28 avril 2022
28 avril 2022
le 26 mai 2020 par le tribunal judiciaire d'Avesnes-sur-Helpe APPELANTS Monsieur [D] [U] né le 05 septembre 1958 à [Localité 5] demeurant [Adresse 13] [Localité 5] représenté par Me Vincent
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
633fc2f8e633183e2ee17985
6 octobre 2022
6 octobre 2022
le tribunal judiciaire d'Avesnes sur Helpe APPELANTE Madame [B] [S] née le [Date naissance 3] 1951 à [Localité 8] de nationalité française [Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Me Vincent
Source officielleChambre Correct. - LDI
670d74ee64f81b1bb3118c0f
11 juillet 2024
11 juillet 2024
BOUGARTCHEV, avocat au barreau de PARIS D’une part, DÉFENDEUR Monsieur [NZ] [C], né le 22 octobre 1987 à FOURMIES (NORD), détenu au centre pénitentiaire de Maubeuge - écrou représenté par Maître Vincent
Source officielleCour d'Appel
6253c9b4bd3db21cbdd8911b
9 février 2007
9 février 2007
Prévenu, appelant, libre, comparant Assisté de Maître DEMORY Vincent, avocat au barreau d'AVESNES SUR HELPE LE MINISTÈRE PUBLIC : Le Procureur de la République près le Tribunal de Grande Instance de
Source officiellecr
6137264dcd580146774247f5
21 septembre 2004
21 septembre 2004
Vincent, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 10 septembre 2003, qui, pour homicide involontaire par conducteur en état d'ivresse manifeste, délit de fuite
Source officiellecr
61372621cd58014677423303
4 juin 2002
4 juin 2002
Vincent, - LA SOCIETE MADEX, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 10 juillet 2001, qui a rejeté leur demande d'annulation d'arrêtés liquidatifs
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01050
16 juin 2015
16 juin 2015
Les attestations versées aux débats par Vincent X... décrivent Vincent X... comme fatigué, notamment le lundi matin, débordé par ses tâches, voire dépressif ; leur contenu ne permet d'établir un lien de
Source officielle1ère chambre
DTA_2104708_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
Vincent Damasiewicz déclare se désister purement et simplement de sa requête. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle1ère chambre
DTA_2200603_20240311
11 mars 2024
11 mars 2024
Vincent Damasiewicz déclare se désister purement et simplement de sa requête.
Source officielle4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000007781996
21 mai 1990
21 mai 1990
Article 2 : L'entreprise Vincent est condamnée à payer à la COMMUNE DE LANGOIRAN la somme de 190 127 F.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2024:C300280
30 mai 2024
30 mai 2024
Se plaignant d'une déformation du rampant de la toiture, M.
Source officielle5e chambre
DTA_2302468_20260428
28 avril 2026
28 avril 2026
Selon elle, la contamination provient de ces débordements, qui ont attiré de nombreux rats.
Source officielleCour d'Appel
6253cd28bd3db21cbdd926f4
10 septembre 2015
10 septembre 2015
PARTIE INTERVENANTE : Maître Vincent C...
Source officielleChambre 1
DTA_2103479_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
Mme A est propriétaire d'une maison à usage d'habitation sur le territoire de la commune de Pont-Saint-Vincent (Meurthe-et-Moselle).
Source officielleCour d'Appel
6253c9b0bd3db21cbdd89094
6 mars 2007
6 mars 2007
, agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice domicilié en sa délégation sise,39 Boulevard Vincent Delpuech-13255 MARSEILLE CEDEX 06 représenté par la SCP GIACOMETTI-DESOMBRE
Source officiellePage 2 sur 53