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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
613723cacd5801467740e2f4
12 juin 2001
12 juin 2001
Jean-François Z..., 2 / de Mme Hélène A..., épouse Z..., demeurant ensemble, ..., défendeurs à la cassation ; En présence : 1 / de M.
Source officielleciv1
61372441cd58014677413f90
4 novembre 2003
4 novembre 2003
FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que suivant acte notarié reçu, le 24 juillet 1987, par la SCP Michel Cordier, Malorie Buguet-Cordier, Vincent
Source officielle10 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000008013150
26 février 1999
26 février 1999
Henri X... et Mme Hélène X..., demeurant Mas des Amoureux, route de Saint-Gilles, à Nîmes (30000) et par M. Guy X..., demeurant ..., agissant en qualité d'héritiers de M.
Source officielle4ème chambre 1ère section
68e7a4e3033cf481c39a2bea
7 octobre 2025
7 octobre 2025
ATELIER CMT représentée par Me Vincent PROUST, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #D1465 DEFENDERESSE FOND HELLEN CITE [1] (FONDATION HELLENIQUE) représentée par Me Leopold LEMIALE, avocat au barreau
Source officielle3e chambre sociale
68e49e88bf7d454f9ee487cb
6 octobre 2025
6 octobre 2025
: Jugement du 06 MAI 2019 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTPELLIER POLE SOCIAL N° RG19/00087 APPELANTE : Société [6] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me SANCHEZ avocat pour Me Vincent
Source officielleCour d'Appel
6253ccb3bd3db21cbdd90fd0
22 janvier 2014
22 janvier 2014
INFRACTIONS Art L422. 1 du Code des Assurances Obligatoires de Dommages géré par le Fonds de Garantie des Assurances Obligatoires de Dommages (FGAO) dont le siège social est 64, rue Defrance 94300 Vincennes
Source officielleciv2
6137232bcd58014677406599
21 janvier 1999
21 janvier 1999
X..., épouse B..., demeurant toutes deux ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 septembre 1996 par la cour d'appel de Paris (2e chambre, section A), au profit de la banque La Hénin, aux droits
Source officielleCour d'Appel
6253cb4ebd3db21cbdd8d49b
25 janvier 2011
25 janvier 2011
Vincent Y... et à signer l'acte de vente.
Source officielle9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:453995.20221212
12 décembre 2022
12 décembre 2022
Vincent Mazauric, conseiller d'Etat, - les conclusions de Mme Emilie Bokdam-Tognetti, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Célice, Texidor, Perier, avocat
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C300438
3 mai 2018
3 mai 2018
Vincent D..., de Mme Hélène E... épouse F..., de M. Bertrand E... et de Mme G...
Source officielle9ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000021345400
26 novembre 2009
26 novembre 2009
Hélio A, demeurant ... ; M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e5bd3db21cbdd897e8
29 novembre 2007
29 novembre 2007
BOCAGE représentée par la SCP RIBAUT, avoués à la Cour assistée de Maître CORNU, avocat plaidant pour Maître Evelyne PERSENOT-LOUIS, avocat au barreau D'AUXERRE APPELÉS EN CAUSE Monsieur Vincent
Source officielleciv2
61372347cd58014677407b7c
19 mai 1999
19 mai 1999
Mirabeau, 4 / de la Banque nationale de Paris (BNP), dont le siège est ..., 5 / de la banque La Hénin, dont le siège est ..., 6 / de M. Maurice A...
Source officielle5ème Chambre
6673c777ff41080008afbc67
4 avril 2024
4 avril 2024
----------------------------------------------------- APPELANTES Société RELYENS MUTUAL INSURANCE Société d'assurance mutuelle, intervenant aux lieu et place de la SHAM Représentée par Me Vincent
Source officielle2 SS
CETAT:CETATEXT000007916295
18 octobre 1996
18 octobre 1996
Vincent Y..., demeurant chez M. Marcel X..., Campagne Levêque, Bâtiment 31 à Marseille (13005) ; M.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7F-MMGM Association HELIOS EVENEMENTSc/S.A
6270c6072354d9057d9e9274
2 mai 2022
2 mai 2022
L'association Hélios Événements soutient que le contrat en cause a été passé en réalité par la compagnie Timeless Ballet, aux motifs que : ' l'association Hélios Événements est une association de production
Source officielleCh. Sociale -Section A
65b0bb438d0ccf000877e523
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MONTELIMAR, décision attaquée en date du 07 Septembre 2023, enregistrée sous le n° 22/00435 suivant déclaration d'appel du 26 Septembre 2023 Nous, Hélène
Source officiellecr
61372611cd58014677422b8e
14 décembre 1999
14 décembre 1999
quatorze décembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire DESPORTES, les observations de la société civile professionnelle VINCENT
Source officielleciv1
613721a2cd580146773f56b3
14 janvier 1992
14 janvier 1992
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Hélène X..., demeurant à Lisle-sur-Tarn (Tarn), La Lucie Y..., en cassation
Source officielleciv1
61372319cd58014677405607
27 mai 1998
27 mai 1998
François Y..., 2°/ Mme Louise X... épouse Y..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 mai 1995 par la cour d'appel de Versailles (3e chambre), au profit : 1°/ de la banque La Hénin
Source officiellePage 2 sur 80
HELIN, Vincent Roger Francis Paul, EI HELIN
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire, en application du II de l'article L.681-2 du code de commerce, date de cessation des paiements le 18 avril 2023, désignant liquidateur la SELARL Evolution en la personne de Maître Margaux Maquignon 2 Rue des Campions 02100 Saint-Quentin.Les déclarations des créances sont à adresser au liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L.814-2 et L.814-13 du code de commerce dans les deu
29/10/2024
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LASERMATIQUE, HELIN, Vincent, Frédéric, Michel
19/07/2022
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