Justice à PARIS, le premier mars deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller CHANET, les observations de la société civile professionnelle BACHELLIER et POTIER de la VARDE

Labbé, société anonyme, dont le siège social est à Saint-Malo (Ille-et-Vilaine), ..., défenderesse à la cassation ; La demanderesse invoque à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé

Z... , société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , 3°/ à Mme Virginie A..., épouse B..., domiciliée [...] , 4°/ à la société Generali assurances, société anonyme, dont le siège est [.

ni que le temps consacré par le salarié à l'envoi de ces messages a été à l'origine d'une négligence des tâches qui lui incombaient ; que par ailleurs, s'agissant de l'intervention tardive sur le variateur

MOUTON LAGARRIGUE, avocat au barreau de NANCY INTIMES Madame [H] [Y] [L] née le 18 août 1953 à [Localité 20] (92) domiciliée [Adresse 5] Représentée par Me Didier FURLOTTI substitué par Me Maud-Vanna

ARRÊT DU 12/07/2012 No MINUTE : 12/ No RG : 11/07472 Jugement (No 11/00951) rendu le 13 Septembre 2011 par le Juge aux affaires familiales d'AVESNES SUR HELPE REF : HA/VV APPELANTE Madame Virginie

: Me Lhermitte Me Rumin RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 29 AVRIL 2026 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Virginie

Guadeloupe), en cassation d'un arrêt rendu le 23 janvier 1989 par la cour d'appel de Basse-Terre, au profit : 1°/ de Mme Z..., Mathurine X..., demeurant à Pointe-à-Pitre (Guadeloupe) ..., 2°/ de Mme Virgine

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Bachellier et Potier de La Varde, avocat aux Conseils pour Mme X...

avocats au barreau de DOUAI DEFENDEUR : Monsieur [N] [X] [H] [T] né le [Date naissance 2] 1943 à [Localité 8] de nationalité Française [Adresse 11] [Adresse 11] [Localité 6] représenté par Me Virginie

représenté par Me Virginie Z..., avocat au barreau de TOULON, plaidant Y... , demeurant [...]

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marie-Virginie Y..., épouse Z..., demeurant ..., en cassation d'un

à le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS __________ J U G E M E N T du 30 Avril 2024 Réputé contradictoire en premier ressort Mise à disposition de la décision par Madame Virginie

cent quatre-vingt-quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire NIVOSE, les observations de la société civile professionnelle GUIGUET, BACHELLIER et POTIER de la VARDE

Gérard Y..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 octobre 1994 par la cour d'appel de Paris (24e chambre, section A), au profit de Mme Henriette, Virginie X..., épouse Y..., défenderesse à la cassation

représentée par ses représentants légaux, et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1°) annule un jugement par lequel le tribunal administratif de Rennes a, sur déféré du commissaire de la République d'Ille-et-Vilaine

représenté par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour assisté de Me Anne-france VACHON-SIBILLE, avocat au barreau de DOUAI INTIMÉE Madame Virginie Z... épouse X...

copie dossier TROISIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DEMANDEUR : Madame [G] [R] épouse [T] née le [Date naissance 3] 1979 à [Localité 12] (35) de nationalité FrançaiseRETIERS représentée par Maître Virgile

que cet employé de librairie dispose : d'une autonomie dans l'organisation en fonction de directives générales ; que se pose donc à la Cour la question de déterminer si le nouvel emploi de Madame Virginie

le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS __________ J U G E M E N T du 09 Octobre 2024 Réputé contradictoire en premier ressort Mise à disposition de la décision par Madame Virginie