AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Annette Y..., épouse X..., demeurant ... à Neuville-Vitasse (Pas-de-Calais

la propriété industrielle (l'INPI) ayant partiellement reçu cette opposition, au motif que la marque "Vital & fit" reproduisait la marque "Vital", la cour d'appel a rejeté le recours de la société Zurzach

Marcel, contre les arrêts de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de BASTIA : - le premier, en date du 14 janvier 2004, qui, dans l'information suivie contre lui pour viols et agressions sexuelles

et affectée à Marmoutier puis mutée à Saverne dans la société Vitavie II, a donné sa démission, le 31 mars 1992 ; Attendu que la société Vitavie II fait grief au jugement de l'avoir condamnée à payer

novembre 2016 et après consolidation médico-légale fixée au 18 janvier 2017, alors : « 1°/ que le poste de préjudice lié à l'assistance par une tierce personne ne se limite pas aux seuls besoins vitaux

Média et la signature de nombreux chèques sur le compte bancaire de Vita Média ; également par le fait que Vita Média et ATC avaient un siègesocial commun sis à Toulon, ... ainsi qu'en font foi les factures

W... « je lui présente la plupart du temps ma carte Vitale mais c'est arrivé que j'aie des feuilles de soins car je n'avais pas ma carte Vitale.

de faux et usage de faux en écriture privée ; "aux motifs que l'affirmation, dans les attestations, selon laquelle personne n'avait été expulsé du poste n'est pas contredite par la déclaration de Vital

Vidal, que M.

cheminée de suies est antérieure à l'installation de la chaudière à gaz; qu'il n'est pas douteux qu'à partir de leur prise de concession de la loge, l'obligation de ramonage incombait uniquement à Marcelle

1 Délibération n° 2023-109 du 4 avril 2023 relative à la mobilité professionnelle de Monsieur Martin Vial LA HAUTE AUTORITE POUR LA TRANSPARENCE DE LA VIE PUBLIQUE, Vu : - le code

1 Délibération n° 2022-130 du 5 avril 2022 relative au projet de reconversion professionnelle de Monsieur Martin Vial LA HAUTE AUTORITE POUR LA TRANSPARENCE DE LA VIE PUBLIQUE, Vu : -

Bernard A..., demeurant ..., pris en sa qualité de liquidateur de la société Vital Pyrénées, dont le siège est ..., 2 / de M.

étant précisé que la loi n'exige pas que le pronostic vital soit engagé à court terme ; qu'il résulte de façon concordante des deux expertises médicales que la pathologie dont Tayeb X... est atteint -

Léonnet, conseiller, les observations de la SCP Coutard et Mayer, avocat des sociétés Lou diffusion et Vides Vidal, de Me Choucroy, avocat de la société SL Gimpex et de M. B...

pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a rejeté la demande d'annulation de l'ordonnance d'incompétence rendue le 26 novembre 2002 par le juge d'instruction de Marseille

Y... était employé en qualité de chef de service informatique, a été absorbée le 20 décembre 1984 avec effet au 1er janvier 1984 par la société établissements Vidal et Champredonde qui, par suite d'un

lorsqu'elle a quitté la Nouvelle-Calédonie de 1976 à 1989 pour des raisons médicales, elle revenait tous les 3 mois à Nouméa où elle est restée domiciliée et où se trouvent ses intérêts familiaux et vitaux

article 211 et 214 du code de procédure pénale ; "2°) alors qu'ayant retenu que le mis en examen avait volontairement tiré quatre coups de feu à distance rapprochée dont l'un avait atteint une partie vitale

[K] et l'autorisation d'enseigner qui lui a été délivrée, le curriculum vitae de M.