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2 234 résultats pour « Winckler »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb32bd3db21cbdd8d121

Appel

21 avril 2009

21 avril 2009

représentée par la SCP LAFFLY-WICKY avoués à la Cour assistée de Me Eymeric MOLIN avocat au barreau de LYON Monsieur Michel Yann X... ...

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

68e9e487154299c7318fb3a8

Appel

10 octobre 2025

10 octobre 2025

BK FOOD agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 8] Représentée par Me Hugo WINCKLER de l'AARPI EVERGREEN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca21bd3db21cbdd8a236

Appel

11 décembre 2007

11 décembre 2007

COUR D'APPEL DE LYON PREMIERE CHAMBRE CIVILE B ARRET DU 11 DECEMBRE 2007 APPELANT : Monsieur Christian X... ... 84320 ENTRAIGUES SUR SORGUES représenté par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fcbd3db21cbdd89bbf

Appel

23 octobre 2007

23 octobre 2007

C / ALLOIN COUR D'APPEL DE LYON PREMIERE CHAMBRE CIVILE B ARRET DU 23 Octobre 2007 APPELANTS : Monsieur Eric X... ... 69006 LYON représenté par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour

Source officielle
TCOM

3ème chambre

69ea7b90cdc6046d474d0b27

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

CHAMBRE DEMANDEUR SAS AGENCE JFKA [Adresse 1] comparant par Me [E] [X] [Adresse 2] et par Me Laurent AZOULAI [Adresse 3] DEFENDEUR SASU NOVASTRADA [Adresse 4]E [Localité 1] comparant par Me Hugo WINCKLER

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

6163873d947dd77ae6de026b

Appel

12 juillet 2011

12 juillet 2011

SZWEC-GELLER avocat au barreau de Paris INTIMEE : ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE LYON représenté par son Bâtonnier en exercice [Adresse 3] [Localité 4] (RHÔNE) représentée par la SCP LAFFLY-WICKY

Source officielle
CC

cr

613725d0cd58014677420b5c

Cassation

29 juin 1999

29 juin 1999

perte du marché 1990, la société Château Pech de Jammes rapporte la preuve qu'elle avait trouvé un acquéreur pour 1009 caisses de bouteilles 1990 au prix de 25 francs la bouteille (attestation de Winsellers

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca66bd3db21cbdd8aefc

Appel

29 janvier 2008

29 janvier 2008

représentée par la SCP LAFFLY- WICKY avoués à la Cour assistée de Me DAMET avocat au barreau de LYON Monsieur François X... ... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca67bd3db21cbdd8af16

Appel

22 janvier 2008

22 janvier 2008

représentée par la SCP LAFFLY- WICKY avoués à la Cour assistée de la SCP HAWADIER BONNEMAIN avocats au barreau de DRAGUIGNAN Madame Isabelle X... épouse A... ... ...

Source officielle
CC

civ3

613722edcd58014677403526

Cassation

25 juin 1997

25 juin 1997

de l'assemblée générale n 6 du 2 juillet 1991 et de celle prise sur ordre du jour complémentaire de l'assemblée du 12 mars 1992 refusant de ratifier le déplacement de la porte de l'appartement de Mme Wick

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca02bd3db21cbdd89d0f

Appel

20 novembre 2007

20 novembre 2007

COUR D'APPEL DE LYON PREMIERE CHAMBRE CIVILE B ARRET DU 20 NOVEMBRE 2007 APPELANTE : Mademoiselle Isabelle X... ... 69006 LYON représentée par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assistée

Source officielle
?

TFP_UE

ECLI:EU:F:2007:33

droit européen

1 mars 2007

1 mars 2007

#Wineke Neirinck срещу Европейска комисия.#Дело F-84/05.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fcbd3db21cbdd89bca

Appel

23 octobre 2007

23 octobre 2007

IMMOBILIERE DU RHONE SARL COUR D'APPEL DE LYON PREMIERE CHAMBRE CIVILE B ARRET DU 23 Octobre 2007 APPELANTE : Société ELYSEE CONSEIL SARL 68, rue Sully 69006 LYON représentée par la SCP LAFFLY-WICKY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6abd3db21cbdd8af60

Appel

18 mars 2008

18 mars 2008

représenté par la SCP LAFFLY- WICKY, avoués à la Cour assisté de Me PLANES, avocat au barreau de LYON Madame Souad Z... épouse X... ... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb40bd3db21cbdd8d2dd

Appel

12 janvier 2010

12 janvier 2010

Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour assistée de Me KARSENTI, avocat au barreau de CRETEIL INTIMEE : SAS LOCAM 29 rue Léon Blum 42048 SAINT-ETIENNE CEDEX 01 représentée par la SCP LAFFLY-WICKY

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2006867_20231229

Administratif

29 décembre 2023

29 décembre 2023

Me Lamorlette, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 19 septembre 2020 par lequel le maire de la commune des Allues ne s'est pas opposé à la déclaration préalable déposée par la société Winck

Source officielle
TJ

Service des référés

67f56a4ebbf04ef7857bb2b3

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

à la somme de 4 393,50 euros TTC, -condamner la société Winmil au paiement de ladite indemnité d'occupation provisionnelle jusqu'à la libération effective des lieux loués, - condamner la société Winmil

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c84fbd3db21cbdd84de6

Appel

28 septembre 2000

28 septembre 2000

Y... à AUCHEL (62260) Assistée de Maître WINCKEL, Avocat au Barreau de BETHUNE DEMANDERESSE Madame Patricia Z... Epouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fcbd3db21cbdd89bd3

Appel

16 octobre 2007

16 octobre 2007

veuve A... ... 01300 NATTAGES représentée par la SCP JUNILLON-WICKY avoués à la Cour assistée de Me BERN avocat au barreau de CHAMBERY INTIMES : Madame Constance Y... ... 01300 NATTAGES

Source officielle
TCOM

Chambre de vacations PC

69f118cccdc6046d47e362ff

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

Thierry CHEMEL [Adresse 2] 92270 [Adresse 3] COLOMBES, Président comparant par Me Hugo WINCKLER [Adresse 4] En présence de : SELARL [D] mission conduite par Me [T] [R] [Adresse 5], administrateur judiciaire

Source officielle

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