la Société d'exploitation d'usines métallurgiques (société SEUM) une tour de diffusion verticale destinée à l'extraction du sucre des betteraves ; que la société Krupp Industrietechnik Werbuckau Wolf

Succombant au moins partiellement, la société WOLTERS KLUWER FRANCE supportera les dépens.

Kluwer France, anciennement dénommée Wolters Kluwer, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 13 septembre 2016 par la cour d'appel d'Orléans (chambre sociale

IMMOVAL ayant son siège social [Adresse 3] à [Localité 1] représentée par Me Joëlle LITOU-WOLFF, avocat à la cour Nous, Murielle ROBERT-NICOUD, Conseillère à la cour d'appel de Colmar, magistrat

Ont été entendus au cours de l'audience : - le rapport de Mme Wolf, présidente honoraire, - et les conclusions de Mme Gros, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

G... et la société WOLTERS KLUWER France s'analysait en un contrat de travail à durée indéterminée avec effet à compter du 1er juin 2010, d'AVOIR condamné la société WOLTERS KLUWER FRANCE à payer à Monsieur

Le rapport de Mme Wolf, présidente honoraire, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M. A B est propriétaire d'une habitation à Saint-Genis-Pouilly.

A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Wolf, présidente honoraire.

Après avoir entendu au cours de l'audience publique du 6 mai 2025 : - le rapport de Mme Wolf, présidente honoraire, - les conclusions de Mme Gros, rapporteure publique.

Le rapport de Mme Wolf, présidente honoraire, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

La présidente du tribunal a désigné Mme Wolf, présidente honoraire, pour statuer sur les litiges mentionnés par l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 22 septembre 2020 et les 8 avril et 29 mai 2021, la société à responsabilité limitée (SARL) Sub-Zéro Wolf, représentée par Me

..., épouse B..., domiciliée [...] , a formé le pourvoi n° H 19-17.355 contre l'arrêt rendu le 3 avril 2019 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 10), dans le litige l'opposant à la société Wolters

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Wolf, présidente honoraire, - les observations de M. A.... Considérant ce qui suit : M.

Le rapport de Mme Wolf, présidente honoraire, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M. A...

La présidente du tribunal a, en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative, désigné Mme Wolf, présidente honoraire, pour statuer sur les litiges visés audit article.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Wolff, rapporteure, - et les conclusions de Mme Marini, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Le rapport de Mme Wolf, présidente honoraire, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1.