CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

185 résultats pour « Xavier BENTAYOU »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

6137211acd580146773f0fc7

Cassation

19 décembre 1989

19 décembre 1989

X..., de la SCP Boré et Xavier et de la SCP Delaporte et Briard, avocats de la Régie nationale des usines Renault, les conclusions de M.

Source officielle

Page 2 sur 10

← PrécédentSuivant →
CC

soc

61372142cd580146773f24c8

Cassation

16 mai 1990

16 mai 1990

Benhamou, conseiller rapporteur ; MM. Caillet, Lecante, Waquet, Renard-Payen, Boittiaux, conseillers ; M. A..., Mme X..., M. Y..., Mme C..., M. B..., Mme Pams-Tatu, conseillers référendaires ; M.

Source officielle
CC

soc

613720d6cd580146773eed35

Cassation

1 mars 1989

1 mars 1989

Benhamou, conseiller rapporteur ; MM. Le Gall, Goudet, Combes, Zakine, Hanne, conseillers ; M. Blaser, Mme Beraudo, Mme Blohorn-Brenneur, Mme Pams-Tatu, conseillers référendaires ; M.

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 1

63b7ccd96b63637c907b7ade

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

Adresse 5] [Adresse 4] [Localité 7] Défaillante, à qui la déclaration d'appel a été signifiée le 04 janvier 2022 à personne morale Sa Cofidis [Adresse 11] [Localité 6] Représentée par Me Xavier

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 1

642fb633cece1704f57475e7

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Localité 10] [Adresse 5] [Localité 3] Représentés par Me Jérémie Boulaire, avocat au barreau de Douai avocat constitué INTIMÉE SA Cofidis [Adresse 8] [Localité 4] Représentée par Me Xavier

Source officielle
CC

soc

61372134cd580146773f1d48

Cassation

5 mai 1990

5 mai 1990

Benhamou, conseiller rapporteur ; M. Boittiaux, conseiller ; MM. Bonnet, Laurent-Atthalin, conseillers référendaires ; M.

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 1

68e1fd1e20ac6488494aa70d

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Charlotte Desmon, avocat au barreau de Lille, avocat constitué assistée de Me Paul Zeitoun, avocat au barreau de Paris, avocat plaidant SA Cofidis [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me Xavier

Source officielle
CC

soc

61372106cd580146773f058e

Cassation

2 mai 1989

2 mai 1989

Benhamou, Hanne, conseillers ; Melle Sant, conseiller référendaire ; M. Dorwling-Carter, avocat général ; Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

6864283e0bb2f8a66ca60347

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 8] [1] [1] Copie exécutoire délivrée le : 01/07/2025 à : Maitre François-xavier EMMANUELLI Maitre [I] MONTEILLLE Pôle civil de proximité PCP JTJ proxi fond N

Source officielle
CC

soc

6137218fcd580146773f4cd6

Cassation

18 décembre 1991

18 décembre 1991

Chauvy, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Benhamou, les observations de Me Blanc, avocat de M.

Source officielle
CA

11e Chambre A

5fdc639e01e3c58762207d59

Appel

29 novembre 2018

29 novembre 2018

.] / FRANCE représenté par Me Marie-laure E..., avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Francois-xavier A..., avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Madame Mounira Y... épouse X...

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 1

68fb978411af6ba0065f406b

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Brunet, avocat au barreau de Béthune, avocat constitué aux lieu et place de Me Xavier Brunet, avocat DÉBATS à l'audience publique du 21 mai 2025 tenue par Yves Benhamou magistrat chargé d'instruire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc36bd3db21cbdd8f7da

Appel

31 mai 2012

31 mai 2012

Xavier Z...et Sabine C... se sont mariés le 28 août 2004 à DANNES (semble-t-il sans contrat préalable) et un enfant est issu de leur union : François-Xavier né le 21 mai 1997.

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 1

642fb631cece1704f57475dd

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Energie [Adresse 3] [Localité 9] Défaillante, à qui la déclaration d'appel a été signifiée par acte du 16 juin 2022 remis à tiers SA Cofidis [Adresse 8] [Localité 7] Représentée par Me Xavier

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 1

68fb978411af6ba0065f4068

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Française [Adresse 3] [Localité 4] Représentés par Me Jérémie Boulaire, avocat au barreau de Douai, avocat constitué INTIMÉE SA Cofidis [Adresse 6] [Localité 5] Représentée par Me Xavier

Source officielle
CC

soc

61372161cd580146773f3451

Cassation

19 décembre 1990

19 décembre 1990

Benhamou, Lecante, Waquet, Renard-Payen, Boittiaux, Bèque, conseillers, Mme Beraudo, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 1

63ca42aa9066fd7c90fc2537

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Française [Adresse 3] [Localité 8] Défaillant, à qui la déclaration d'appel a été signifiée le 27 juillet 2021 par acte remis à tiers Sa Cofidis [Adresse 13] [Localité 6] Représentée par Me Xavier

Source officielle
CC

soc

61372148cd580146773f27ec

Cassation

26 juin 1990

26 juin 1990

Benhamou, conseiller, M. Y..., Mme Beraudo, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ3

6137235dcd58014677408d50

Cassation

9 novembre 1999

9 novembre 1999

Benattou Y..., demeurant ..., 2 / M.

Source officielle
CC

civ3

613722f7cd58014677403d37

Cassation

18 février 1998

18 février 1998

Paul Y..., notaire associé au sein de la société civile professionnelle Benhamou-Berrocal-Israël et Liégeois, demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi

Source officielle