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374 résultats pour « Xavier HONNET »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2014:CO00251

Cassation

11 mars 2014

11 mars 2014

Xavier X..., représenté par son gérant de tutelle, l'association tutélaire Rhône-Alpes. IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt attaqué d'avoir débouté M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b6bd3db21cbdd860b2

Appel

7 mai 2002

7 mai 2002

et à la considération de Xavier Z... qui est présenté comme trafiquant de drogue notoire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c93cbd3db21cbdd87ac2

Appel

3 novembre 2005

3 novembre 2005

Demeurant : 6 rue Gensoul 69110 SAINTE FOY LES LYON représenté par Maître DE FOURCROY, Avoué assisté par Maître JAUBERT-VEDRINES, Avocat, (TOQUE 352) INTIME : Monsieur Xavier Y...

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 1

65a97faf19a7f19a7830caa0

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

06111 - N° Portalis DB22-W-B7H-RRKI DEMANDEURS : Madame [P] [C] née le [Date naissance 4] 1998 à [Localité 11] ( SRI LANKA) de nationalité Sri-lankaise [Adresse 1] [Localité 7] Représentée par Me Xavier

Source officielle
CC

cr

6079a8999ba5988459c4e334

Cassation

12 juillet 1972

12 juillet 1972

XAVIER, PARTIE CIVILE.

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 1

66ce1dd313d5538117b8d99d

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Me Carole DESTANG, avocat au barreau de PARIS, Madame [T] [F] [Y] [L] épouse [R] née le [Date naissance 5] 1972 à [Localité 9] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 6] Représentée par Me Xavier

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007839025

Admin. suprême

20 octobre 1993

20 octobre 1993

Boré, Xavier, avocat de Mme Bella X... et de la S.C.P. Vier, Barthélemy, avocat du conseil national de l'ordre des médecins, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007839026

Admin. suprême

20 octobre 1993

20 octobre 1993

Boré, Xavier, avocat de M. Francis X... et de la S.C.P. Vier, Barthélemy, avocat du conseil national de l'ordre des médecins, - les conclusions de M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

682c4f83f81cc98b9e951dc3

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

QUATRE AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ 1°re CHAMBRE N° de PC : 2023RJ200 Prononcé le 04/04/2025 par Madame Chantal WIRQUIN Président, Monsieur Philippe PRUVOT, Madame Aline DOYEN, Juges, assistés de Me Xavier

Source officielle
CE

2ème SSJS

CETAT:CETATEXT000030704436

Admin. suprême

3 juin 2015

3 juin 2015

Xavier Domino, rapporteur public ; 1.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

682c4f8cf81cc98b9e951e13

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

QUATRE AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ 1ere CHAMBRE N° de PC : 2023RJ203 Prononcé le 04/04/2025 par Madame Chantal WIRQUIN Président, Monsieur Philippe PRUVOT, Madame Aline DOYEN, Juges, assistés de Me Xavier

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

682c4f95f81cc98b9e951e67

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

QUATRE AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ 1&re CHAMBRE N° de PC : 2023RJ201 Prononcé le 04/04/2025 par Madame Chantal WIRQUIN Président, Monsieur Philippe PRUVOT, Madame Aline DOYEN, Juges, assistés de Me Xavier

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

682cac8af81cc98b9e994ea1

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

QUATRE AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ 1ere CHAMBRE N° de PC : 2023RJ198 Prononcé le 04/04/2025 par Madame Chantal WIRQUIN Président, Monsieur Philippe PRUVOT, Madame Aline DOYEN, Juges, assistés de Me Xavier

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

682cac93f81cc98b9e994eb6

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

QUATRE AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ 1°re CHAMBRE N° de PC : 2023RJ202 Prononcé le 04/04/2025 par Madame Chantal WIRQUIN Président, Monsieur Philippe PRUVOT, Madame Aline DOYEN, Juges, assistés de Me Xavier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc3bd3db21cbdd91335

Appel

27 mars 2014

27 mars 2014

Xavier K..., L'Association du MONUMENT DE NOTRE-DAME DE LORETTE ET DE LA GARDE D'HONNEUR DE L'OSSUAIRE, l'association LE SECOURS CATHOLIQUE, l'association L'OEUVRE D'ORIENT, l'association LA CROIX ROUGE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd75bd3db21cbdd936c7

Appel

18 novembre 2016

18 novembre 2016

non représenté Monsieur Xavier Z... né le 28 Juillet 1956 à MASEILLE (13000) à titre personnel et venant aux droits de Patricia Z... demeurant ...

Source officielle
CC

civ2

61372211cd580146773f9f7c

Cassation

19 janvier 1994

19 janvier 1994

Monnet, avocat général, Mme Lagardère, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Chevreau, les observations de Me Capron, avocat des consorts L., de la SCP Boré et Xavier, avocat de la

Source officielle
CC

cr

61372655cd58014677424bfc

Cassation

25 mars 2003

25 mars 2003

à PARIS, le vingt-cinq mars deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire DESPORTES, et les observations de la société civile professionnelle BORE, XAVIER

Source officielle
CE

6ème SSJS

CETAT:CETATEXT000032112607

Admin. suprême

26 février 2016

26 février 2016

Xavier de Lesquen, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à Me Le Prado, avocat de Mme A...; 1.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd75bd3db21cbdd936cb

Appel

18 novembre 2016

18 novembre 2016

non représenté Monsieur Xavier Z...né le 28 Juillet 1956 à MASEILLE (13000) à titre personnel et venant aux droits de Patricia Z... demeurant ...

Source officielle

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