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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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comm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00251
11 mars 2014
11 mars 2014
Xavier X..., représenté par son gérant de tutelle, l'association tutélaire Rhône-Alpes. IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt attaqué d'avoir débouté M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8b6bd3db21cbdd860b2
7 mai 2002
7 mai 2002
et à la considération de Xavier Z... qui est présenté comme trafiquant de drogue notoire.
Source officielleCour d'Appel
6253c93cbd3db21cbdd87ac2
3 novembre 2005
3 novembre 2005
Demeurant : 6 rue Gensoul 69110 SAINTE FOY LES LYON représenté par Maître DE FOURCROY, Avoué assisté par Maître JAUBERT-VEDRINES, Avocat, (TOQUE 352) INTIME : Monsieur Xavier Y...
Source officielleJAF Cabinet 1
65a97faf19a7f19a7830caa0
18 janvier 2024
18 janvier 2024
06111 - N° Portalis DB22-W-B7H-RRKI DEMANDEURS : Madame [P] [C] née le [Date naissance 4] 1998 à [Localité 11] ( SRI LANKA) de nationalité Sri-lankaise [Adresse 1] [Localité 7] Représentée par Me Xavier
Source officiellecr
6079a8999ba5988459c4e334
12 juillet 1972
12 juillet 1972
XAVIER, PARTIE CIVILE.
Source officielleJAF Cabinet 1
66ce1dd313d5538117b8d99d
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Me Carole DESTANG, avocat au barreau de PARIS, Madame [T] [F] [Y] [L] épouse [R] née le [Date naissance 5] 1972 à [Localité 9] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 6] Représentée par Me Xavier
Source officielle4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000007839025
20 octobre 1993
20 octobre 1993
Boré, Xavier, avocat de Mme Bella X... et de la S.C.P. Vier, Barthélemy, avocat du conseil national de l'ordre des médecins, - les conclusions de M.
Source officielle4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000007839026
20 octobre 1993
20 octobre 1993
Boré, Xavier, avocat de M. Francis X... et de la S.C.P. Vier, Barthélemy, avocat du conseil national de l'ordre des médecins, - les conclusions de M.
Source officielleTrib. de Commerce
682c4f83f81cc98b9e951dc3
4 avril 2025
4 avril 2025
QUATRE AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ 1°re CHAMBRE N° de PC : 2023RJ200 Prononcé le 04/04/2025 par Madame Chantal WIRQUIN Président, Monsieur Philippe PRUVOT, Madame Aline DOYEN, Juges, assistés de Me Xavier
Source officielle2ème SSJS
CETAT:CETATEXT000030704436
3 juin 2015
3 juin 2015
Xavier Domino, rapporteur public ; 1.
Source officielleTrib. de Commerce
682c4f8cf81cc98b9e951e13
4 avril 2025
4 avril 2025
QUATRE AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ 1ere CHAMBRE N° de PC : 2023RJ203 Prononcé le 04/04/2025 par Madame Chantal WIRQUIN Président, Monsieur Philippe PRUVOT, Madame Aline DOYEN, Juges, assistés de Me Xavier
Source officielleTrib. de Commerce
682c4f95f81cc98b9e951e67
4 avril 2025
4 avril 2025
QUATRE AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ 1&re CHAMBRE N° de PC : 2023RJ201 Prononcé le 04/04/2025 par Madame Chantal WIRQUIN Président, Monsieur Philippe PRUVOT, Madame Aline DOYEN, Juges, assistés de Me Xavier
Source officielleTrib. de Commerce
682cac8af81cc98b9e994ea1
4 avril 2025
4 avril 2025
QUATRE AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ 1ere CHAMBRE N° de PC : 2023RJ198 Prononcé le 04/04/2025 par Madame Chantal WIRQUIN Président, Monsieur Philippe PRUVOT, Madame Aline DOYEN, Juges, assistés de Me Xavier
Source officielleTrib. de Commerce
682cac93f81cc98b9e994eb6
4 avril 2025
4 avril 2025
QUATRE AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ 1°re CHAMBRE N° de PC : 2023RJ202 Prononcé le 04/04/2025 par Madame Chantal WIRQUIN Président, Monsieur Philippe PRUVOT, Madame Aline DOYEN, Juges, assistés de Me Xavier
Source officielleCour d'Appel
6253ccc3bd3db21cbdd91335
27 mars 2014
27 mars 2014
Xavier K..., L'Association du MONUMENT DE NOTRE-DAME DE LORETTE ET DE LA GARDE D'HONNEUR DE L'OSSUAIRE, l'association LE SECOURS CATHOLIQUE, l'association L'OEUVRE D'ORIENT, l'association LA CROIX ROUGE
Source officielleCour d'Appel
6253cd75bd3db21cbdd936c7
18 novembre 2016
18 novembre 2016
non représenté Monsieur Xavier Z... né le 28 Juillet 1956 à MASEILLE (13000) à titre personnel et venant aux droits de Patricia Z... demeurant ...
Source officielleciv2
61372211cd580146773f9f7c
19 janvier 1994
19 janvier 1994
Monnet, avocat général, Mme Lagardère, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Chevreau, les observations de Me Capron, avocat des consorts L., de la SCP Boré et Xavier, avocat de la
Source officiellecr
61372655cd58014677424bfc
25 mars 2003
25 mars 2003
à PARIS, le vingt-cinq mars deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire DESPORTES, et les observations de la société civile professionnelle BORE, XAVIER
Source officielle6ème SSJS
CETAT:CETATEXT000032112607
26 février 2016
26 février 2016
Xavier de Lesquen, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à Me Le Prado, avocat de Mme A...; 1.
Source officielleCour d'Appel
6253cd75bd3db21cbdd936cb
18 novembre 2016
18 novembre 2016
non représenté Monsieur Xavier Z...né le 28 Juillet 1956 à MASEILLE (13000) à titre personnel et venant aux droits de Patricia Z... demeurant ...
Source officiellePage 2 sur 19