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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd9abd3db21cbdd93d68
12 octobre 2017
12 octobre 2017
ENTRE : SAS TRS - TRANSPORT ROUTE SERVICE - Zone d'Activités - Route de Somloire 49360 LES CERQUEUX DE MAULEVRIER Représentants : - Me Yann MICHOT de la SCP ERIC TAPON - YANN MICHOT, avocat au barreau
Source officielleChambre référés
670d635fd1ffbed0eed97ba2
14 octobre 2024
14 octobre 2024
RE F E R E N° Du 14 Octobre 2024 N° RG 24/00436 - N° Portalis DBYC-W-B7I-K7VI 54G c par le RPVA le à Me Yann CHELIN, Me Aurélie GRENARD, Me Christophe LHERMITTE - copie dossier - 2 copies
Source officiellesoc
61372127cd580146773f16a9
10 octobre 1989
10 octobre 1989
Yann, demeurant à La Roche sur Yon (Vendée) 90, cité de la Généraudière ; 16°) Monsieur V... Jean-Yves, demeurant à Aubigny (Vendée) ... ; 17°) Monsieur B...
Source officielle2ème Chambre
63be63fb13ef607c90ab67af
10 janvier 2023
10 janvier 2023
29 Juillet 1958 à [Localité 6] (85) [Adresse 3] [Localité 6] Ayant pour avocat postulant Me Yann MICHOT de la SCP ERIC TAPON - YANN MICHOT, avocat au barreau de POITIERS Ayant pour avocat plaidant
Source officielleCour d'Appel
6253cdbcbd3db21cbdd944f4
28 mars 2019
28 mars 2019
ENTRE : La SARL LA MAISON AUTO-NETTOYANTE LA ROCHE SUR YON exerçant sous l'enseigne TECHNITOIT [...] [...]
Source officielle3e chambre civile
63b7ccf26b63637c907b7b5a
5 janvier 2023
5 janvier 2023
[Localité 5] n°424 241 826 [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Philippe AYRAL de la SCP AYRAL-CUSSAC, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES INTIMEE : Association COMMUNAUTE DE LA ROCHE
Source officielleCour d'Appel
6253cda5bd3db21cbdd93fe8
3 mai 2018
3 mai 2018
Représentant : Me Yann MICHOT de la SCP ERIC TAPON - YANN MICHOT, avocat au barreau de POITIERS DEFENDEUR en référé , D'AUTRE PART,Par acte d'huissier délivré le 8 février 2018, la SARL BCG SCHOOL
Source officiellesoc
613722efcd580146774036bb
7 novembre 1997
7 novembre 1997
pourvoi formé par la Caisse d'allocations familiales de la Vendée, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 15 décembre 1995 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de La Roche-sur-Yon
Source officielleRéférés Premier Président
68709b82123db6632de31724
10 juillet 2025
10 juillet 2025
ENTRE : Monsieur [H] [X] [Adresse 5] [Localité 7] Représenté par Me Yann MICHOT de la SCP ERIC TAPON - YANN MICHOT, avocat au barreau de POITIERS Madame [O] [I] épouse [X] [Adresse 4] [Localité
Source officiellecr
édure suiviec/M. Eric X
ECLI:FR:CCASS:2013:CR03026
4 juin 2013
4 juin 2013
Eric X...à payer à Mme Nathalie Y..., représentante légale de Yann et Lorette Y... : - la somme de 8 771, 55 euros au titre du préjudice économique de Lorette, - la somme de 11 024, 23 euros au titre du
Source officielle1ère Chambre
67ecc5e1955548e0aba49042
1 avril 2025
1 avril 2025
COUR D'APPEL DE POITIERS 1ère Chambre Civile ARRÊT DU 01 AVRIL 2025 Décision déférée à la Cour : Jugement du 31 mai 2024 rendu par le Juge de la mise en état du Tribunal Judiciaire de LA ROCHE
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
69738496cdc6046d476d2e09
22 janvier 2026
22 janvier 2026
La société Roches Contract a été attributaire du lot « Mobilier/Agencement ».
Source officielleChambre Procédures Collectives 1
69e55f2dcdc6046d47d7434f
2 juillet 2025
2 juillet 2025
. : 2023J230 Code : 634 TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON JUGEMENT du mercredi 02 juillet 2025 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Monsieur Alain CLEMOT, Président de Chambre
Source officielle2ème Chambre
67874f2fd61a5c2f4aa366be
14 janvier 2025
14 janvier 2025
2025 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 23/01983 - N° Portalis DBV5-V-B7H-G3ZZ Décision déférée à la Cour : jugement du 27 juin 2023 rendu(e) par le Tribunal Judiciaire de LA ROCHE
Source officielleCour d'Appel
6253cd95bd3db21cbdd93c23
1 juin 2017
1 juin 2017
Représentant : Me Yann MICHOT de la SCP ERIC TAPON-YANN MICHOT, avocat au barreau de POITIERS DEFENDEUR en référé, D'AUTRE PART, - I-EXPOSÉ DES FAITS : Monsieur Philippe X..., exerçant la profession
Source officielle1ère Chambre
671894b5d8ceca1cd7019266
22 octobre 2024
22 octobre 2024
AIG EUROPE venant aux droits de la société AIG Europe LIMITED, Représentant : Me Yann MICHOT de la SCP ERIC TAPON - YANN MICHOT, avocat au barreau de POITIERS Société ALLIANZ BENELUX N.V.
Source officielleChambre Procédures Collectives 1
69e55f1ccdc6046d47d74209
2 juillet 2025
2 juillet 2025
. : 2023J228 Code : 634 TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON JUGEMENT du mercredi 02 juillet 2025 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Monsieur Alain CLEMOT, Président de Chambre
Source officielleChambre Procédures Collectives 1
69e57759cdc6046d47d8c89a
2 juillet 2025
2 juillet 2025
. : 2023J223 Code : 634 TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON JUGEMENT du mercredi 02 juillet 2025 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Monsieur Alain CLEMOT, Président de Chambre
Source officielleChambre Procédures Collectives 1
69e57796cdc6046d47d8cc49
8 janvier 2025
8 janvier 2025
. : 2022J156 Code : 634 TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON JUGEMENT du mercredi 08 janvier 2025 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Monsieur Alain CLEMOT, Président de Chambre
Source officielleChambre Procédures Collectives 2
69e5785fcdc6046d47d8d899
15 janvier 2025
15 janvier 2025
. : 2022J158 Code nature : 634 TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON JUGEMENT du mercredi 15 janvier 2025 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Monsieur Stéphane GARNIER, Président
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