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123 résultats pour « Zarade Intimee »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE C

6034ba5199765ca5d7ca9bad

Appel

7 octobre 2016

7 octobre 2016

La SARL ZARA FRANCE a saisi la Cour d'appel de Lyon, désignée comme Cour de renvoi le 7 juillet 2014.

Source officielle

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CA

Chambre 4-2

64a8fee403029105dbedbee1

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Par conclusions d'intimée notifiées par voie électronique le 12 décembre 2019 auxquelles il convient de se reporter pour l'exposé détaillé des moyens soutenus, la SARL Zara France a demandé à la cour de

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6554713ca52b3483180986c2

Appel

29 août 2023

29 août 2023

DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE ORDONNANCE DE MEDIATION DU 29 AOUT 2023 DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du CONSEIL DE PRUD'HOMMES DU HAVRE du 26 Août 2022 APPELANTE : Société ZARA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c8bd3db21cbdd8641f

Appel

3 septembre 2002

3 septembre 2002

ZARA FRANCEJPM/CM COUR D'APPEL DE MONTPELLIERCHAMBRE SOCIALEARRET DU 03 SEPTEMBRE 2002APPELANTE :Mademoiselle Bellinda X..., Place Jean BeneRésidence Le Crescent n° 10634000 MONTPELLIERReprésentant :

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO00620

Cassation

30 mai 2012

30 mai 2012

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 22 juin 2011), qu'après avoir constaté que la société Zara France

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

6a0e9657cdc6046d47653421

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

[T] [K] Sur appel du jugement du C.P.H. de NANTES du 19/10/2022 RG : F 21/00519 Confirmation Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Christophe LHERMITTE, - Me Marlone ZARD

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

5fd929026c83f7081c85fd2e

Appel

27 mai 2020

27 mai 2020

Par déclaration du 29 décembre 2017, la société ZARA FRANCE a interjeté appel de la décision.

Source officielle
CA

Chambre sociale

69610f27cdc6046d47c06dc1

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

[Adresse 4] C/ [M] [B] Copies délivrées aux représentants des parties le 08 Janvier 2026 : - Me PELEIJA - Me ZARD COUR D'APPEL DE DIJON MISE EN ETAT - CHAMBRE SOCIALE

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

62624876b1a50c277d4c5c98

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

La SARL Zara France a régulièrement relevé appel du jugement le 11 décembre 2019.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

642e75b38b510604f5bc1da2

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

FRANCE à ces sommes, - en tout état de cause : - débouter les sociétés ZARA FRANCE et MODACREA de toutes leurs demandes, - condamner in solidum la société MODACREA et la société ZARA FRANCE aux entiers

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

6974983ccdc6046d4788ec1b

Appel

23 janvier 2026

23 janvier 2026

Localité 2] Représentant : Me Natacha SOLER de la SELARL NATACHA ZOK SOLER, avocat au barreau de NIMES APPELANT Monsieur [S] [M] [Adresse 1] [Localité 4] / FRANCE Représentant : Me Marlone ZARD

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

643a427cd83dbd04f5fb2982

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

France (ci-après dénommée la société Zara) suivant contrat de travail à durée indéterminée du 7 mars 1995, en qualité de vendeuse débutante catégorie B à temps complet, affectée au magasin Zara situé

Source officielle
CA

Chambre 4-6

63d4cca092a57405de3315ce

Appel

27 janvier 2023

27 janvier 2023

ZARA FRANCE Représentant : Me [S], avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante C/ M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

68f71375cbf3d85a0c71ebbe

Appel

20 octobre 2025

20 octobre 2025

FOURNEE D ORGE, représentée par Me Célia ZARED, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, toque : 251 Intimée : S.A.S.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

6034dcaa7dee0d0768736909

Appel

14 septembre 2016

14 septembre 2016

La société ZARA conteste la réalisation de ces heures.

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

68df589f5835300816d8162e

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

SOMNOCARE Représentée par Me Jean-michel URBANI, avocat au barreau de NICE INTIME [C] [T] Représenté par Me Marlone ZARD de la SELARL HOWARD, avocat au barreau de PARIS -----------------------

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

686dfb0d002316e0ca848f0c

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

A ce titre, vous êtes en charge de divers magasins ZARA en Ile de de France.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01082

Cassation

4 juillet 2018

4 juillet 2018

Moussa Y..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 17 février 2017 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (9e chambre C), dans le litige l'opposant à la société Zara France, société à responsabilité

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-1

68df588d5835300816d814b4

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

l'appel inscrit au greffe sous le N° RG 25/01791 - N° Portalis DBV3-V-B7J-XIFW dans une instance entre les parties suivantes : Monsieur [X] [R] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Marlone ZARD

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

659e485b5537980008847326

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

la Cour : Jugement du 28 Juin 2021 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° F 20/06448 APPELANTE Madame [H] [T] [T] [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Marlone ZARD

Source officielle