Zelmat. Considérant ce qui suit : 1. M. Mohammed Zelmat, ressortissant algérien, déclare être entré irrégulièrement en France en novembre 2019.

ZELMAT X..., demeurant ... , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement du 1er octobre 1986 par lequel le tribunal administratif de Paris a rejeté sa demande dirigée contre la décision

Zeineb M. le Procureur de la République, le 28 Septembre 2007 contre Monsieur A...

#Schwenk Zement KG prieš Europos Komisiją.

#Rechtsmittel – Wettbewerb – Markt für ‚Zement und verwandte Produkte‘ – Verwaltungsverfahren – Verordnung (EG) Nr. 1/2003 – Art. 18 Abs. 1 und 3 – Beschluss mit der Aufforderung, Auskünfte zu erteilen

#Association des amidonneries de céréales de la CEE, Levantina Agricola Industrial SA, Società piemontese amidi e derivati SpA, Pfeifer & Langen, Ogilvie Aquitaine SA, Cargill BV i Latenstein Zetmeel BV

#Schwenk Zement KG tegen Europese Commissie.

secrétariat le 03 décembre 2015, à la suite du refus opposé par le ministre de la défense à sa demande de copie du procès-verbal d'assassinat établi le 6 octobre 1957 par le poste permanent de gendarmerie de Zéribet-El-Oued

Lyon-Caen, Fabiani, Thiriez, avocat de la société en commandite de droit allemand "ZEIT VERLAG", - les conclusions de M. X....

réclamation financière contre lui comme toutes les majorations, pénalités et intérêts de retard réclamés par les services fiscaux ; 3°) à titre de garantie et en tous les cas : - de condamner Me Zedet

#Rechtsmittel – Öffentlicher Dienst – Bedienstete auf Zeit – Einstellung – Einstellung von Bediensteten auf Zeit auf Dauerplanstellen – Rechtswidrigkeitseinrede – Rechtsfehler.#Rechtssache T-455/16 P.

constaté tant par les grands-parents maternels que par la gardienne, la professeur des écoles, l'aide maternelle et la baby-sitter (refus de se rendre aux toilettes, d'être touchée au niveau de la « zézette

Le désistement susvisé de la requête de la société Allianz Global Investors GmbH, agissant pour le compte du fonds AllianzGI-Fonds ZEIT, est pur et simple.

Le désistement de la société Allianz Global Investors Gmbh, agissant pour le fonds Allianzgi-Fonds Zeit, est pur et simple. Rien ne s’oppose à ce qu’il en soit donné acte.

NOTAIRE) DU 10 OCTOBRE 2024 Chambre 1/Section 2 AFFAIRE : N° RG 21/09823 - N° Portalis DB3S-W-B7F-VNQ4 N° de MINUTE : 24/00824 Madame [C] [J] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Emilia ZELMAT

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 26 avril et 22 mai 2025, la société Fonbonne, représentée par Me Zeineh, demande au juge des référés, dans le dernier état de

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 15 décembre 2023, la société Allianz Global Investors GmbH, agissant pour le compte du fonds AllianzGI-Fonds Zeit, représentée par le cabinet

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 22 février 2021, et un mémoire, enregistré le 24 août 2021, la société Universal-Investment-Gesellschaft mbH agissant pour le fonds Zeit-Universal-Fonds