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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 6 - Chambre 12
61630e52da3e3d3066036774
3 mai 2012
3 mai 2012
cette Cour le 30 septembre 2010 à laquelle il est fait expressément référence à cet égard, et qui a statué comme suit : "Dit que la SAS Spie [Adresse 9] TCPI a commis une faute inexcusable lors de l'accident
Source officielleChambre référés
660da0f568a27ab7ee5dec2c
3 avril 2024
3 avril 2024
médical daté du jour de l’accident, constatant de multiples fractures (sa pièce n°1), un compte-rendu opératoire et d’hospitalisation du 18 août 2023 (sa pièces n°3), des radiographies (sa pièce n°4),
Source officielleCour d'Appel
6253c91dbd3db21cbdd874b7
26 janvier 2006
26 janvier 2006
La Compagnie AXA CORPORATE SOLUTIONS ASSURANCES et la Société Lyonnaise des hypermarchés AUCHAN concluent au rejet des demandes de Monsieur X... compte tenu de son état antérieur à l'accident et de multiples
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6700d6e2836fac7141b7e91b
4 octobre 2024
4 octobre 2024
Pour contester cette position médicale, Mme [C] se prévaut : - d'un certificat médical du docteur [E] [V] du 9 mars 2021 rapportant que l'état de santé de sa patiente, victime d'accidents du travail multiples
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C110369
6 mai 2009
6 mai 2009
experts ; Sur les récompenses et/ou créances de Monsieur X..., l'appelant prétend avoir investi dans ces immeubles ses deniers personnels, revenus, pensions de retraite, rentes et capitaux de «ses multiples
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2014:0826DEC007171110
26 août 2014
26 août 2014
Le fils de la requérante survit à l’accident.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C200858
24 mai 2012
24 mai 2012
X... a été victime d'un accident de la circulation impliquant le véhicule de M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2101455_20231214
14 décembre 2023
14 décembre 2023
Née en 1953, Mme E fait valoir qu'elle présente une " polypathologie " et produit un certificat médical du 20 septembre 2021 mentionnant qu'elle a subi de multiples accidents vasculaires cérébraux, qu'elle
Source officielleChambre sociale
627df84e0d41e0057d43e376
12 mai 2022
12 mai 2022
Par lettre du 6 avril 2018, le Dr [R] a indiqué que : "suite à ses multiples accidents du travail depuis 2010 et au vu de son état de santé actuel, une inaptitude à son poste de travail de menuisier est
Source officielleRéféré prononcé mardi
69d1825ecdc6046d47241a88
21 janvier 2025
21 janvier 2025
confirme qu'il s'agit bien d'un tableau français du XIXème siècle qui a été restauré et indique l'avoir vu avant sa restauration, alors qu'il était en mauvais état de conservation et qu'il avait subi de multiples
Source officielle5e chambre Pole social
62849073498a54057d102eb0
17 mai 2022
17 mai 2022
[O] [D] ne démontre la présence d'une flaque d'eau lors de la survenue de l'accident, les attestations produites n'ayant aucun caractère probant, et qu'au surplus les causes de l'accident peuvent être
Source officielle1ère Chambre
6864bea9f8541312a816c4da
1 juillet 2025
1 juillet 2025
S'agissant de l'incidence professionnelle, il soutient que les répercussions de l'accident sont multiples puisqu'il a perdu l'emploi qu'il occupait depuis plus de 20 ans dans la même entreprise ; qu'il
Source officielleRéférés Civil
6a0e2cb2cdc6046d475d0c09
20 mai 2026
20 mai 2026
De décrire son état physique et psychique suite à l’accident dont il a été victime, • .
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C201785
10 novembre 2009
10 novembre 2009
accidents du travail trajet ; qu'il n'y a en conséquence pas lieu d'appliquer les dispositions nouvelles prévues par l'article 25 de la loi susvisée.
Source officielleCour d'Appel
6253cbecbd3db21cbdd8ea8f
15 février 2011
15 février 2011
A la suite de l'accident, Monsieur Y... était gravement blessé.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2006:0615DEC007215301
15 juin 2006
15 juin 2006
In January 1996 the applicant had a car accident. She suffered multiple fractures and underwent, first, hospital treatment for two months and a half and subsequently was treated at home.
Source officielleRéférés Civil
69d82138cdc6046d47b21e02
9 avril 2026
9 avril 2026
[K] [P] a été victime d'un accident de la circulation.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2010:1104JUD005386907
4 novembre 2010
4 novembre 2010
Le jour de l'accident, le parquet requit l'ouverture d'une information judiciaire. 9.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
60355d27859414854c91f23c
6 mai 2016
6 mai 2016
Elle conteste enfin avoir commis une faute en refusant de transporter les marchandises en cause, la dangerosité de ces produits étant démontrée à la fois par les nombreux accidents survenus sur terre et
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01530
24 septembre 2014
24 septembre 2014
l'utilisation rationnelle (c'est-à-dire conformément aux exigences techniques du matériel et de la sécurité) et la conservation en toutes circonstances de la maîtrise de son véhicule » ayant eu de multiples
Source officiellePage 2 sur 331