dont l'expert a tenu compte en notant l'existence d'un léger retentissement comportemental ; que toutefois, Mme Y... ne justifie, ni n'allègue de la pratique de sports à haut niveau au titre de ses activités

d'accompagnement des terrains de sport " et " les équipements pour activités de loisirs " ; qu'il résulte de l'ensemble de ces dispositions que, contrairement à ce que soutient la société requérante,

de céans a par jugement du 19/09/2025, ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'encontre de : [Adresse 3] L'exploitation de centres de remise en forme, La promotion, la formation des activités

relève des secteurs de l'industrie de la pêche, de l'aquaculture, de l'horticulture, des énergies nouvelles, des activités de loisirs liées au tourisme ..." ; Considérant que pour refuser à la SARL "BOWLING

à compter du 2 juin 2021 et jusqu'au 30 septembre 2021, " subordonner l'accès des personnes à certains lieux, établissements ou événements impliquant de grands rassemblements de personnes pour des activités

Il soutient que : - la condition urgence est remplie dès lors que la décision attaquée l'empêche d'exercer son activité de loisir principale, exercée depuis l'enfance, avec sa famille et ses amis, et

X... ne verse aucune pièce justifiant de la pratique quelconque d'une activité de loisir.

caravanes à la fois, sans autorisation d'aménager ; "aux motifs que la société PGL Aventures exploitait un camp de vacances comportant des tentes marabout pour le logement des participants aux activités

et immédiates sur la liberté d'aller et venir des personnes non détentrices du passe vaccinal, que le certificat dont il est détenteur va très prochainement expirer, et qu'il ne pourra plus avoir d'activités

un montant de 35 000 euros ; que l'expert indique que Cécile Y... a été, à la suite de l'aggravation de sa maladie hépatique entraînant une grande asthénie, dans l'impossibilité de s'adonner à ses activités

Le certificat médical du 20 janvier 2023, qui évoque des " douleurs résiduelles, barométriques, parfois nocturnes sur les appuis et une gêne permanente dans ses activités de loisirs et au travail " ainsi

Il soutient que : - la décision attaquée est entachée d'une erreur d'appréciation ; - l'arrêté en litige le priverait d'un de ses droits les plus légitimes à pratiquer une activité de loisirs à laquelle

affectives et familiales et dans les activités de loisirs ; que compte tenu du taux du déficit fonctionnel, de l'âge de la victime et des pièces versées aux débats, l'indemnité à ce titre sera de 13 000

, il convient de n'indemniser que la perte, subie à 66 ans, de toute possibilité future de découvrir ou se livrer à des activités de loisirs ou sportives exigeant prise fine manuelle ou prise de force

l'aviation civile ; Attendu que, statuant sur les conséquences d'un accident survenu lors d'un vol réalisé en ULM, l'arrêt attaqué énonce que ce vol consistait, pour le pilote et son passager, en une activité

: La vente et la location de tous matériels, produits ou accessoires dans les secteurs de la motoculture, et agriculture, le jardinage, le bricolage toute activité de loisirs et de plein air, destinés

Promotion formation activités de loisirs de détentes et de sport, également le commerce et la vente de vêtements textiles et articles accessoires, le négoce de tous produits manufacturés ainsi que tous

résulte que les consorts Y... ont, depuis plus de trente ans à la date de l'assignation, accompli des actes matériels de possession sur cette bande de terrain notamment en l'occupant pour diverses activités