21.4.1.1 L'appellation de l'Union internationale de chimie pure et appliquée (UICPA) doit être utilisée dans toute la mesure du possible ; toutefois, si elle est inutilement complexe, une autre appellation chimique techniquement correcte et sans ambiguïté

Article Annexe I

—

- La symbolisation est lue sans ambiguïté. - La mise en page est conforme à la demande (lettres, interlettres) avec une précision de 1 mm pour 10 cm.

Article Annexe II

—

1.3 Situer le message dans ses contextes (historique, linguistique, référentiel, idéologique...). 1.4 Discerner les marques d'énonciation. 1.5 Distinguer les idées et les mots clés du message. 1.6 Percevoir les effets de sens dus au langage (ambiguïtés

Article ANNEXE I

—

Définition : *Image de radar latéral dans laquelle les *distances-temps verticales sont enregistrées comme étant des *distances-temps horizontales, introduisant de ce fait une ambiguïté sur la topographie.

Article Annexe 411-2.A.1

—

politique qualité, 7.3 Rapports Les examens et/ ou épreuves, effectués par le laboratoire d'essais dans le cadre de son domaine d'activité défini au paragraphe 3, doivent faire l'objet de rapports qui présentent avec clarté, exactitude et sans ambiguïté

Article Annexe 8 à l'article A4241-51-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 91 > 24

Code des transports

Espar : balise fixe composée d’un corps cylindrique (pieu) dont la hauteur est multiple du diamètre Voyant : partie supérieure du signal de forme spécifique dont le but est de permettre la reconnaissance de la marque de balisage sans ambiguïté

Article Annexe

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récipients et étiquettes corrects ; e) Des procédures et instructions approuvées ; f) Un stockage et des moyens de transport appropriés ; -les instructions et les procédures sont rédigées dans un style approprié et utilisant un vocabulaire clair et sans ambiguïté

Article ANNEXE

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produits, récipients et étiquettes ; - des procédures et instructions approuvées ; - un stockage et des moyens de transport appropriés ; - les instructions et les procédures sont rédigées dans un style approprié et utilisant un vocabulaire clair et sans ambiguïté

Article Annexe

—

Lorsque les informations sont données depuis le sol au moyen de signaux, elles doivent être compréhensibles sans ambiguïté par les personnels concernés.

Article ANNEXE

—

Ces données sont exhaustives et l'identification du décès ne présente aucune ambiguïté.

Article Annexe 2 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 82 > 36

Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre

Le glossaire de cette CIM permet de définir sans ambiguïté l'ensemble de la terminologie sémiologique et syndromique.

Article Annexe V

—

. - une indication sans ambiguïté de l'identité de l'aide à la navigation ; Les cadrages et recommandations de l'AISM précisent les règles applicables à l'utilisation de l'AIS par les services des phares et balises, et sont complétées par la note de cadrage

Article Annexe

—

Les issues de secours pour passagers, leur voie d'accès et l'emplacement des moyens d'ouverture doivent être identifiables sans ambiguïté par tous les passagers. 2.3.4.

Article Annexe VII

—

Appréhender un message 1.6 Percevoir les effets de sens dus au langage (ambiguïtés, connotations, figures de style, ...) 2. rendre compte de la signification globale d'un message D. Réaliser un message 3.

Article Annexe (1) à l'art. A931-11-17

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 73 > 49

Code de la sécurité sociale

Lorsqu'un règlement ou un contrat regroupe des opérations relevant de catégories différentes, il est rattaché en totalité à la catégorie principale dès lors que celle-ci peut être déterminée sans ambiguïté.

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