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31 résultats pour « anatomopathologiste »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c9cfbd3db21cbdd8947f

Appel

2 octobre 2007

2 octobre 2007

. ; que quelque soit les conclusions de l'anatomopathologiste qui intervient a posteriori et qui ne relève pas " de caractère suspect du prélèvement ce qui permet de conclure à une absence de cancer, "

Source officielle
TA

6ème chambre

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DTA_2000100_20221104

Administratif

4 novembre 2022

4 novembre 2022

opéré le 21 mai 2015 à la clinique La Louvière par le docteur E qui a traité une lésion scissurale et qui, après que l'examen anatomopathologique extemporané qui a été réalisé par un médecin anatomopathologiste

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01590

Cassation

28 juin 2017

28 juin 2017

motifs que sur l'hypothèse de l'empoisonnement au polonium: les expertises judiciaires, la première expertise judiciaire confiée à des experts radio-physiciens, médecin-légiste, toxicologue et anatomopathologiste

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100958

Cassation

10 septembre 2015

10 septembre 2015

consorts Y..., à défaut de pouvoir fixer la rémunération fonctionnelle du Docteur X... pendant la période où il a assumé seul la gérance de la société et exercé seul les fonctions de médecin anatomopathologiste

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c93abd3db21cbdd87a27

Appel

22 novembre 2005

22 novembre 2005

Une contre expertise médicale était réalisée par les professeurs DURIGON, médecin légiste anatomopathologiste et SIDI cardiologue , selon lesquels il n'y avait contradiction entre la pratique sportive

Source officielle
TJ

Section des Référés

686d6c14a2273490db10a5ac

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

hors de cause, * à titre subsidiaire : - lui donner acte de ses plus expresses protestations et réserves, - dire que la mission confiée à un collège d’experts composé d’un chirurgien ORL et d’un anatomopathologiste

Source officielle
CC

cr

Vu le dossier de l'information suiviec/B. L

613724edcd5801467741989e

Cassation

17 mars 1987

17 mars 1987

P. étaient de toute manière en droit, sur le fondement de l'article 162 du Code de procédure pénale, de s'adjoindre un spécialiste anatomopathologiste avec l'accord du juge d'instruction et que cet accord

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

6620b8d0bd6a8f00086abb0d

Appel

17 avril 2024

17 avril 2024

Elle soutient que le caractère primitif de la pathologie prise en charge n'est pas établi en ce que la caisse n'a pas vérifié que le diagnostic a bien été validé par le collège d'anathomopathologistes

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2021:0921JUD002091407

Admin. suprême

21 septembre 2021

21 septembre 2021

    L’autopsie réalisée par deux anatomopathologistes établit que le décès avait été causé par un syndrome d’irradiation aiguë provoqué par la présence dans le corps de M.

Source officielle
CA

3e chambre

6034fde0136baf2b6eedb884

Appel

7 juillet 2016

7 juillet 2016

rapport judiciairement établi au contradictoire de toutes les parties est l'oeuvre d'un collège de trois experts, un chirurgien cardio-vasculaire et thoracique, un cardiologue et un médecin légiste anatomopathologiste

Source officielle
CA

Chambre 1-6

5ffc7ea68f55e255f3f43979

Appel

7 janvier 2021

7 janvier 2021

[F] invoque qu'elle avait un utérus fibromateux l'anathomopathologiste n'a pas retrouvé de lésion et a qualifié à plusieurs reprises le terrain de bénin, le fibrome est en effet une tumeur bénigne qui

Source officielle