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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 2 - Chambre 5
6163a6091d97f2f687d912db
11 janvier 2011
11 janvier 2011
Christian BYK, conseiller, en application de l'article 785 du CPC ARRET Rendu par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions
Source officielleChambre Commerciale
633e7062f8faf13e2e973eda
5 octobre 2022
5 octobre 2022
au barreau de HAUTE-LOIRE INTIMÉ DEBATS : A l'audience publique du 15 Juin 2022 Monsieur KHEITMI a fait le rapport oral de l'affaire, avant les plaidoiries, conformément aux dispositions de l'article
Source officielleCour d'Appel
6253cacebd3db21cbdd8c239
2 juillet 2008
2 juillet 2008
ROBERT a fait le rapport oral de l'affaire, avant les plaidoiries, conformément aux dispositions de l'article 785 du CPC ENTRE : EURL PROMISSIMO, exerçant sous l'enseigne ORPI et le nom commercial
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
6163b5361669d540ac7bab55
14 septembre 2010
14 septembre 2010
et Mme Sylvie NÉROT, conseillers GREFFIER Lors des débats : Dominique BONHOMME-AUCLERE DEBATS A l'audience publique du 16.06.2010 Rapport fait par Mme Sylvie NEROT en application de l'article
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
6163b52d1669d540ac7baa6c
7 septembre 2010
7 septembre 2010
Mme Sylvie NÉROT, conseillers GREFFIER Lors des débats : Dominique BONHOMME-AUCLERE DEBATS A l'audience publique du 09.06.2010 Rapport fait par Mme [R] [P] en application de l'article
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6163d00374df0e9c0194f8e3
18 juin 2010
18 juin 2010
Anne-Marie OUDINOTet Pascale FLAURAUD, avoués à la Cour assistée de Maître Hélène CHAUVEL (SELARL MARTIN), avocat COMPOSITION DE LA COUR: Rapport ayant été fait en application de l'article
Source officielleChambre Commerciale
633e7062f8faf13e2e973ed8
5 octobre 2022
5 octobre 2022
barreau d'ORLEANS (plaidant) INTIMÉE DEBATS : A l'audience publique du 15 Juin 2022 Madame CHALBOS a fait le rapport oral de l'affaire, avant les plaidoiries, conformément aux dispositions de l'article
Source officielleChambre Commerciale
62736af7a58162057dac68db
4 mai 2022
4 mai 2022
CLERMONT-FERRAND INTIMÉ Notif parties + MP DEBATS : A l'audience publique du 02 Mars 2022 Madame CHALBOS a fait le rapport oral de l'affaire, avant les plaidoiries, conformément aux dispositions de l'article
Source officielleChambre Commerciale
66863d1cb1dbbe3bae600476
3 juillet 2024
3 juillet 2024
représentée, assignée à personne morale INTIMÉES DEBATS : A l'audience publique du 22 Mai 2024 Madame a fait le rapport oral de l'affaire, avant les plaidoiries, conformément aux dispositions de l'article
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
61638743947dd77ae6de0288
1 juin 2010
1 juin 2010
TOUZERY-CHAMPION et Mme Sylvie NEROT GREFFIER Dominique BONHOMME-AUCLERE DEBATS A l'audience publique du 06.04.2010 Rapport fait par Mme Sabine GARBAN, président en application de l'article
Source officielle1ère chambre civile A
61640699bb1f62837b492542
26 novembre 2009
26 novembre 2009
Madame MARTIN Conseiller : Madame BIOT Conseiller : Madame DEVALETTE Greffier : Mme DOUSSOT-FERRIER pendant les débats uniquement A l'audience Bernadette MARTIN a fait le rapport conformément à l'article
Source officielle1ère chambre civile B
6163ca2e76640886b9a72696
23 mars 2010
23 mars 2010
785 du CPC.
Source officielleChambre Commerciale
62736af6a58162057dac68d1
4 mai 2022
4 mai 2022
CLERMONT-FERRAND INTERVENANTE VOLONTAIRE DEBATS : A l'audience publique du 02 Mars 2022 Madame DUFAYET a fait le rapport oral de l'affaire, avant les plaidoiries, conformément aux dispositions de l'article
Source officielle1ère chambre civile B
6163bf203aeb4b683cf412f8
15 juin 2010
15 juin 2010
Président : Monsieur BAIZET Conseiller : Monsieur ROUX Conseiller : Madame MORIN Greffier : Mme JANKOV pendant les débats uniquement A l'audience Mme MORIN a fait son rapport conformément à l'article
Source officielleCour d'Appel
6253cb31bd3db21cbdd8d0e6
5 février 2009
5 février 2009
du délibéré : Président : Mme MARTIN Conseiller : Mme BIOT Conseiller : Mme AUGE Greffier : Mme JANKOV pendant les débats uniquement A l'audience Mme MARTIN a fait le rapport conformément à l'article
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6163f89152184c47dc90bb16
11 décembre 2009
11 décembre 2009
785 du CPC et, En application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 4 septembre 2009, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6163c2c31a5f0a71dc3c91e3
22 janvier 2010
22 janvier 2010
785 du CPC et, En application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 27 novembre 2009, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
6163ca2976640886b9a72672
8 juin 2010
8 juin 2010
Sylvie NÉROT, conseillers GREFFIER Lors des débats : Dominique BONHOMME-AUCLERE DEBATS A l'audience publique du 13.04.2010 Rapport fait par Mme Sylvie NEROT en application de l'article
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
61637741f6919f4eda2c38f5
28 septembre 2010
28 septembre 2010
Mme Sylvie NÉROT, conseillers GREFFIER Lors des débats : Dominique BONHOMME-AUCLERE DEBATS A l'audience publique du 30.06.2010 Rapport fait par Mme [Z] [L] en application de l'article
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6163cdbca4f434918a1e530f
15 avril 2010
15 avril 2010
domiciliés audit siège en cette qualité représentées par Me Luc COUTURIER, avoué à la Cour assistées de Maître MORER, avocat COMPOSITION DE LA COUR: Rapport ayant été fait en application de l'article
Source officiellePage 2 sur 189