qu'à son niveau d'intervention ; qu'ils ont observé que les quantités prétendument livrées par Pierre Z... étaient supérieures à celles dont il disposait en stock et en quantités chargées dans son camion

[Q] a empêché le camion de sortir de l'entreprise, puisque le constat demeure inachevé, quant à la manoeuvre et au sort du camion litigieux, aucun élément ne permettant, en définitive, de savoir si

possible lors de la manipulation opérée sur le hayon d'un camion mal adapté à ce transport ; qu'en affirmant que le débat instauré par M.

" en ce que l'arrêt attaqué a déclaré recevable l'action civile de la ville de Châteaufort ; " aux motifs que le premier juge a, à juste titre, relevé que le demandeur, qui avait loué les trois camions

qui étaient sanglés et/ou filmés, qu'il ne pouvait que vérifier le nombre de cartons et leur conformité par rapport aux lettres de voiture et que, même si la lettre de voiture afférente aux cartons litigieux

l'un des employés de la société CGCA Auto Choc a été verbalisé le 21 janvier 1995, alors qu'il circulait sur le territoire de la commune d'Antibes à une vitesse anormalement réduite au volant d'un camion

permis de s'arrêter à temps ; qu'à la suite du choc Jean-Christophe A... a été projeté brutalement dans le couloir de circulation opposé, c'est- à-dire en pleine gauche de la chaussée où arrivait le camion

ayant été accordé, au lieu des 100 000 francs habituellement autorisés, était lié à une opération, bien précise, consistant en l'acquisition fin novembre ou début décembre 2001, du second des deux camions

général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 20 janvier 1998), que la voiture de Mme Z..., ayant heurté un camion

demandeurs, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a confirmé l'ordonnance de non-lieu entreprise ; "aux motifs que la violence du choc entre l'automobile et le camion

CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué, (Metz, 13 octobre 2005) qu'à la suite de la collision intervenue entre le camion

Camille Bernard, conseiller doyen faisant fonctions de président, M. Thierry, conseiller rapporteur, M. Zennaro, conseiller, M.

Y... a heurté des poutrelles transportées par le camion de la société Pronet conduit par M. Z... qui le précédait; que M.

bord droit de la route par rapport à sa direction et plusieurs mètres après la sortie de la voie privée ; que lors du choc ou dans les secondes qui ont suivi, le disque de contrôle de la vitesse du camion

payer à la société Garage de l'expansion la somme de 23 993,27 euros, avec intérêts, alors, selon le moyen : 1°/ qu'en se bornant à affirmer sans autre précision que l'usage de dépôt et reprise des camions

Y..., motocycliste, qui doublait une file de voitures, dont, en dernier lieu, le camion conduit par M.

Silva, conducteur d'un camion, s'est déjà expliqué, que son rapport d'activité ainsi que le disque chronotachigraphe de son véhicule ont été saisis et sont insérés au dossier; qu'une lecture du disque

.) ; " aux motifs que le travail de Pompéu E..., qui était le conducteur du camion transportant les billes de bois attachées en haut de la benne dudit camion par des sangles, consistait à s'arrêter