Y... la prise en charge de frais d'analyses médicales prescrites par son médecin traitant le 8 décembre 1988 et réalisées le même jour par le laboratoire Burckel ; Attendu que la caisse fait grief au

[S] [C], salarié de la société Oxena, a été victime d'un accident du travail que la Caisse primaire d'assurance maladie de la Drôme (CPAM) a pris en charge au titre de la législation professionnelle.

conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon le jugement attaqué (tribunal des affaires de sécurité sociale de Besançon, 17 janvier 1991), que la caisse a refusé à Mme X... la prise en charge

l'article R. 322-10, parmi lesquels figurent les frais de transport liés à une hospitalisation ; Attendu, selon le jugement attaqué, que la caisse primaire d'assurance maladie a refusé la prise en

Y... la prise en charge de frais d'analyses médicales prescrites par son médecin traitant, le 4 septembre 1990, et réalisés, le 6 septembre 1990, par le laboratoire Burckel ; Attendu que la Caisse fait

avoir délibéré conformément à la loi; Sur le moyen unique : Attendu, selon le jugement attaqué (tribunal des affaires de sécurité sociales de Mulhouse, 23 janvier 1992), qu'après avoir pris en charge

moyen unique : Attendu, selon le jugement attaqué (tribunal des affaires de sécurité sociale de Besançon, 17 janvier 1991), que la caisse primaire d'assurance maladie a refusé à Mme Y... la prise en charge

après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 3 mars 1997), que la caisse primaire d'assurance maladie a refusé de prendre en charge

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Y... a saisi, le 24 mars 1994, le tribunal des affaires de sécurité sociale d'une contestation du refus de la Caisse primaire d'assurance maladie de prendre en charge les frais d'hospitalisation de sa

une juridiction de sécurité sociale ; Attendu que pour annuler les décisions de la caisse et de la commission de recours amiable et condamner l'organisme à prendre en charge les frais de cure thermale

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