Tatu, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 14 janvier 1992), qu'une collision de sens inverse s'est produite

X..., a été blessée lors de la collision de sens inverse entre cet engin et le tracteur agricole de M. Jean-Claude A..., conduit par M. Bruno A... ; qu'elle a assigné M.

après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur les deux moyens réunis : Vu le principe de l'autorité de la chose jugée au pénal sur le civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'une collision

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'une collision de sens inverse est survenue de nuit, sur une

DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en sa seconde branche : Vu l'article 4 de la loi du 5 juillet 1985 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'une collision

commise par le conducteur d'un véhicule terrestre à moteur peut être opposée au propriétaire pour l'indemnisation des dommages causés à son véhicule ; Attendu, selon le jugement attaqué, qu'une collision

ou de la personne civilement responsable peut intervenir ou être mis en cause en tant qu'assureur de responsabilité ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure, qu'une collision

Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 26 janvier 1993), qu'une collision de sens inverse est survenue entre le cyclomoteur de M. Y... et la camionnette de M.

Sur le moyen unique pris en sa première branche : Vu les articles 455 du nouveau Code de procédure civile et 4 de la loi du 5 juillet 1985 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'une collision de sens

moteur, victime d'un accident de la circulation, peut exclure ou limiter son indemnisation si cette faute est en relation de causalité avec son préjudice ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'une collision

subrogation a lieu de plein droit au profit de celui qui, étant tenu avec d'autres ou pour d'autres au paiement de la dette, avait intérêt de l'acquitter ; Attendu, selon l'arrêt attaqué qu'une collision

de l'accident ; Attendu, selon l'arrêt attaqué qu'une collision de sens inverse s'est produite sur une route à trois voies, dans le couloir central, entre le camion de M.

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU SELON L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE, QUE, DE NUIT, UNE COLLISION DE SENS INVERSE SE PRODUISIT ENTRE LE MINICAR CONDUIT PAR MERLAUD ET L'ENSEMBLE ROUTIER DE LA COOPERATIVE REGIONALE

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE QUE CERDAN, AGENT DE L'ELECTRICITE DE FRANCE A TROUVE LA MORT DANS UNE COLLISION DE SENS INVERSE ENTRE SA VOITURE ET CELLE DE

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE, QUE SUR UNE ROUTE ET DE NUIT, UNE COLLISION DE SENS INVERSE SE PRODUISIT ENTRE L'ENSEMBLE ROUTIER QUI, APPARTENANT A JOSEPH X.

ET LA CAMIONNETTE DE CHAUDET, QUI CIRCULAIT EN SENS INVERSE; QUE X... AYANT ETE BLESSE MORTELLEMENT, DAME X...

LA VIOLATION DES ARTICLES 1382 DU CODE CIVIL, 485 ET 593 DU CODE DE PROCEDURE PENALE, DEFAUT DE REPONSE A CONCLUSIONS, INSUFFISANCE DE MOTIFS ET MANQUE DE BASE LEGALE, " EN CE QUE A LA SUITE D'UNE COLLISION

Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'une collision de sens inverse est survenue entre un camion de la société Mon Roseau et une automobile tirant une caravane conduite par M.