, compétente et expérimentée, ayant nécessairement connaissance et conscience du danger encouru à l'approche d'une ligne électrique par un matériel métallique, a fait preuve de négligence, d'imprudence

ainsi, après avoir constaté que le substitué de l'employeur avait été pénalement condamné pour blessures involontaires et manquement à une règle de sécurité, ce dont il résultait qu'il devait avoir conscience

du danger encouru par Antoinette D...

du danger couru par le salarié du fait de cette infraction ; qu'en déduisant la conscience qu'avait ou devait avoir Mme X..., qui la contestait, du danger auquel elle avait exposé Dominique Z..., son

l'employeur est tenu d'une obligation de sécurité qui est une obligation de résultat ; que constitue une faute inexcusable tout manquement à cette obligation lorsque l'employeur avait ou aurait dû avoir conscience

à son salarié en lui imposant un déplacement auquel il n'était pas habitué, et qu'ayant nécessairement eu conscience du danger encouru par M.

se trouvaient les tiges de fer était interdit, - affirme que le salarié portait des chaussures de sécurité en bon état car fournies en octobre 2004, - considère donc qu'elle ne pouvait pas avoir conscience

adjoint du groupe Setforges, de sorte qu'à ce titre il avait l'obligation de prendre l'initiative de toute mesure utile pour prévenir une atteinte à la sécurité du personnel dont il pouvait avoir conscience

été prise pour assurer une étroite collaboration entre les deux salariés, a pu en déduire, nonobstant l'absence de réglementation particulière à ce type de travail, que l'employeur aurait dû avoir conscience

X... reproche à l'arrêt d'avoir ainsi statué, alors, selon le moyen : 1 ) que la conscience du danger n'est pas la connaissance effective de la situation créée, mais la conscience que l'employeur devait

obligation générale de sécurité, n'avait pas veillé à ce que les dispositifs de protection nécessaires soient effectivement mis en place et utilisés, de telle sorte qu'il ne pouvait pas ne pas avoir conscience

part, que, compte tenu des protections existantes et de la faible dimension de l'espace par lequel la victime a pu atteindre le mécanisme en mouvement, l'employeur a pu légitimement ne pas avoir conscience

X... aurait dû en avoir conscience, ce danger était a fortiori appréhendable par Joseph C..., compte tenu de l'expérience de ce dernier; qu'en refusant d'examiner si la victime n'avait pas commis une

un entrepreneur spécialisé, à qui incombaient au premier chef les diligences en matière de sécurité; qu'il ajoute que la présence des excavations était signalée et que la société Daly n'avait pas conscience

lors d'une manoeuvre que j'ai toujours pratiquée » ; qu'il en résulte que l'événement à l'origine de l'accident n'était pas prévisible ; que dés lors, l'employeur, Société Berto, ne pouvait avoir conscience

de se rendre d'un poste de travail à un autre sans décrocher leur harnais de sécurité; qu'elle a pu en déduire que cette faute de l'employeur, pénalement sanctionnée, ce qui impliquait qu'il avait conscience

inexcusable en l'état d'une maladie professionnelle avérée, les juges du fond doivent, sous peine de priver leur décision de base légale, rechercher, tout d'abord, si l'employeur n'aurait pas dû avoir conscience

du danger encouru par son employé à l'occasion du travail confié; qu'en l'occurrence, aucun danger ne s'évinçait de la manoeuvre consistant à monter sur un chariot élévateur en panne tracté comme une