résidus de la distillation. " Effluents vinicoles " : effluents provenant des activités de production de vin du site où est implantée l'installation relevant de la rubrique 2250, les effluents venant des bassins de lagunage et notamment les boues de curage

Article Annexe

—

Tumeur maligne du sein : - après chirurgie : - tumorectomie sans curage axillaire et sans irradiation du creux axillaire : 0 à 10 % - tumorectomie ou mastectomie, avec curage axillaire et/ou irradiation du creux axillaire entraînant un déficit fonctionnel

Article Annexe Ib

—

Maîtrise des techniques de faucardage, curage, désenvasement, dragage, pompage, traitement biologique, traitement physico-chimique... dans un souci de protection des écosystèmes Ressources documentaires nécessaires : - prescriptions des agences de

Article Annexe VI

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 39 > 83

Code général des collectivités territoriales

1413-1 du code général des collectivités territoriales présentent en outre les éléments suivants : – taux de débordement des effluents dans les locaux des usagers ; – nombre de points du réseau de collecte nécessitant des interventions fréquentes de curage

Article Annexe

—

sera requis par le préfet, le concessionnaire effectuera le curage de tout ou partie du chenal de navigation ou de la retenue.

Article Annexe de l'article R214-85

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 00 > 71

Code de l'environnement

Les modalités de curage seront soumises à l'accord du service de la police des eaux après consultation du service chargé de la police de la pêche et, s'il y a lieu, du service chargé de la police de la navigation.

Article Annexe I

—

l'inventaire mentionne le nombre de branchements pour chaque tronçon du réseau (nombre de branchements entre deux regards de visite) ; + 10 points : l'inventaire récapitule et localise les interventions et travaux réalisés sur chaque tronçon de réseaux (curage

LEGIARTI000041463933

—

notamment pour s'assurer du bon fonctionnement des organes de vidange, conserver le libre écoulement des eaux ou restaurer leur qualité, maintenir la capacité utile de la retenue, ou qu'il en sera requis par le préfet, le concessionnaire effectuera le curage

LEGIARTI000041463922

—

Il se préoccupera, en particulier sur les rivières à fond mobile, des mesures à prendre, notamment à l'occasion du curage, pour éviter les dangers résultant des affouillements, exhaussements du lit et apports solides s'il est jugé que ces phénomènes résultent

Article Annexe I-B

—

autorisées dans un périmètre de 30 m projeté horizontalement autour de l'installation, les personnes affectées à la fabrication et à la mise en place des explosifs dans les trous de mine, y compris les éventuelles opérations associées telles que le curage

Article Annexe I

—

Objet du contrôle : -les eaux pluviales collectées sont traitées par un décanteur-déshuileur avant rejet ; -présentation du justificatif du curage et nettoyage du décanteur séparateur depuis moins d'un an (le non-respect de ce point relève d'une non-conformité

Article R214-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 13 > 67

Code de l'environnement

comprenant des travaux tels que l'arrachage des haies, l'arasement des talus, le comblement des fossés, la protection des sols, l'écoulement des eaux nuisibles, les retenues et la distribution des eaux utiles, la rectification, la régularisation et le curage

Article Annexe I

—

Objet du contrôle : -le réseau de collecte est de type séparatif (vérification sur plan) ; -les eaux pluviales collectées sont traités par un décanteur-déshuileur avant rejet ; -présentation du justificatif du curage et nettoyage du décanteur séparateur

Page 2 · 33 résultats

← Précédent