3° Pour la transcription écrite simultanée : - les attestations démontrant les performances minimales suivantes : vitesse de frappe minimale de 500 caractères par minute avec un maximum de deux fautes d'orthographe et de grammaire par minute, une fidélité

Article R132-5-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 71 > 43

Code des assurances

Pour l'application du présent article, la valeur actuelle des engagements respectivement pris par l'assureur et par les assurés ne tient pas compte des éventuelles garanties de fidélité non exigibles par l'assuré au moment du rachat.

Article L2212-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 94 > 63

Code général des collectivités territoriales

3° Le maintien du bon ordre dans les endroits où il se fait de grands rassemblements d'hommes, tels que les foires, marchés, réjouissances et cérémonies publiques, spectacles, jeux, cafés, églises et autres lieux publics ; 4° L'inspection sur la fidélité

Article 12

—

Le montant cumulé de la part forfaitaire et de la part variable de l'allocation de vétérance ne peut dépasser le montant de l'allocation de fidélité mentionnée à l'article 15-6.

Article R223-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 71 > 43

Code de la mutualité

Pour l'application du présent article, la valeur actuelle des engagements respectivement pris par la mutuelle ou l'union et par les membres participants ne tient pas compte des éventuelles garanties de fidélité non exigibles par le membre participant

Article Annexe II

—

Les critères microbiologiques mentionnés ci-dessus sont interprétés comme suit : n c m M m M M Lorsqu'il n'existe pas de données de fidélité disponibles dans des normes CEN ou ISO concernant le couple spécifique germes-méthode de dénombrement,

Article Annexe à l'article A223-6-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 82 > 49

Code de la mutualité

cotisations relatives aux garanties principales et complémentaires lorsque de telles informations s'avèrent appropriées ; 3° Rendement minimum garanti et participation : a) taux d'intérêt garanti et durée de cette garantie ; b) indications des garanties de fidélité

Article Annexe III

—

b) Compétences à évaluer : - Respecter les contraintes de la langue écrite ; - Synthétiser des informations : fidélité à la signification des documents, exactitude et précision dans leur compréhension et leur mise en relation, pertinence des choix opérés

Article Annexe art. A132-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 82 > 49

Code des assurances

applicable au contrat lorsque celle-ci n'est pas la loi française et indications générales relatives au régime fiscal ; 3° Rendement minimum garanti et participation : a) taux d'intérêt garanti et durée de cette garantie ; b) indications des garanties de fidélité

Article R232-14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 82 > 23

Code de la sécurité intérieure

et coordonnées (numéro de téléphone, adresse électronique) ; 6° Moyens de paiement, y compris l'adresse de facturation ; 7° Itinéraire complet pour le dossier passager concerné ; 8° Informations " grands voyageurs " tels que les programmes de fidélité

Article Annexe III

—

Ce dossier doit comporter - Des études historiques et culturelles - Des études d'ordre plastique - Des études d'ordre technologique et scientifique - Des réflexions sur la relation entre la qualité d'exécution et la fidélité à l'esprit, du projet - Des

Article Annexe 4

—

Le masseur-kinésithérapeute est responsable de l'établissement de la pièce numérique et de sa fidélité à la pièce justificative papier.

Article 19

—

; -essai de l'exactitude des dispositifs de mise à zéro et de tare ; -essai de justesse sans tare et avec tare ; -essai de mobilité, sauf dans certains cas définis par décision du ministre chargé de l'industrie ; -essai d'excentration ; -essai de fidélité

LEGIARTI000031825492

—

L'évaluation externe Un commissaire aux comptes peut être chargé de la certification de la régularité, de la sincérité et de la fidélité des comptes de l'organisme.

LEGIARTI000043372810

—

Cette vigilance concerne tout particulièrement les programmes de fidélité et les avantages spécifiques accordés aux clients dits "VIP".

Article VIII

—

Principe Le pharmacien s'engage à numériser les pièces justificatives par ses propres moyens techniques, lesquels garantissent la fidélité des pièces numériques aux pièces justificatives sur support papier et ce, dans le respect des conditions techniques

Article Annexe II

—

Fidélité à la signification globale du message. Capacité D Réaliser un message Compétences caractéristiques Être capable de : 1. Respecter les éléments constitutifs d'une situation de communication (destinataire, niveau de langue). 2.

Article Annexe

—

Droits et devoirs respectifs des époux Les époux se doivent mutuellement respect, fidélité, secours, assistance et s'obligent à une communauté de vie. Ils assurent ensemble la direction morale et matérielle de la famille.

Article Annexe I (suite)

—

exactitude des documents ; - respect de la réglementation, notamment celle relative à la TVA ; - continuité dans le suivi de l'application de facturation ; - pertinence des données et de leur représentation ; - sécurité dans le traitement des données ; - fidélité

Article 1

—

; -QAL 2 : détermination de la fonction d'étalonnage, de sa variabilité, et test de la variabilité des valeurs mesurées par l'appareil de mesure par rapport à l'incertitude maximale admissible ; -QAL 3 : contrôle périodique de la dérive et de la fidélité

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