Selon l'arrêt attaqué (Douai, 8 novembre 2018), le 7 mai 2009, M. et Mme [K] ont commandé à la société Nouvelle Haris Yachting (la société Haris) la construction d'un voilier.

Philippe, - Hanna Z..., épouse X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE chambre correctionnelle, en date du 2 avril 1998, qui , pour escroquerie, banqueroute et abus de biens sociaux,

prévenus eux-mêmes sans utiliser les formes de droit applicables en la matière ; "et, d'autre part, que Priscilla B... fait plaider l'inopérance des témoignages des personnes qui ont séjourné sur son haras

conseiller référendaire FOSSAERT-SABATIER, les observations de Me COSSA, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LIBOUBAN; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA SOCIETE HARO

Daniel Y..., demeurant Haras du Z...

Le 3 novembre 2023, à la suite de l'attaque du Hamas en Israël le 7 octobre précédent et de la riposte israélienne, plusieurs syndicats se sont réunis et, le lendemain, le journal local a rendu compte

...") à la prohibition générale posée par l'article 340; que parmi ces dérogations figurent, depuis la loi du 12 janvier 1995, celle prévue en faveur des fonctionnaires et agents contractuels des haras

Hana, épouse X..., - LA SOCIETE SIE, civilement responsable, - L'ADMINISTRATION DES DOUANES ET DES DROITS INDIRECTS, partie poursuivante, contre l'arrêt n° 879 de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE

HARAS DE BARRON S.C.I. LES GAROTTES S.C.I.

"aux motifs que les éléments recueillis tant au cours de l'enquête que pendant l'information et notamment les dépositions de plusieurs stagiaires restés plusieurs jours et parfois des semaines au haras

Sur le moyen unique : Vu l'article L. 411-1 du code rural ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Angers, 24 janvier 2006), que par lettre recommandée du 25 septembre 2005, à en tête de la société du Haras

U..., de la SCP Rocheteau et Uzan-Sarano, avocat de la société Haras de Gassin, après débats en l'audience publique du 22 septembre 2020 où étaient présents M. Chauvin, président, M.

La SAS Haras du [Localité 2] Margot n'a pas constitué avocat.

A..., de Me Bouthors, avocat de la société Les Haras de Z..., les conclusions de M.

X..., demeurant ... (17e), en cassation d'un arrêt rendu le 24 février 1989 par la cour d'appel de Versailles (3e chambre), au profit de la société HDM, nouvelle dénomination sociale de la société Havas

donné une base légale à sa décision ; "alors, enfin, que, de surcroît, rien n'établit que les propos litigieux, destinés à répondre à des insinuations malveillantes distillées par la direction du " Haras

X..., co-gérant du Groupement foncier agricole du Haras de Z... et du Gué Foulon (le Haras de Y...), déclarant agir pour le compte de M.

nombre de sangliers pouvant être abattus par jour de chasse ; qu'en effet, Daniel X... avait eu pour rôle de tenir les chiens courants, ayant la maîtrise de la meute et l'ayant dirigée pour débusquer une harde