[H] n'a pas eu conscience que son erreur d'accrochage de [G] [E] à la ligne de vie, à l'origine d'une perte de chance pour la victime de sortir avec ses deux coéquipiers d'un environnement hostile, exposait

de l'expert alors que, dans la réalité, près de 60 % des tapis vendus provenait d'autres fournisseurs; "alors d'autre part, que le fait qu'une partie des tapis vendus n'aient pas été fournis par Hossein

doyen des juges d'instruction compétent, des chefs de violences ayant entraîné une infirmité permanente, administration de substance nuisible, blessures involontaires et discrimination, contre les Hospices

[V] de sa demande d'élagage du pin litigieux, la cour d'appel s'est bornée à affirmer que, selon l'expert, « la taille de la partie du houppier dépassant sur le fonds [V] aurait des conséquences néfastes

relative à des pratiques d'entreprises de transports sanitaires lors d'appels d'offres des hospices civils de Lyon

Madame X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 24 avril 2017, à la suite du refus opposé par le directeur général des hospices civils

Madame X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 09 février 2016, à la suite du refus opposé par le directeur général des hospices civils

R..., intitulé "Mission sur le drame que les personnes handicapées mentales ou malades psychiques ont connu dans les hôpitaux psychiatriques et les hospices français entre 1941 et 1945". 3.

La Cour relève, cependant, que les déclarations de Hossein Z..., tant devant la brigade criminelle que devant le juge d'instruction, ont été longues, spontanées et circonstanciées à la fois quant aux actes

son contrat de travail en raison du défaut de paiement de compléments de salaire maladie, de l'usage abusif du pourvoi disciplinaire, de l'atteinte portée aux fonctions par l'entretien d'un climat hostile

propos ou comportements à connotation sexuelle répétés de nature à porter atteinte à sa dignité en raison de leur caractère humiliant ou dégradant ou à créer à son encontre une situation intimidante, hostile

, conseil de Monsieur X X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 24 février 2015, à la suite du refus opposé par le directeur des hospices

inclut le harcèlement moral défini comme tout agissement lié à sa race ou ses origines ethniques subi par une personne ayant pour effet de porter atteinte à sa dignité ou de créer un environnement hostile

Sallanches, ville non visée au protocole d'accord, à l'hôpital cantonal de Genève, où il a été hospitalisé du 21 au 26 février 1990 ; que la caisse a limité sa prise en charge au tarif journalier des hospices

propos ou comportements à connotation sexuelle répétés qui soit portent atteinte à sa dignité en raison de leur caractère dégradant ou humiliant, soit créent à son encontre une situation intimidante, hostile

Maître X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 27 mars 2015, à la suite du refus opposé par le directeur des hospices civils de Lyon à

Q... aux motifs que sa personnalité paranoïaque hostile et le comportement agressif et violent dont il a pu faire preuve par le passé rendent difficile son audition, et qu'il présentait une agressivité

trouble psychique ou neuropsychique ayant aboli son discernement et entravé le contrôle de ses actes », de sorte que n'était pas « accessible à une sanction pénale », que le deuxième indiquait « patiente hostile