DIPLÔME D'ÉTUDES SPÉCIALISÉES DE CHIRURGIE GENERALE - DURÉE : CINQ ANS I - Enseignements (deux cent cinquante heures environ) A) Enseignements de base - Anatomie chirurgicale ; - Acte opératoire, méthodologie chirurgicale ; - Pathologie générale

Article 52

—

cet égard, faire établir par son contrôle médical une note précisant la nature de la maladie, son origine, son évolution probable et le traitement en cours, ainsi que les propositions concrètes du contrôle médical sur les mesures de prévention (intervention

Article R6123-92-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 67 > 63

Code de la santé publique

Lorsque le titulaire de l'autorisation de chirurgie oncologique met en œuvre une pratique hybride de prise en charge chirurgicale oncologique avec administration d'un traitement médicamenteux systémique du cancer en peropératoire ou dans les suites immédiates

Article R6123-92-14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 67 > 63

Code de la santé publique

d'un ou plusieurs autres établissements de santé titulaires d'une autorisation de chirurgie sans être autorisés à la chirurgie oncologique en application des dispositions des 1° et 2° de l'article R. 6123-90 et qui contribuent au parcours de soins chirurgical

Article L4322-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 56 > 86

Code de la santé publique

pédicures-podologues, à partir d'un diagnostic de pédicurie-podologie qu'ils ont préalablement établi, ont seuls qualité pour traiter directement les affections épidermiques, limitées aux couches cornées et les affections unguéales du pied, à l'exclusion de toute intervention

Article L1245-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 72 > 11

Code de la santé publique

Les tissus, les cellules et les produits du corps humain, prélevés à l'occasion d'une intervention chirurgicale pratiquée dans l'intérêt de la personne opérée, à l'exception des cellules du sang de cordon et du sang placentaire ainsi que des cellules

Article Annexe I

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chirurgicale, en présence du chirurgien et dans les conditions fixées par un protocole 4.

Article 1

—

38 000 006 7 Hôpital Laennec 44 001 759 8 Centre hospitalier régional d'Angers 49 000 004 9 Hôpitaux de Brabois 54 000 269 8 Hôpital cardiologique 59 078 758 6 Groupement de coopération sanitaire de cardiologie interventionnelle

Article L5541-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 58 > 79

Code de la santé publique

/745 ; 4° Les dispositifs médicaux de diagnostic in vitro et leurs accessoires ; 5° Les produits sanguins labiles ; 6° Les organes, tissus, cellules et produits d'origine humaine ou animale, y compris lorsqu'ils sont prélevés à l'occasion d'une intervention

Article R242-80

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 41 > 65

Code rural (nouveau)

Dans le cadre des missions opérationnelles dévolues au service de santé et de secours médical des sapeurs-pompiers, en dehors des avis d'expert, le vétérinaire sapeur-pompier n'est tenu qu'aux soins médico-chirurgicaux conservatoires d'urgence ainsi qu'à

Article L1121-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 12 > 57

Code de la santé publique

Il existe trois catégories de recherches impliquant la personne humaine : 1° Les recherches interventionnelles qui comportent une intervention sur la personne non justifiée par sa prise en charge habituelle ; 2° Les recherches interventionnelles qui ne

Article 1

—

A l'acquisition et au stockage des masques de protection et des masques chirurgicaux

Article ANNEXE

—

Tout candidat ayant subi sur les voies biliaires, le tube digestif ou ses annexes une intervention chirurgicale importante comportant l'ablation même partielle ou la dérivation d'un organe est déclaré inapte jusqu'à ce que le médecin, au vu du compte

Article D6124-132-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 67 > 73

Code de la santé publique

L'organisation de la coopération multidisciplinaire autour des parcours de soins chirurgicaux oncologiques complexes prévus au 2° de l'article R. 6123-92-3, doit comprendre les modalités des protocolisations suivantes :

Article D6124-272

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 87 > 93

Code de la santé publique

L'autorisation d'activité de soins de chirurgie n'est accordée que si le titulaire organise la prise en charge chirurgicale des patients qui lui sont adressés par les structures de médecine d'urgence, conformément au 5° de l'article D. 6114-3.

Article 11

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Les dispositions relatives à la grossesse en cours de carrière figurent à l'annexe relative à la gynécologie de l'arrêté du 29 mars 2021 modifié relatif à la détermination du profil médical d'aptitude en cas de pathologie médicale ou chirurgicale.

Article Annexe 30

—

LISTE DES ACTES CCAM POUR LESQUELS LE SUPPLÉMENT YYYY614 DE LA CCAM (YYYY614 : SUPPLÉMENT POUR SOINS CHIRURGICAUX DENTAIRES POUR UN PATIENT EN ALD ET TRAITÉ PAR ANTICOAGULANTS ORAUX DIRECTS [AOD] OU PAR ANTIVITAMINE K [AVK]) EST APPLICABLE

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 72 > 14

Arrêté du 20 mars 1973 fixant la liste des spécialités médicales et des spécialités chirurgicales mentionnées aux articles 1er et 3 du décret n° 72-1079 du 6 décembre 1972 relatif à la commission médicale consultative des établissements d'hospitalisation publics.

Les spécialités médicales et les spécialités chirurgicales au titre desquelles sont élus les représentants du corps médical aux commissions médicales consultatives mentionnées aux articles 1er b et 3 c du décret du 6 décembre 1972 susvisé sont les suivantes

Article L611-16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 29 > 86

Code de la propriété intellectuelle

Ne sont pas brevetables les méthodes de traitement chirurgical ou thérapeutique du corps humain ou animal et les méthodes de diagnostic appliquées au corps humain ou animal.

Article R6123-86

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 68 > 25

Code de la santé publique

Ce traitement est médical, chirurgical, ou réalisé par radiothérapie externe ou par curiethérapie.

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