PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que les époux X... ont assigné devant le Tribunal de grande instance de Pointe-à-Pitre les époux Y... en démolition, sous astreinte, d'une jardinière

X... a acquis les parts sociales de la SCI de Marqueyssac, propriétaire d'un bien immobilier comprenant un château, une chapelle, une maison de jardinier, une grange, un jardin, un terrain d'agrément ainsi

d'administration de la société TED X..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 septembre 1987 par la cour d'appel de Paris (4e chambre, section A), au profit de : 1°) La société anonyme BELLE JARDINIERE

Par déclaration du 18 avril 2024, la SARL LA BELLE JARDINIERE a interjeté appel de cette décision.

de l'arrêt confirmatif attaqué que la SCI de Marqueyssac a acquis le 9 décembre 1995, sous le régime de l'article 710 précité, un bien immobilier comprenant un château, une chapelle, une maison de jardinier

d'ailleurs, les termes de la lettre de l'employeur laissent planer un doute sur la nature déterminée du contrat, alors que celui-ci écrit : "Je ne vous reprendrai pas pour la saison 1984, désirant avoir un jardinier

; qu'il résulte des énonciations des pièces de procédure et des décisions rendues que si les appelantes se prévalaient d'un droit de passage effectivement exercé tant par leur père que par leur jardinier

[U] fait grief à l'arrêt de rejeter sa demande tendant à l'indemnisation de son préjudice matériel, alors, selon le moyen : 1°/ que le préjudice correspondant au coût de l'intervention d'un jardinier

[Q], le 3 octobre 2012, concernait son activité de paysagiste jardinier. 8.

Joseph Y... avec l'épouse survivante, Mme Marguerite A... et qu'au demeurant, celle-ci avait reconnu devoir assumer le paiement de ses salaires de son chauffeur-jardinier après le décès de son mari ; qu'il

personnel affecté de manière permanente à cette tâche ; que, dès lors, en affirmant que le personnel de la société Home service espaces verts environnement est composé d'ouvriers paysagistes, de jardiniers-manoeuvres

et deuxième moyens, réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 13 décembre 1993), qu'invoquant le bénéfice d'une servitude de passage grevant, au profit de son lot à usage privatif de "jardinet

[W], aux jardinières de la terrasse située au-dessous de son appartement.

d'attestations faisant état de fait matériellement inexacts ; "aux motifs que Mme B... a simplement indiqué dans son attestation avoir vu, ce que l'intéressé ne conteste pas, Charles Z... travailler dans le jardinet

X..., salarié de la société Arche gérance, aujourd'hui société Hôtel international de l'Arche, alors qu'il arrachait des arbustes plantés dans des jardinières a été blessé au poignet alors qu'il manipulait

légale ; " en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a déclaré Patrick X... coupable de vol ; " aux motifs que, si les déclarations des parties sont contraires, Thierry Y... accusant de vol des pots, jardinières

Elle expose que la protection juridique du syndic lui a adressé plusieurs courriers lui demandant de repositionner la jardinière de sa terrasse et de procéder à sa réfection.

général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Fort-de-France, 9 septembre 2016), qu'engagé le 1er décembre 2010 en qualité de jardinier