Le directeur du tournoi peut expulser temporairement ou définitivement du tournoi un participant dont le comportement serait de nature à perturber le déroulement de la partie en se rendant coupable de manoeuvres frauduleuses durant le tournoi ou en occasionnant

Article 17

—

contribution d'une entreprise ou d'une personne morale publique ou privée ou d'une personne physique, n'exerçant pas d'activités d'édition de services de télévision ou de médias audiovisuels à la demande ou de fourniture de services de plateformes de partage

Article 65

—

Dispositifs de manoeuvre

Article MS 38

—

. - Tous les engins, appareils ou dispositifs d'extinction doivent être soigneusement entretenus et maintenus en permanence en bon état de marche ; le personnel de l'établissement doit être initié à leur manoeuvre.

Article ANNEXE I

—

I. - Le règlement d'instruction et de manoeuvre

Article 1

—

La mission d'utilité publique prévue au 4 de l'article 238 bis du code général des impôts ne peut être reconnue qu'aux associations sans but lucratif de la Moselle, du Bas-Rhin et du Haut-Rhin régulièrement inscrites au registre des associations, dont

Article 7

—

Le service des droits des femmes et de l'égalité entre les femmes et les hommes a pour mission d'engager, de promouvoir et de mettre en œuvre les politiques relatives aux droits des femmes et à l'égalité entre les femmes et les hommes.

Article R6222-23

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 77 > 13

Code du travail

L'apprenti qui souhaite rompre son contrat en cas d'obtention du diplôme ou du titre préparé, en application de l'article L. 6222-19, en informe l'employeur, par écrit, au moins un mois avant la fin du contrat.

Article L111-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 98 > 27

Code de l'éducation

Outre la transmission des connaissances, la Nation fixe comme mission première à l'école de faire partager aux élèves les valeurs de la République.

Article P 40

—

Des employés, spécialement désignés, doivent être entraînés à la manoeuvre des moyens de secours.

Article O 58

—

Des employés spécialement désignés doivent être entraînés à la manoeuvre des moyens de secours.

Article N 64

—

Des employés spécialement désignés doivent être entraînés à la manoeuvre des moyens de secours.

Article X 30

—

Des employés, spécialement désignés, doivent être entraînés à la manoeuvre des moyens de secours.

Article 1202

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 04 > 13

Code civil

Est également nul tout contrat ayant pour but de dissimuler une partie du prix, lorsqu'elle porte sur une vente d'immeubles, une cession de fonds de commerce ou de clientèle, une cession d'un droit à un bail, ou le bénéfice d'une promesse de bail portant

Article 29

—

Sera puni des peines prévues par l'article 408, alinéa 2, du code pénal, tout acquéreur qui, par des manoeuvres frauduleuses, aura dilapidé ou tenté de dilapider les biens visés à l'article 1er, ou plus généralement tenté de mettre obstacle à la restitution

Article ANNEXE art. 21

—

La manoeuvre du téléphérique ne devra être effectuée que par les personnes chargées de ce service et l'accès aux organes de commande sera rigoureusement interdit à toute personne étrangère à ce service.

Article Q 48

—

Des gardiens ou employés spécialement désignés doivent être entraînés à la manoeuvre des moyens de secours.

Article V 39

—

Des personnes désignées par le ministre desservant doivent être entraînées à la manoeuvre des moyens de secours.

Article L127-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 96 > 39

Code de l'environnement

II. ― Toute restriction susceptible de créer des obstacles pratiques, au point d'utilisation, à l'accès et au partage de ces séries et services de données géographiques entre autorités publiques est prohibée.

Article 16

—

Sur le rapport du censeur, le directeur général pourra indiquer à l'auteur les changemens ou suppressions jugés convenables, et, sur son refus de les faire, défendre la vente de l'ouvrage, faire rompre les formes, et saisir les feuilles ou exemplaires

Page 2 · 3 942 résultats

← Précédent Suivant →