CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

338 résultats pour « massages respiratoires »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613724ffcd5801467741a207

Cassation

17 octobre 1989

17 octobre 1989

2 alinéa 1er, défaut de motifs et manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Y... responsable des dommages subis par les parties civiles ; " aux motifs que " la pratique de tout massage

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2107113_20260212

Administratif

12 février 2026

12 février 2026

’hospitalisation en réanimation à l’arrivée de Mme C... au centre hospitalier départemental, elle a dû être réanimée lors du transfert médicalisé avec 2 milligrammes d’adrénaline et cinq minutes de massage

Source officielle
CC

soc

6137216dcd580146773f3a83

Cassation

14 mars 1991

14 mars 1991

professionnels et 4 du chapitre III du titre XIV de la deuxième partie de ladite nomenclature ; Attendu que le médecin traitant de Mme C... ayant prescrit à son enfant mineur des séances de kinésithérapie respiratoire

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

6622097c9ce1420008389a0d

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

Plaidant/Postulant, avocat au barreau de SAINT-BRIEUC EXPOSÉ DU LITIGE LA SAS Honeywell safety products Armor a pour mission la conception d'équipements de protections respiratoires

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_21LY02614_20230224

Admin. Appel

24 février 2023

24 février 2023

commencé, de façon licite, par un massage cardiaque externe, une ventilation au masque, puis un essai d'intubation.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300537_20260323

Administratif

23 mars 2026

23 mars 2026

Toutefois, à 19 h 20, Mme B... a été retrouvée inconsciente et en arrêt respiratoire. A 19h35, elle a présenté un arrêt cardio respiratoire.

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A1

668595a81d2b47a9d8cc0a64

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

DKR PARTICIPATIONS ( la SELARL ABEILLE & ASSOCIES) C/ ASSOCIATION FONCIERE URBAINE LIBRE DU CENTRE COMMERCIAL [8] (la SELARL RINGLE ROY & ASSOCIES) - SNC KLEPIERRE MANAGEMENT ; SA KLEPIERRE ; SAS KLEPIERRE

Source officielle
CE

Juge des référés, formation collégiale

ECLI:FR:CEORD:2024:496516.20240930

Admin. suprême

30 septembre 2024

30 septembre 2024

Peu après son admission, il a présenté un arrêt cardio-respiratoire, en lien avec des troubles métaboliques sévères et une infection digestive avec nécrose d'une partie de l'appareil digestif.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2223265_20230119

Administratif

19 janvier 2023

19 janvier 2023

né le 3 janvier 2004 et décédé le 29 mai 2021, s'est présenté avec son père au service des urgences de l'hôpital Robert Debré le 27 mai 2021 au matin, suite à des maux de gorge et des problèmes respiratoires

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2613121_20260506

Administratif

6 mai 2026

6 mai 2026

Une activité cardiaque spontanée a été retrouvée après une période de bas débit cardiaque sous massage cardiaque (« low flow ») d’environ 59 minutes.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11239

Cassation

17 octobre 2018

17 octobre 2018

et d'hospitalisation à domicile (ARAR & H à D), dont le siège est [...] , défenderesse à la cassation ; L'Association réunionnaise d'assistance respiratoire et d'hospitalisation à domicile a formé un

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2401801_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

Elle soutient que : de l’avis de l’expert judiciaire ayant procédé à l’examen du dossier médical de son père, l’arrêt cardio-respiratoire dont celui-ci a été victime le 1er octobre 2021 est lié à une

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-111793

Admin. suprême

29 mai 2012

29 mai 2012

Il avait eu un arrêt cardiaque et respiratoire, un massage cardiaque avait été fait avec succès puis il avait été emmené à l’hôpital de Cizre par ambulance.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2500655_20250128

Administratif

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Enfin, le registre intitulé " Mots d'évolution " mentionne que, à la date du 9 janvier 2025, le patient a fait l'objet d'une poursuite de kinésithérapie respiratoire et motrice ainsi que d'une mise au

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX02449_20241105

Admin. Appel

5 novembre 2024

5 novembre 2024

Un mémoire a été enregistré pour la société Home technologie management le 9 octobre 2024, postérieurement à la clôture d'instruction. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CE

Juge des référés, formation collégiale

ECLI:FR:CEORD:2025:501454.20250313

Admin. suprême

13 mars 2025

13 mars 2025

Ces limitations portaient, selon la fiche de limitation ou arrêt des thérapeutiques actives du 10 décembre 2024, sur le massage cardiaque externe en cas d'arrêt cardio-respiratoire, l'épuration extra-rénale

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-167171

Admin. suprême

7 septembre 2016

7 septembre 2016

Il est indiqué en cas de crise d’asthme et peut sauver des vies en cas de situation de détresse respiratoire.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

6545ee3c4ac6088318da11dd

Appel

3 novembre 2023

3 novembre 2023

[B] les créances de la société Primco développement soit les sommes de : - 105 174,90 euros HT au titre du coût des travaux réparatoires, tenu in solidum avec la société 3D Manager et la société Axa

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C200315

Cassation

7 mars 2019

7 mars 2019

sanguine a conclu à l'absence d'alcool dans le sang du conducteur ; le docteur M..., appelé sur les lieux à 16 heures 50 par le SAMU, relate qu'à son arrivée les sapeurs-pompiers avaient entamé un massage

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-126652

Admin. suprême

6 septembre 2013

6 septembre 2013

J’ai vu que la patiente avait des difficultés respiratoires, que son état général était mauvais, qu’elle avait commencé à bleuir.

Source officielle

Page 2 sur 17

← PrécédentSuivant →