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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
613724ffcd5801467741a207
17 octobre 1989
2 alinéa 1er, défaut de motifs et manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Y... responsable des dommages subis par les parties civiles ; " aux motifs que " la pratique de tout massage
7ème Chambre
DTA_2107113_20260212
12 février 2026
’hospitalisation en réanimation à l’arrivée de Mme C... au centre hospitalier départemental, elle a dû être réanimée lors du transfert médicalisé avec 2 milligrammes d’adrénaline et cinq minutes de massage
soc
6137216dcd580146773f3a83
14 mars 1991
professionnels et 4 du chapitre III du titre XIV de la deuxième partie de ladite nomenclature ; Attendu que le médecin traitant de Mme C... ayant prescrit à son enfant mineur des séances de kinésithérapie respiratoire
7ème Ch Prud'homale
6622097c9ce1420008389a0d
18 avril 2024
Plaidant/Postulant, avocat au barreau de SAINT-BRIEUC EXPOSÉ DU LITIGE LA SAS Honeywell safety products Armor a pour mission la conception d'équipements de protections respiratoires
6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02614_20230224
24 février 2023
commencé, de façon licite, par un massage cardiaque externe, une ventilation au masque, puis un essai d'intubation.
2ème chambre
DTA_2300537_20260323
23 mars 2026
Toutefois, à 19 h 20, Mme B... a été retrouvée inconsciente et en arrêt respiratoire. A 19h35, elle a présenté un arrêt cardio respiratoire.
3ème Chbre Cab A1
668595a81d2b47a9d8cc0a64
2 juillet 2024
DKR PARTICIPATIONS ( la SELARL ABEILLE & ASSOCIES) C/ ASSOCIATION FONCIERE URBAINE LIBRE DU CENTRE COMMERCIAL [8] (la SELARL RINGLE ROY & ASSOCIES) - SNC KLEPIERRE MANAGEMENT ; SA KLEPIERRE ; SAS KLEPIERRE
Juge des référés, formation collégiale
ECLI:FR:CEORD:2024:496516.20240930
30 septembre 2024
Peu après son admission, il a présenté un arrêt cardio-respiratoire, en lien avec des troubles métaboliques sévères et une infection digestive avec nécrose d'une partie de l'appareil digestif.
Tribunal Administratif de Paris
DTA_2223265_20230119
19 janvier 2023
né le 3 janvier 2004 et décédé le 29 mai 2021, s'est présenté avec son père au service des urgences de l'hôpital Robert Debré le 27 mai 2021 au matin, suite à des maux de gorge et des problèmes respiratoires
ORTA_2613121_20260506
6 mai 2026
Une activité cardiaque spontanée a été retrouvée après une période de bas débit cardiaque sous massage cardiaque (« low flow ») d’environ 59 minutes.
ECLI:FR:CCASS:2018:SO11239
17 octobre 2018
et d'hospitalisation à domicile (ARAR & H à D), dont le siège est [...] , défenderesse à la cassation ; L'Association réunionnaise d'assistance respiratoire et d'hospitalisation à domicile a formé un
Tribunal Administratif de Nancy
DTA_2401801_20250930
30 septembre 2025
Elle soutient que : de l’avis de l’expert judiciaire ayant procédé à l’examen du dossier médical de son père, l’arrêt cardio-respiratoire dont celui-ci a été victime le 1er octobre 2021 est lié à une
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-111793
29 mai 2012
Il avait eu un arrêt cardiaque et respiratoire, un massage cardiaque avait été fait avec succès puis il avait été emmené à l’hôpital de Cizre par ambulance.
Tribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2500655_20250128
28 janvier 2025
Enfin, le registre intitulé " Mots d'évolution " mentionne que, à la date du 9 janvier 2025, le patient a fait l'objet d'une poursuite de kinésithérapie respiratoire et motrice ainsi que d'une mise au
3ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02449_20241105
5 novembre 2024
Un mémoire a été enregistré pour la société Home technologie management le 9 octobre 2024, postérieurement à la clôture d'instruction. Vu les autres pièces du dossier.
ECLI:FR:CEORD:2025:501454.20250313
13 mars 2025
Ces limitations portaient, selon la fiche de limitation ou arrêt des thérapeutiques actives du 10 décembre 2024, sur le massage cardiaque externe en cas d'arrêt cardio-respiratoire, l'épuration extra-rénale
ECLI:CEDH:001-167171
7 septembre 2016
Il est indiqué en cas de crise d’asthme et peut sauver des vies en cas de situation de détresse respiratoire.
Pôle 4 - Chambre 6
6545ee3c4ac6088318da11dd
3 novembre 2023
[B] les créances de la société Primco développement soit les sommes de : - 105 174,90 euros HT au titre du coût des travaux réparatoires, tenu in solidum avec la société 3D Manager et la société Axa
civ2
ECLI:FR:CCASS:2019:C200315
7 mars 2019
sanguine a conclu à l'absence d'alcool dans le sang du conducteur ; le docteur M..., appelé sur les lieux à 16 heures 50 par le SAMU, relate qu'à son arrivée les sapeurs-pompiers avaient entamé un massage
ECLI:CEDH:001-126652
6 septembre 2013
J’ai vu que la patiente avait des difficultés respiratoires, que son état général était mauvais, qu’elle avait commencé à bleuir.
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