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159 résultats pour « moniteur de karaté »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c99abd3db21cbdd88c5a

Appel

9 janvier 2007

9 janvier 2007

C/ASSOCIATION DEDÉVELOPPEMENT ET DE PROMOTION DU MONT VENTOUX CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE VAUCLUSE APPELANT :Monsieur Laurent X... né le 26 Août 1970 à PARIS ... 84260 SARRIANS représenté par

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

67ef6af466129746fdd69c93

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

d'éducation et de formation de [F], sous déduction de toute éventuelle somme versée à ce titre depuis lors - dit qu'à dater du 03 septembre 2020, les frais extraordinaires de [F] seront partagés par moitié

Source officielle
CA

3ème Chambre civile

6438f231a942a604f5e9338b

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

[P] ° Moitié du prix de vente '''''''''''''''.'''''.48.517,50€ ° Créance de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd69bd3db21cbdd9343c

Appel

13 juillet 2016

13 juillet 2016

Il estime qu'il convient d'ajouter que lesdits frais exceptionnels ne seront supporté par moitié que si les deux parents étaient d'accord pour engager la dépense.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd3bd3db21cbdd8e658

Appel

14 septembre 2011

14 septembre 2011

une fin de semaine sur deux du samedi matin au dimanche 18 heures, à charge pour la mère d'accompagner l'enfant au domicile du grand père paternel et au père de le ramener au domicile de la mère, la moitié

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100671

Cassation

23 juin 2011

23 juin 2011

SNCF n'avait pris aucune mesure particulière pour la protection des voyageurs lors du parcours ferroviaire vers Saint-Etienne où devait se dérouler un match de football et que l'agresseur, anglais, monté

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2206764_20221206

Administratif

6 décembre 2022

6 décembre 2022

C justifie être licencié auprès du club de karaté de Sarcelles au sein duquel il évolue à un haut niveau depuis 2017.

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_23LY00340_20240516

Admin. Appel

16 mai 2024

16 mai 2024

Ces paysages sont assez peu anthropisés, même si un parc éolien, le parc des Beaux-Monts, situé dans la Champagne du Tholon à six kilomètres six cents à l'est du projet et à seulement cinq kilomètres de

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69f43545cdc6046d472cd3d0

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame DE LARMINAT, Présidente Madame BACHELET, Conseillère Madame POUGET, Conseillère GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame KARAM

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6a225a22cdc6046d4737cdda

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du Code de procédure civile, signé par Madame BACHELET, Conseillère, pour la Présidente empêchée, et par Mme KARAM

Source officielle
TJ

11ème civ. S1

69d578c2cdc6046d47730f28

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

JUGEMENT Cntradictoire en Premier ressort, Rendu par mise à disposition au greffe, Signé par Gussun KARATAS, Juge des Contentieux de la Protection et par Gabrielle ISCHIA, Greffier EXPOSE DU LITIGE En

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb90bd3db21cbdd8dcc3

Appel

18 avril 2011

18 avril 2011

l'éducation de ceux-ci, la Cour d'appel de Rennes a dit que le père bénéficierait envers ses deux enfants d'un droit de visite et d'hébergement la totalité des vacances de Toussaint et de février, la moitié

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-243795

Admin. suprême

26 mai 2025

26 mai 2025

These provisions allow the prison authorities to monitor, censor and withhold incoming and outgoing correspondence of prisoners if it is deemed objectionable or a threat to prison order and security, targets

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2201421_20260114

Administratif

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Monnier-Besombes, première conseillère, - les conclusions de M.

Source officielle
CA

6e Chambre C

615e0e44c25a97f0381f542f

Appel

8 juillet 2014

8 juillet 2014

des vacances scolaires excédant cinq jours avec alternance, première moitié les années paires et deuxième moitié les années impaires, de dire qu'il bénéficiera d'un droit de visite et d'hébergement habituel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb84bd3db21cbdd8db00

Appel

4 avril 2011

4 avril 2011

Il règle la moitié de l'emprunt de l'appartement familial, soit 696, 97 € par mois.

Source officielle
CA

Chambre 4-7

655ef9c2a23790831805162e

Appel

27 octobre 2023

27 octobre 2023

REGION CENTRE OUEST HABITAT C/ [F] [M] Copie exécutoire délivrée le : 27 octobre 2023 à : SARL PIERRICK BECHE - CABINET D'AVOCATS AARPI KARAA Décision déférée à la

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69d889d6cdc6046d47ba859e

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame DE LARMINAT, Présidente Madame BACHELET, Conseillère Monsieur LABADIE, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame KARAM

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-235053

Admin. suprême

13 juin 2024

13 juin 2024

These provisions allow the prison authorities to monitor, censor, and withhold incoming and outgoing correspondence of prisoners if it is deemed objectionable or a threat to prison order and security,

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_22MA00417_20231124

Admin. Appel

24 novembre 2023

24 novembre 2023

partie supérieure du versant du mont Férion qui domine le site avec la présence d'une pente forte, de nombreuses masses rocheuses (crête du Férion) qui rend ce secteur particulièrement exposé à l'aléa

Source officielle

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