Cette affirmation de la Sarl le Nid dans l'Arbre se trouve également totalement invalidée par les plans, dessins et montages photographiques (pièces V à IX) annexés à l'arrêté municipal du 16 janvier 2007

. ; Qu'en statuant ainsi, alors qu'il résultait de ses constatations que des enveloppes contenant des documents et montages photographiques à caractère sexuel avaient été adressés à la salariée et qu'elle

relatives à l'emplacement des ouvrages et à la procédure de l'enquête, exigées par le décret susvisé du 23 avril 1985 ; Considérant en troisième lieu que les moyens tirés de la mauvaise qualité des montages

projet sur les paysages, la faune, la flore et la santé publique est en relation avec l'importance des travaux et avec leurs incidences prévisibles sur l'environnement ; que les insuffisances des montages

Le dossier comporte en outre des montages photographiques permettant d'apprécier l'aspect de la construction et son insertion par rapport aux paysages et à la construction avoisinante située en contre-bas

[G] [Y] par l'insertion d'un montage photographique l'identifiant dans un article de presse diffusé sur le média 'Guyaweb' le 2 mai 2024 sous le titre 'Affaire des 594 kilos de cocaïne : [J] [V] syndicaliste

Le montage photographique dont ils contestent la sincérité faute de représenter la hauteur réelle de la chaussée et les fossés qui la borderont ne concerne pas en effet une zone dans laquelle la chaussée

l'unité d'assistance administrative et judicaire de Charleville-Mézières, adopté un comportement inadapté au sein du commissariat et notamment en présence de collègues féminines, d'avoir réalisé des montages

permettant de situer le terrain respectivement dans l'environnement proche et, sauf si le demandeur justifie qu'aucune photographie de loin n'est possible, dans le paysage lointain.

remboursement auprès de sa supérieure hiérarchique qui était informée de la situation ; s'agissant du prétendu manque de respect envers l'élu à la sécurité et un supérieur hiérarchique par le biais d'un montage

A, le 11 mai 2021, a révélé la présence d'un dessin d'un mineur présentant un caractère pornographique ainsi qu'un montage photographique assimilant le centre de détention à un camp de concentration.

, les seules circonstances que, d'une part, la couleur des fausses cheminées soit modifiée entre la première déclaration préalable et la deuxième, élément, au demeurant, qui n'apparaît que sur les montages

permettant de situer le terrain respectivement dans l'environnement proche et, sauf si le demandeur justifie qu'aucune photographie de loin n'est possible, dans le paysage lointain.

excédait la proportion exigée par le PLU et, si les requérants font valoir qu’une partie du terrain aurait été carrelée, il ressort des pièces du dossier de déclaration préalable, notamment des photographies

prenant la forme d'une lettre dans laquelle un fils écrivait à sa mère pour lui reprocher d'avoir brisé la famille ; elle affirmait que le prévenu envoyait ce texte à son entourage ; elle produisait un montage

de 1 500 euros ; "aux motifs que sur l'objet du montage en cause, M.

sociales litigieux, datés respectivement des 5 et 10 janvier 2009, sont des faux au motif que la mention manuscrite du « bon pour cession ' » et la signature figurant sur lesdits actes procèdent d'un montage

de la véranda avant travaux qu'ils versaient aux débats que cette dernière dépassait déjà le balcon de Mme Y...et produisaient, pour la première fois en appel, un montage photographique établissant que