proche que possible du vivant, que le procédé préserve intégralement les composants de l'organe frais, qu'on ne constate aucune différence de composition chimique entre l'organe frais et l'organe ainsi pulvérisé

222-13 du Code pénal ; "alors que la cour d'appel n'a nullement caractérisé la circonstance aggravante posée par l'article 309, 6ème, du Code pénal en ne recherchant pas si l'usage d'un simple pulvérisateur

O... ont acquis auprès de la société Mat Cichy (le vendeur) un pulvérisateur d'azote fabriqué par la société Hardi Evrard (le fabricant) ; que, le 10 avril 2007, ils ont déclaré un sinistre auprès de la

Y... et assuré à la Mutuelle du Mans assurances, a percuté et pulvérisé la voiture de M. A... qui est décédé par suite de l'accident; que M.

produits alimentaires, a importé des tomates séchées qui ont été déclarées en douane à la position tarifaire 0712, libellée « Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés

produits alimentaires, a importé des tomates séchées qui ont été déclarées en douane à la position tarifaire 0712, libellée « Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés

porte la mention manuscrite : pas de manuel, avec les réserves envoyées par courrier ; qu'il s'agit d'une machine polyvalente pouvant être utilisée pour tailler, récolter et pulvériser ; qu'il n'est pas

culinaires à base de légumes, a importé des tomates séchées qu'elle a déclarées en douane à la position tarifaire 0712, libellée « Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés

[M] ayant fait l'acquisition d'un nouveau pulvérisateur en avril 2019.

Le pulvérisateur a été acquis par la société De Lage Landen Leasing auprès de la société [F] au prix de 46 000 euros HT, soit 55.200 euros TTC, et a été livré le 17 avril 2015.

été intoxiqué, le 27 avril 2004, par les vapeurs d'un herbicide commercialisé sous le nom de "Lasso" par la société Monsanto agriculture France, lors de l'ouverture d'une cuve de traitement sur un pulvérisateur

Y... était monté sur le toit, dépourvu de harnais de sécurité et de casque, pour y ouvrir, en déposant des tuiles, un orifice de nature à créer une circulation d'air dans les combles où il devait pulvériser

[L] [G] du pulvérisateur Powerflow VTD 10001 n°VF9UCDVT2l55092l7 et celle, à M. [S] [O], du pulvérisateur Powerflow , VTD 8001 n°VF9TBHPN215509259.

; que ce pulvérisateur devait également permettre un choix à tout moment de la taille des gouttelettes, indépendamment de la dose ; que ce pulvérisateur devait enfin empêcher tout saut de pression ou

Nous tenons à préciser que la DDSPP n'est pas un organisme chargé du contrôle des pulvérisateurs. La DSSPP n'a pas contrôlé le pulvérisateur.

fourni et installé par la société Girard Leclerc qui a aussi acheté la pompe hydraulique des pulvérisateurs et qui l'a assemblé pour l'installer sur le tracteur enjambeur de la SCEA Domaine du Penlois

Z..., matelot sur le " Sébastien IV ", a été blessé par l'explosion du pulvérisateur dont il se servait pour procéder aux travaux de nettoyage ; qu'il est apparu que ce pulvérisateur, contenant un liquide

juges que : - "sur les produits Santa Cura : en dehors de la dénomination elle-même du produit, figure sur l'emballage un certain nombre d'indications du type : "produit naturel, contrôlé, finement pulvérisé