magasin ; que le prévenu a indiqué que le parmesan était nettement plus cher, de l'ordre de 140 francs le kilo, qu'il a ainsi voulu donner un caractère attractif à un fromage qui présente des ressemblances

d'instruction plaçant en détention provisoire Jacques X..., inculpé de vol avec port d'arme, la chambre d'accusation, après avoir exposé les charges recueillies contre lui et relevé, en particulier, sa ressemblance

tendaient à la coproduction d'une émission de télévision, et appropriation du concept de cette émission ; qu'il lui reproche de s'être prononcée en soulignant des différences au lieu de rechercher les ressemblances

Lancôme fait grief à l'arrêt d'avoir rejeté ses demandes, alors, selon le moyen : 1 / que la contrefaçon d'une marque par imitation pouvant entraîner un risque de confusion s'apprécie par les ressemblances

non-lieu entreprise ; "aux motifs que : "le patronyme "X..." figure en effet parmi ceux mentionnés dans la liste des suspects dressée par la plaignante et communiquée pour l'enquête ; qu'une ressemblance

risque de confusion dans l'esprit de la clientèle, qui seul est susceptible d'être sanctionné, ne peut être déduit du simple fait de la reproduction elle-même ; qu'en se bornant à retenir que les ressemblances

drapeau", à l'extérieur de la poche droite du pantalon et qu'elle était revêtue de la mention "Et vous" ; qu'en se fondant ainsi sur les différences de détail opposant les marques, et non sur les ressemblances

selon le pourvoi, d'une part, que l'imitation de marque, qui présente un caractère illicite lorsqu'elle est de nature à entraîner une confusion dans l'esprit du public, doit s'apprécier d'après les ressemblances

regard des articles L. 521-2, L. 713-3 et L. 716-1 du Code de la propriété intellectuelle ; 3 / que l'appréciation de la contrefaçon par l'imitation d'un modèle ou d'une marque se fait par les ressemblances

d'abord dit, lors de son audition devant les policiers ne pas l'avoir reconnu, elle a déclaré d'elle-même au magistrat instructeur qu'il s'agissait d'Igor et elle a répété en confrontation que "ça y ressemblait

rejeté ses demandes, alors, selon le moyen, que le bien-fondé d'une action en concurrence déloyale fondée sur la similitude du conditionnement de produits concurrents doit s'apprécier d'après les ressemblances

dans un couloir, le concept de la capture du mot ayant été matérialisé par une stratégie similaire dans le jeu " TAKEMO " édité ou reproduit par Yves Y..., ce jeu présentant avec " le PHENIX " des ressemblances

en mesure, le 9 avril 1992, de préciser l'identité de la personne à laquelle il aurait prêté son véhicule ; par ailleurs, la photographie établie le jour des faits par les enquêteurs comporte des ressemblances

immédiate des siens et que les deux vêtements, d'un même genre, étaient vendus à un prix identique. la cour d'appel devait, comme elle y était invitée, s'interroger sur la confusion créée d'après les ressemblances

qualifié en lui-même de fautif, en l'absence de toute autre circonstance, le fait de fabriquer et vendre, même à de sprix inférieurs, une même gamme d'objets qu'un concurrent, comportant diverses ressemblances

la cour d'appel n'a pas légalement justifié sa décision au regard de l'article 1382 du code civil ; 4 / que le risque de confusion sur l'origine de deux produits doit s'apprécier au regard des ressemblances

si le signe contesté et les marques invoquées se distinguent visuellement par leur longueur et graphismes, et phonétiquement par leurs rythmes, il apparaît que ces différences n'écartent pas la ressemblance

Y... de son action, alors, selon le moyen : 1 / que la contrefaçon s'apprécie par les ressemblances et non par les différences existant entre l'oeuvre contrefaite et l'oeuvre contrefaisante ; qu'en