Il explique que la mauvaise qualité des soudures ne lui est pas imputable, l'un des soudeurs, M.

Il n'en demeure pas moins qu'à l'égard de la société NOCENTE, la société MICRO SOUD est tenue de réaliser les soudures et de renvoyer les moules.

Que les compte rendus du CHSCT du 31 mars 2004 et du 18 janvier 2006 qu'elle produit aux débats font apparaître que les soudeurs de l'entreprise étaient amenés à réaliser des soudures inox émettant des

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Chaudronnerie serrurerie - mécano soudure thymerais CSMT,

[Q] [Z] a été embauché par la société APR à compter du 13 mars 2006 en qualité de monteur soudeur, statut ouvrier, et affecté au site de [Localité 4] (01) dans le cadre d'un contrat de travail à durée

avoir conscience ; qu'en l'espèce, la cour d'appel relève que la société l'Air liquide a méconnu les consignes de sécurité édictées par la Commission permanente internationale de l'acétylène et de la soudure

, lors du nettoyage des vestiaires le 1er octobre 1984, est la cause certaine même partielle des lésions bronchiques dont souffre Mme X

[Z] de la société de travail intérimaire, Elitt Energie se limite à indiquer que sans les qualifications de soudeur de M.

sociale ; 2 / que la faute inexcusable ne peut être retenue que si l'employeur aurait dû avoir conscience du danger auquel sa faute exposait le salarié ; que dès lors, en retenant que la rupture de la soudure

X... avait caché à l'aide de gravillons le travail de soudure qu'il n'avait pu exécuter autour de plusieurs cheminées sur un chantier; qu'en s'abstenant de rechercher si, au-delà de l'incompétence relevée

X... soutenait que dans une procédure commerciale antérieure, la société s'était définie comme une entreprise ayant pour objet le négoce des matériaux destinés à l'industrie de soudure, y compris les alliages

pas le poste de soudeur mais celui de formateur en soudure, dès lors que « le fait pour le médecin du travail de rajouter " pas de contre-indication à la soudure " ne signifie pas une aptitude au poste

du Code pénal, de l'article 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale, "en ce que l'arrêt attaqué a condamné Bernard X... pour aménagement défectueux du poste de soudure

[G] a suivi deux formations de perfectionnement aux techniques de soudage qui lui ont permis de devenir qualifié en matière de soudure « innershield » ainsi qu'en matière de TIG acier et TIG inox.

lors du soudage (tig) et affûtage des électrodes enrobées.

la seconde, et qui stipulait que "l'examen porte-r(ait) notamment sur les points suivants : les charpentes, afin de déceler, en particulier, une absence de boulon d'assemblage, des défectuosités de soudage

; - du ler mars 1988 au 14 janvier 1990, le poste d'équipier soudeur ; - du 15 janvier 1990 au 30 avril 1990, le poste d'agent de production.

du soudage, M.